Le Cas Pratique De La Cnss

...........................................P 15 III. IGR : (l'impôt sur le revenu général)..........................P 17 IV. IS : (l'impôt sur les sociétés).......................................................................P 18 PARTIE III : CNSS (la caisse national de la sécurité social)................P 22 Conclusion. Remeciements Avant d'entamer ce modeste rapport, j'ai l'honneur de présenter mes profonds remerciements à Monsieur EL MAFTOUHI RACHID le chef comptable de la société

15 2- La comptabilisation 16 3- Le calcul de la TVA 19 4- La caisse nationale de la sécurité sociale « CNSS » 20 Partie 2 : Evaluation d’une mission d’audit au sein du cabinet  22 1. Mise en place du service audit comptable et financier 23

-Conditions d’attribution :…………………………………..18 Sous-section 3 : La caisse nationale de sécurité sociale…………..….18 A / Financement………………………………..…………….……19 B / Les prestations de la CNSS ………………………………..…..19 1 : La pension d’invalidité ………………………………..……19 2 : La pension de vieillesse …………………………..………...20 3 : La pension des survivants ……………………………..……20

L’approche théorique………………………………………….18 Introduction…………………………………………………………………………………19 1- Généralités………………………………………………………………………………20 1-1 définition du recrutement………………………………………………………………20 1-2 les interrelations du recrutement avec les autres pratiques de la GRH…………………21 2- La préparation du recrutement………………………………………………………….21 2-1 l’expression de la demande…………………………………………………………….22 2-2 l’analyse de la demande………………………………………………………………..22 2-3 la définition du poste et du profil du candidat…………………………………………23

caractéristiques : La société prend une dénomination sociale basée sur son activité; Le nombre d’actionnaires ne peut être inférieur à 5; pour Le capital minimum est de 3 millions de DH pour les SA faisant appel public à l’épargne et, 300.000 DH dans le cas contraire; Le montant nominal de l’action ne peut être inférieur à 100 DH; Le capital doit être intégralement souscrit et libéré du ¼ au moins pour les apports en numéraire. Les apports en nature sont libérées intégralement lors de leur émission.

juridique : Il consiste de la constitution des sociétés et leurs modifications : Rédaction du statut Remplir les formalités administratives Modification de capitaux Modification de la forme juridique Affiliation et inscription a la CNSS Les traitements de service juridique sont chargé par le gérant par apport aux traitements du service comptable sont chargé par la secrétaire en fin de compte ils sont contrôlés par le gérant. 4_ LA COMPTABILITE : Le système comptable :

SAMIR…………………………………………9 e) Organisation et structure de la SAMIR…………………10 f) Dossiers médicaux………………………………………….……….16 g) Prise en charge…………………………………………………………18 h) Accidents de travail…………………………………………………19 i) CNSS…………………………………………………………………………..20 j) CIMR…………………………………………………………………….……22  II. Problématique a) Définition du problème……………………………………………24 b) Acteurs du problème et leur rôles ……………………. 25 c) Caractères du problème…………………………………

G Pour leur disponibilité, pour leur accueil. Enfin, je tiens à remercier toutes les personnes ayant contribuées de prés ou de loin à la réalisation de cette étude qui a pu me permettre de compléter ma formation que ce soit d’un point de vue pratique ou professionnel. Plan de mémoire : Thème : Le travail temporaire et les sociétés d’intérim au Maroc Introduction Partie 1 : L’émergence d’un statut juridique de l’intérim

technicien supérieur, diplôme d’Etat du Ministère de l’Education nationale, crée en 1992 dans le cadre de la nationale visant à la réalisation d’une meilleure adéquation entre formation et emploi, le BTS offre un enseignement supérieur théorique et pratique de tes niveau pour futures cadres spécialises des entreprises. Le BTS propose en deux années de formation au diplôme d’Etat dont : Le BTS gestion PME/PMI qui forme des collaborateurs de dirigeants de petites et moyennes entreprises capables d’exercer

: L’approche théorique………………………………………….18 Introduction…………………………………………………………………………………19 1- Généralités………………………………………………………………………………20 1-1 définition du recrutement………………………………………………………………20 1-2 les interrelations du recrutement avec les autres pratiques de la GRH…………………21 2- La préparation du recrutement………………………………………………………….21 2-1 l’expression de la demande…………………………………………………………….22 2-2 l’analyse de la demande………………………………………………………………..22 2-3 la définition du poste et du profil du candidat…………………………………………23