Le Code D Hammourabi

actuel. Il y a aussi les donnés socio-économique à l'origine du droit. Les sources du droit sont multiples. 1 L'Histoire L'Histoire s'intéresse au droit car le droit est le résultat d'une longue histoire, d'une construction progressive. 1804 Code Napoléon droit civil (il ne l'a pas inventé): codification de 1000 ans de droit. L'approche historique est importante pour comprendre, réfléchir sur la société d'aujourd'hui et voir comment s'oriente le droit futur. Plan Nous verrons en introduction

Religion : Dans les sociétés archaïques les règles de droit et religieuses se confondent. Pendant toutes la période de l’antiquité, - 4000, et la chute d’occident 476. Code d’Hammourabi : Hammourabi est roi de Babylon. Il règle entre 1793 et 1750 avant JC. C’est un grand conquérant et un grand administrateur (un peu comme napoléon). Hammourabi va vouloir fondre son royaume administrativement et socialement. C’est par le droit qu’il va unifier son empire. Il va soumettre son empire au même régime. Il

premières démarches de contrôle et de normalisation remontent à l'antiquité. En effet les sumériens du 2 ème millénaire avant JC avaient déjà compris l'utilité d'établir une information objective entre les partenaires économiques, ainsi le fameux code de Hammourabi ne se contentait pas seulement de définir les lois commerciales et sociales générales mais il mentionnait aussi l'obligation d'utiliser un plan comptable et de respecter les normes de présentation afin d'établir un support fiable de communication

premier code : souvenir le plus ancien Puis le roi Hammourabi , son code date de 1750 av. . Son histoire : Les archéologues français ont retrouvé le texte quasi-intégrale, porter à la connaissance, graver sur pierre, disposé stratégiquement dans la ville. D'après ce code Hammourabi n'a pas créer le droit, il a reçu ces droits des dieux. A l'origine le droit est toujours divin, don des dieux, cadeaux des dieux aux hommes. Dans ce code, pas

prouvé qu’en ce temps, il existait des règles qui régissaient la vie politique, économique et juridique. L’exemple le plus concret et célèbre est le code d’Hammourabi. Il s’agit d’une grande stèle de 2,5 mètres de haut, en basalte où sont gravées différentes règles de la vie courante. Elle fut réalisée sur l'initiative du roi de Babylone, Hammourabi, vers 1730 avant Jésus Christ. Les lois inscrites se rapportent aux groupes sociaux, à la famille, la vie religieuse et la vie économique. Elles indiquent

relations juridiques qu’ils instaurent entre eux Particularité : moins de formalisme, idée d’équité pour résoudre les affaires Histoire du droit commerciale : à l’antiquité, il n’existe pas de droit commercial mais droits bancaires Code Hammourabi : un des premiers code de droit commercial Moyen-âge et ancien régime : c’est la que vont naitre les institutions principales du droit commercial, droit des faillites et juridiction du droit spécifique du droit de affaires, la comptabilité en partie double

tendu par un ensemble de conception.Caractère du droit → généralité : le droit est toujours général, la règle de droit n’a pas de vocation à nommer les destinataire de la règles. Ceci est un caractère indispensableart.1240 du Code civil : «tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage… → abstrait : Nous n’imaginons pas un évènement précis, on imagine ce qui pourrait se produire. Le droit anticipe toujours ! → l’obligatoireté : le droit impose

2100 avant JC, c’est le code DUR-UR-NAMMU (le roi d’Ur). L’origine de ce droit est bien divine, c’est le dieu LUNE-NANA qui lui a donné le droit. Le dieu est aussi à l’origine du pouvoir royal. Le roi reçoit la loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus connu des anciens codes c’est celui Hammourabi, plus célèbre, moins ancien. C’est un bloc de basalte noir (2m50) sur laquelle il y a un haut relief qui représente le dieu qui a créé cette loi. HAMMOURABI était un roi de la première

économie : 1) Les cours d’eau favorisent les échanges. 2) Il y avait bien un commerce, même sans la monnaie. 3) L’écriture et les maths servaient aux calculs commerciaux CARACTÉRISTIQUES COMMUNES (1 MÉSOPOTAMIE + ÉGYPTE) : Sociétés dites PRIMITIVES (code lois, nourriture) , mais à la fois évoluées 1) Rurale : tire une grande partie de ses ressources de l’exploitation des terres environnant les cités (agriculture très présente qui repose avant tout sur la maîtrise de l’eau). Système de digues et de

pénal et ses sanctions A) Obligations civiles : Le droit civil est une branche du droit privé qui régit les rapports entre les personnes et les réglemente. Ainsi , on y retrouve les questions du mariage, divorce, et des contrats. Le code civil , promulgué en 1804 est passé par différentes étapes : Tout d’abord l’ancien droit ( de la Gaule à 1789 ) , ce droit était diverse, variait d’une région à l’autre et était surtout très inégalitaire car il reflétait le régime politique de l’époque