Le Capitulaire De Quierzy 877

théocratie royale a – La théorie du pape Gélase b – La théorie du pape saint Grégoire le Grand 2 – Une fonction royale a – La renaissance du concept de peuple : la communauté des fidèles b – La renaissance du pouvoir législatif : les capitulaires II – Les Carolingiens, continuateurs de l’Empire romain A – La renovatio romani imperii 1 – L’Imperium christianum a – Le rôle d’Alcuin b – Le rôle du pape Léon III 2 – Les relais de l’autorité impériale a – La formation

la Seine par le traité de Saint-Clair-sur-Epte (911), qui concédait le pays de Caux en fief héréditaire à Rollon. Mais en Lorraine , son action se heurta à la résistance des grands, qui réussirent à le détrôner dés 922. Charles le Chauves : ( 823/877). Roi de France Occidentale (843/77) et empereur d’Occident (875/77). Fils de Louis le Pieux, duc de Souabe en 829. Il s’allia à Louis le Germanique pour combattre Lothaire, leur frère aîné, et tous deux remportèrent, le 25 juin 841, la bataille de

contrat ouvrant droit à une contrepartie lors de la prestation de serment. C'est le début du système des liens vassaliques. mouvement d'autonomisation des comtés : missi dominici Ce mouvement d'autonomisation se prolonge avec le capitulaire de Quierzy-sur-Oise (877), où le principe d'hérédité des comtés est admis. De fait, les comtés vont tendre à faire partie du patrimoine des comtes qui pourront les transmettre à leurs descendants. C'est au début du Xème siècle que les premiers grands fiefs

sacre, renait l'idée de fonction. La couronne est une fonction et non plus la propriété du roi. a) La renaissance législative. Sous les Mérovingiens, pas de lois. Sous les carolingiens, renaissance législative. Les lois étaient appelées les capitulaires. Ces lois sont longues et divisées en capitula, chapitre. 
S'est ainsi que la lex salica va être revue par Charlemagne. 

 b) Le maintien de la justice. Les ordalies demeurent. Les Carolingiens vont tenter d'injecter des modes de preuve

résistance à cette fuite du fief et donc à la perte de son contrôle mais malgré tout cette patrimonialisation du fief va s'installer ce qui va renforcer l’émancipation des vaisseaux face au roi. De plus pour renforcer cette règle, en 877 par le Capitulaire de Quierzy, les charges deviennent héréditaires, donc le fief n'est plus une source de redevance pour son Seigneur, mais un acquis familial .Ainsi, le vassal contrôle donc son fief comme en Roi et peut le gérer comme bon lui semble ou même le vendre

successoral : Après la mort de Charlemagne, le système va très vite s’effondrer, c’est la tradition germanique qui va alors reprendre le dessus et va donner naissance à un nouveau régime. ● La persistance des partages successoraux : De 751 à 877, les règles de dévolution du trône sont extrêmement vague, c’est l’incertitude totale, c’est le fruit de désaccords, de contradictions, etc… Les premiers coupables sont d’abord les rois mérovingiens, les rois carolingiens souhaitent naturellement que

Toutefois, certains vassaux ne sont pas pourvus de fiefs, et sont seulement entretenus et résident au château. Le roi Charles le Chauve garantit aussi à ses seigneurs la faculté de léguer leurs terres à leur héritier (par le capitulaire de Quierzy-sur-Oise le 16 juin 877.)C'est ce qu'on appelle le principe de noblesse héréditaire. Mais la relation de vassalité qui unit le roi au peuple est aussi un moyen de rétribution des fonctionnaires publics, qui reçoivent un fief en échange de services rendus

à l’Eglise le service de leur état ». Texte n°2. Capitulaire de Quierzy-sur-Oise (877) Ce capitulaire fut établi par le seigneur Charles glorieux empereur avec le consentement de ses fidèles à Quierzy, l’an de l’incarnation du Seigneur 877, lors de la trenteseptième année de son règne, de la deuxième année de son Empire, le dix-huitième jour avant les kalendes de juillet, au cours de la dixième indiction. Certaines mesures de ce capitulaire ont été arrêtées par l’empereur lui-même ; sur certains

conduit à revendiquer l’hérédité du droit de percevoir les impôts, d’exercer la justice… Finalement, au cours de la seconde moitié du IX e siècle, les comtes obtiennent du roi Charles le Chauve, l’hérédité de leurs fonctions (capitulaire de Quierzy-sur-Oise - 877). En principe, le roi demeure maître des nominations comtales, mais très rapidement la transmission héréditaire va devenir la règle. Les comtes peuvent désormais transmettre les prérogatives de nature publique à leurs descendants

n'ont pas de lois propres, mais ce sont fait imposer les lois franques : capitulaire saxon (797), loi des Alamans (8èmè), loi des Frisons (802) Personnalité ou territorialité de la loi : système de personnalité s'estompe au 10ème ( fusion progressive des races, ignorance des juges, …) et est remplacé par la loi des majorités (= peuple majoritaire dans le ressort du tribunal). Fusion entre les lois romaines et barbares. Capitulaires des rois francs : = actes variés qui émanent des rois. Ils s'appliquaient