Le Code De Justinien

Introduction: L’édifice du droit civil français repose sur la distinction entre les personnes et les biens. Le code civil des français de 1804 est ordonné en 3 livres, le livre premier consacré aux personnes, puis le livre deuxième aux biens et enfin le livre troisième qui traite des différentes moyens d’accéder à la propriété. Cette classification est très vieille car elle a environ 2000 ans. C’est au dernier siècle de la république romaine, au 1er siècle avant J-C, que le droit civil commence

rassemblèrent par la suite dans le Code Justinien et qui correspondait à tous les cas possibles rencontrés dans les relations entre individus (privées, publiques ou internationales). Les Français virent une source d’inspiration dans le droit romain qui remplaça les législations franques ou wisigothes, même que jusqu’en 1679, les lois romaines étaient les seules à être enseignées avec le droit ecclésiastique inspiré par Rome et lorsque la Constituante décida d’écrire un code de loi pour toutes les régions

ont fait du droit un élément essentiel, structurant, de la vie en société. Les romains ont accompli tout un cheminement, un processus complexe. L’histoire romaine « est censée » avoir débutée en -753 et avoir fini en 565 par la mort de l’empereur Justinien. (Mais on peut aussi retenir 476 ap J-C, la date de disparition de l’empire romain d’occident. La ville de Rome est prise par des barbares dont le roi va prendre les symboles du droit romain et va les envoyer à Constantinople pour symboliser la disparition

de la République romaine, à l'Empire. o On peut dire que le droit des origines s'écoule des origines de Rome (-753). C'est à l'époque de l'Empire que le système juridique romain atteint sa perfection, marquée par les "Codifications" de l'Empereur Justinien.  §1 : Le droit romain, de la Royauté à la fin de la République (-753 ; -27)  Au départ, en 753 av. J-C, le droit subi une influence du divin. Dans cette période antique, pour exprimer les règles et les rendre obligatoire, il apparait nécessaire

des lois (code=codex=livre) et en 438 c’est l’empereur Théodose propose pour la première fois un code qui rassemble un droit condensée un seul livre qui rassemble toute la législation (acte repris par napoléon avec le code civil), justinien entre 529et533 va promulguer l’essentiel de sa compilation (corpus de justinien) composée de 4 éléments, le code sur le modèle de Théodose mais plus construit moins historique, le digeste qui est un condensé de la réflexion juridique dont justinien fait force

-Pas de distinction entre constitutionnel, politique et civil. 2) Chronologie du DR: a) Ancien Droit Romain (VIIIe av JC-IIe av JC): Assez archaïque, c’est le 1er code romain (les 12 tables en -451, gravées dans du bronze car faites pour durer) b) Droit Romain Classique (IIe av JC-IIe ap JC) : A son apogée, les avis et opinions des juristes consuls sont considérés comme

Pendant très longtemps le plan du Code Civil montrait que la personne était centrale. Au VIe siècle, le droit romain est devenu trop touffu et complexe. Justinien voulait y voir plus clair et demanda la synthèse du droit à ses jurisconsultes. Le Code Justinien était divisé en trois parties : les personnes, les biens et les actions. Le Code civil a la même structure et pour but de répartir les biens entre les personnes entre les sujets. Cambacérès : « C’est parce que l’Homme est au centre du

l'étendu de ces droits . Pour répondre a cette question les deux jurisconsultes cite un passage du code de Justinien , dans lequel il est indiqué <<toute appartient au prince>> . Dans le droit de Justinien cette formule a un sens très clair , l'empereur est le propriétaire , du domaine publique <<le fisc >> et de son domaine privé . (deux patrimoine) dans le droit de Justinien il n'est pas question des biens des particuliers . Cela n’empêche pas Martinus d’extrapolé un peu

KANIGA ordonne la rédaction du premier code : souvenir le plus ancien Puis le roi Hammourabi , son code date de 1750 av. Son histoire : Les archéologues français ont retrouvé le texte quasi-intégrale, porter à la connaissance, graver sur pierre, disposé stratégiquement dans la ville. D'après ce code Hammourabi n'a pas créer le droit, il a reçu ces droits des dieux. A l'origine le droit est toujours divin, don des dieux, cadeaux des dieux aux hommes. Dans ce code, pas de disposition religieuse, ni foi

parce qu’il peut évoluer, c’est une loi amendable, modifiable. Cet aspect du droit se trouve pleinement illustré dans l’œuvre d’Hammurabi, un véritable code qui va servir de modèle aux élèves de Babylone. C’est ce qu’on appelle le code d’Hammurabi qui est riche d’enseignements sur le rôle du roi joué dans le royaume. a) Forme et plan du code d’Hammurabi En 1902, on découvre dans la ville de Suze, une stèle magnifique comportant un texte gravé en écriture cunéiforme d’une longueur inhabituelle