Le Cas Pratique De La Cnss

explosion démographique demande la création d’important poste de travail et donc des investissements créateur d’emploie considérable. Si on n’a pas les moyens d’effectuer ces investissements la majorité de la population active serait en chômage. C est le cas des pays en voie de développement. c) La substitution du capital au travail : Le chômage ici résulte du progrès technique qui remplace l’homme par la machine se qui entraîne une insuffisance et un manque d’offre d’emploie. IV . IV .

le numéro de la facture, le montant, la date dans le compte du fournisseur concerné, après la saisie dans AS400 le comptable met un cachet portant la mention SAISIE pour éviter la confusion entre les factures saisies et les factures non saisies. En cas ou la facture concerne l'achat d'une immobilisation, le système AS400 calcule automatiquement l'amortissement de cette immobilisation, après la fixation de toutes les informations à savoir la durée de vie, le montant de l'immobilisation et la date de

------------------------------------------------- ------------------------------------------------- = total des gains ------------------------------------------------- - cotisations salariales (CNSS, CIMR, Mutuelle, Assurance) ------------------------------------------------- - avances et acomptes ------------------------------------------------- - IGR ------------------------------------------------- -------------------------------------------------

Allocations familiales Salaire brut global (SBG) : Indemnité justifiée Allocations familiales Salaire brut Imposable (SBI) Frais professionnels (SBI-AEN-AEA)* 20% ce montant doit être ( SBI-AEN-AEA plafonné à 30 000 par an soit 2 500 par mois) Cotisation : CNSS 4.29%du SBI doit être plafonné à 72.000 DHS par an 6000 par mois) CMIR 3% à 6 % du SBI(c’est-à-dire plafonné à 6% de SBI) AMO 2% du SBI Assurance group 3% du salaire de base Salaire net catégoriale (SNC) Intérêts sur emprunt par habitation principale

court terme, et 3,96% pour ce qui est à long terme. Toutefois, le montant de la cotisation mensuelle à la CNSS ne peut dépasser 257,40 DH soit un salaire brut imposable plafonné à 6000 DH. ⊃ Cotisation à la CNSS : Salaire brut imposable (SBI ≤ 6000 DH) x 4,29% Une assurance qui assume la couverture médicale de base, gérée par deux organismes, la CNOPS pour le secteur public et la CNSS pour le secteur privé. Pour le secteur privé, le taux en application est de 4,00% dont 2,00% à la charge

; - le contrat de société : deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre en commun des biens ou leur industrie, en vue de partager des bénéfices ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. La requalification par les tribunaux En cas de litige, le juge s'attache au particularisme de chaque contrat : Le contrat de travail C'est le lien de subordination qui est pris en compte ; certaines situations particulières ont été résolues par la jurisprudence : - relations entre époux et

ceux fixés par les accords professionnels ou d'entreprise. Le paiement du salaire chaque mois est d'usage. Toutefois, des exceptions sont admises pour certains salariés: travailleurs à domicile, saisonniers et intermittent. Le salaire doit, dans ce cas, être payé deux fois par mois. Les salariés mensualisés peuvent demander un acompte sur leur salaire, correspondant à la 1ère quinzaine travaillée. Le retard dans le paiement des salaires constitue une infraction pénale. Il faut rappeler que la fixation

monétiques : 1. Avantages des cartes pour le client et pour la banque : 2. Les différents types de cartes monétiques offerts par la Banque Populaire : II. Les packages : 1. Pack AL HISSAB CHAABI : 2. Pack Ailes : 3. Pack CNSS : 4. Pack BLADI : III. Les produits d’épargne : 1. Le compte sur carnet : 2. Plan épargne logement enseignants : 3. Al IDDIKHAR CHAABI : IV. Les crédits immobiliers : 1. SAKANE MABROUK DARI (achat de logement) :

................17 3.2 L’organisation de la comptabilité...................................................................18 A- Les obligations comptables marocaines...........................................................18 B- L’organisation pratique de la comptabilité .…………………………………20 ANNEXES……………………………………………………………………….23 3 La décision d’implanter une partie du processus de production ou de son affaire sous d’autres cieux est l’un des enjeux de la mondialisation. Mais avant de décider d’aller

service est de contrôler la qualité et la quantité des marchandises livrées, parfois les fournisseurs envoient des quantités plus grandes que celles commandées, dans ce cas le responsable doit contacter le département concerné de la marchandise pour voir son avis sur la quantité supplémentaire. Ce problème de quantité se manifeste dans le cas des fêtes, des crises et des situations critiques des entreprises. - Service Economat : Le service Economat gère les stocks de l’hôtel et participe à la