Le Capitulaire De Quierzy 877

s’assurer que droit est appliqué et sassurer de l’obéissance à ol’ensemble des ordres royaux. Pvr de surveillance. Contrôle et inspection. 2 La généralisation de l’institution des Micii ( 802 après J.C) Veritable essor de l’institution et capitulaire général définit l’implicationd e l’instit à l’intégralité du royaume. Le but principal est de permettree une implicatiopn uniforme du droit dans l’ensemble de l’Empire. L’empereur choisit parmi les agents du Palais. Critere : richesse, fortune

contribuer à faire disparaître la personnalité des lois. On appelle ces actes législatifs de capitulaires (chapitres). Ces capitulaires st divisés en plusieurs catégories :Les capitula missorum (renvoient aux missi dominici) ce st des instructions qui st adressées aux inspecteurs impériaux (actes proprement administratifs). Les capitula legibus addenda (capitulaires additionnels aux lois ie ce st des capitulaires qui viennent modifier la loi nationale de tel ou tel peuple) ils doivent être en théorie

ont tout simplement adopté le bréviaire qui est resté la source commune du droit romain pour le royaume francs jusqu’au XII s et la découverte des compilation de Justinien. PARAGRAPHE 3 : Les capitulaires francs      Pour les francs, les lois exprimaient un droit populaire tandis que les capitulaires représentent une véritable législation royale qui vient s’ajouter et se combiner aux usages. Se sont des décisions qui se divisent en chapitres adopté le plus souvent lors d’assemblées politiques

sociale. Cette idée va être renforcée après le sacre de Charlemagne, car cet aspect d’unité des fidèles va être encore plus fort après la dilatatio impéri de type nouveau que fera Charlemagne. 2- La renaissance du pouvoir législatif : les capitulaires Le capitularium ce sont ces lois qui réapparaissent sous les carolingiens, à travers des textes en capitular, en chapitres. Ces textes récapitulent le droit s’appliquant dans le royaume français. C’est la réapparition de la notion de lex

carolingien. Pour la Francia occidentalis, cette perte d’autorité commence en 877 avec le capitulaire de Quierzy-sur-Oise. Le roi perd alors le contrôle de ses comtes et de ses ducs. Le morcellement territorial comprend trois grandes étapes : d’abord se forment les principautés territoriales, ensuite émergent les comtés autonomes et enfin apparaît la seigneurie banale. Ce processus (toujours pour la Francia occidentalis) commence avant 877 et se termine aux alentours de l’an 1000. Ce processus aboutit à la

fusion entre les différents systèmes juridiques On constate que les diverses lois nationales ont tendance à perdre leur spécificité= 1er facteur=développement de l’activité législative des carolingiens. Lorsque ils adoptent des capitulaires, il existait des capitulaires agibus adenda, vont additionner des lois d’ethnies pour unifier le royaume. 2e=les diverses lois sont appliquées par un tribunal unique et celui-ci s’appelle le mallum, de sorte que ce tribunal tend aussi à trancher les litiges

et envoie l’autre au roi. Il faut contrôler cela car les comtes peuvent être amenés à faire des abus et c’est dans ce sens que Charlemagne va envoyer ses MISSI DOMINICI c’est à dire ses employés et ils sont envoyés de manière régulière puis un capitulaire en 802 où ils deviennent un moyen de contrôle. Les Missi Dominici sont souvent des comtes et se déplacent par 2 en général, (= un laïc et un évêque) ils étaient envoyés dans des lieux où ils n’ont aucune attache mais l’on pense aujourd’hui que

conseil de ce qu’il faut faire sur la question de la succession, que faire En l’an 817, moins de trois ans après le début de son règne il se soucie de sa succession Louis le pieu va imposer la solution, qui prend la forme d’un texte législatif (les capitulaires qui sont divisés en capitula = les articles) qu’il promulgue. Ce texte a pour objet la mise en ordre de l’empire, que faudra-t-il faire après sa mort ? Conservation territoriale de l’empire (volonté de Dieu) Forme de primogéniture puisqu’il prévoit

tous les sujets chrétiens doivent avoir le même droit, et elle va influencer la monarchie franque à créer à coté de ce système de personnalité une autre source du droit, la législation royale. Section 2 : La législation des rois francs : les capitulaires A côté de ces lois barbares qui restent les sources de droit premières, on voit se développer assez tôt d'autres lois romaines pour deux raisons : les lois barbares sont rudimentaires et parfois elles sont lacunaires. Elles ne permettent pas

est présent, si le lien est rompus, le vassal n'a plus a obéir à son seigneur qui lui enlève ses terre. C'est donc un échange. Le lien personnel est aussi systématisé, les carolingien va imposer à tout homme libre de choisir un seigneur, c'est le capitulaire de Mersen qui l'ordonne, un texte de 847 de Charles le Chauve. D'autre part, à côté de cette organisation le roi a essayé d'imposer quelque chose de différent, il va obliger de s'imposer à lui, tous les hommes libres doivent porter serment au roi