Le Cas Pratique De La Cnss

| |La constitution des Centre Régionaux d’Investissement (CRI) a fortement simplifié les formalités de création au Maroc. | |Véritables « guichets uniques », vous y trouverez des représentants des organismes suivants : OMPIC, CNSS, subdivision des | |Impôts, Tribunal de Commerce, Inspection du Travail et service de légalisation (cf. fiche Qui dois-je rencontrer ?). | |

pour ses explications et son accueil chaleureux et sa gentillesse. [pic] 1-Denomintion sociale, nature et forme juridique : La société à pour dénomination «  Fiduciaire CNEF COMPTABLE «  RC ; 4966/KHGA –PATENTE :41031296 -IS ;59540695-CNSS ;7750822 2-Objet de la société : La société à pour objet : • tenue de la comptabilité • établissement de déclaration fiscale et sociale. • Constitution études des projets. • Conseil juridique fiscal. 3-Siége social :

iscae THESE PROFESSIONNELLE POUR L’OBTENTION D’UN MASTER SPECIALISE EN MANAGEMENT DES SERVICES PUBLICS SOUS LE THEME Comment améliorer les performances du CRI en utilisant les TIC pour promouvoir l’investissement dans Les régions ? cas du CRI de la région GHARBCHRARDA- BENIHSSEN PREPAREE PAR Ali BOUDALI 2003-2004 Sommaire : Abréviations ………………………………………………………… Introduction ………………………………………………………… Partie I : Problématique : Comment améliorer les performances du CRI en utilisant TIC

revenu régulier et permettant à chacun d’améliorer son sort. Mais à l’heure actuelle on assiste à un paradoxe qui ne manque pas de surprendre. Néanmoins, ce sujet est d’un intérêt certain tant sous l’angle juridique que sous une approche purement pratique dans la mesure où il est possible d’affirmer que ces situations peuvent être à l'origine de nombreuses atteintes plus ou moins graves non seulement à leur santé, mais aussi dans leur quotidien. Conscient certainement de ces données, le législateur

..........................................P 15 III. IGR : (l'impôt sur le revenu général)..........................P 17 IV. IS : (l'impôt sur les sociétés).......................................................................P 18 PARTIE III : CNSS (la caisse national de la sécurité social)................P 22 PARTIE IV : La création des entreprises...............................................P 24 A. Création légale.........................................................................

gestionnaires de l'assurance maladie obligatoire. Etablie sous l'égide de l'Agence nationale de l'assurance maladie, représentée par son directeur général, M. Chakib Tazi. Ci-après dénommée ANAM. Entre . La Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS), représentée par son directeur général, M. Saïd Ahmidouch, . La Caisse nationale des organismes de prévoyance sociale (CNOPS), représentée par son directeur général, M. Abdelaziz Adnane. Ci-après dénommées gestionnaires

assistance de près ou de loin. Je me suis fixé comme objectif de : *Perfectionner et enrichir mes connaissances en matière d’assurance. *Me doter d’une formation aussi bien théorique que pratique. PhS pees racere yas row] Se eA AA ZA) Sommaire: · 1ére partie : contexte générale. A- INTRODUCTION GENERALE. B-PRESENTATION DU SECTEUR DE L’ASSURANCE AU MAROC. 1-HISTOIRE DE L’ASSURANCE

différentes étapes et les techniques employées pour la détermination et le traitement comptable des salaires. Ainsi deux grandes parties seront consacrées à cette étude, à savoir en premier lieu, un cadre théorique et méthodologique et en second, un cadre pratique pour une illustration nette et précise de la détermination et de la comptabilisation des salaires au Congo Brazzaville par le cabinet (C.E.M.A.A.C). CHAPITRE 1 : CADRE THEORIQUE Ce premier chapitre traite respectivement de

ROYAUME DU MAROC -------------HAUT-COMMISSARIAT AU PLAN PROSPECTIVE « MAROC 2030 » CHANGEMENT DÉMOGRAPHIQUE ET SES RÉPERCUSSIONS À LONG TERME SUR LES CHARGES DE PROTECTION SOCIALE : CAS DES RETRAITES Rapport préparé par la Caisse marocaine des retraites (CMR) Pour le compte du Haut Commissariat au Plan Octobre 2005 AVANT-PROPOS...............................................................................................................7 I. LA PROTECTION SOCIALE DANS LE MONDE : AMBITIONS

accrue et une évolution très rapide, a pu dépasser ces obstacles pour établir une stratégie par laquelle elle a pu devenir une banque leader au Maroc. L'élaboration de ce rapport a pour principales sources les différents enseignements tirés de la pratique journalière des tâches auxquelles j'étais affecté. Enfin, les nombreux entretiens que j'ai pu avoir avec les employés des différents services de la banque m'ont permis de donner une cohérence à ce rapport. En vue de rendre compte de manière fidèle