Le Code De Justinien

réalisées sous l’ordre de l’Empereur Justinien. C’est une œuvre colossale qui reprend l’ensemble du droit romain et l’adapte aux nouvelles réalités. Ces compilations justiniennes représentent l’achèvement du droit romain seront inconnues de l’Occident. Les populations occidentales continuent d’utiliser le droit romain, s’applique sélectivement dans les royaumes barbares, mais va décliner dans le Haut Moyen-Âge. À l’extrême fin du 11e siècle, les compilations de Justinien vont être redécouvertes en Occident

applicables. A cela s’ajoute la création du droit prétorien et donc les édits écrits, les jurisconsultes, les constitutions impériales. Ce long procédé donne naissance en 438 au code à valeur officielle ordonné par l’empereur Théodose II qui regroupe toutes les constitutions impériales depuis l’empereur Constantin. En 534, le code Justinien le remplace. Il devient le plus grand recueil d’ouvrages sur le droit romain antique . En 476, l’empire romain s’effondre laissant derrière lui un héritage juridique mais

qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens de la notion juridique d'obligation (I), nous nous intéresserons aux caractères du droit français des obligations (II), puis aux divisions chronologiques de l'histoire du droit romain (III), depuis la période archaïque jusqu'à la mise en oeuvre du Code civil de 1804. I. - La notion juridique

HISTOIRE DU DROIT. L’origine du Droit européen c’est le droit romain. Le droit romain se divise en trois périodes. Ancien droit romain (VIIIe siecle av JC – IIe siecle av JC). La loi des 12 tables est le 1er Code Romain. Dans l’antiquité on gravait les lois sur des plaques de pierre ou de bronze que l’on appelé des Tables. On gravait les lois pour qu’elles traversent des décennies voir des siécles. Droit romain classique ( IIème siècle av JC – IIe siècle ap JC). Apogée de l’empire romain ou

d’épreuves : * Le commentaire de texte Intro en 5 étapes : Phrase d’accroche (citation historique…) Présentation du contexte historique dans lequel s’inscrit le texte Présentation de l’auteur et de la nature du texte (extrait d’une loi, d’un code…) Présentation de l’intérêt du sujet = problématique Annonce du plan Plan dichotomique : 2 parties, 2 sous parties ; et apparent ->Chapeau et transition entre I et II Comment trouver le plan ? Plan linéaire -> découper le texte en 2

au Moyen-Orient, avec notamment le code de lois de Hammourabi (18eme siècle av J-C). La civilisation grecque a profondément marquée la philosophie et la science politique mais n’a pas élaboré de droit privé Le Droit Romain a profondément marqué de nombreux pays du Monde. Son influence reste fondamentale de nos jours, notamment avec la distinction tri partit : les personnes / les choses / les actions Ce Droit Romain a été codifié par l’empereur Romain Justinien (6eme siècle) qui a élaboré le Corpus

* connaissance historique: juristes * code civil date de 1804: époque Napoléon * →grd nb de regles juridiques ont déjà +sieurs années * → art, 1382: responsabilité civiles Domat s'appuie sur loi datant du 3e siècle, Existe permanences=peut retrouver même situation * justice propose reflexions qui st reprises Mais tt n'est pas permanent= existe évolution ex: Antiquité: esclavage comme normal Christianisme: disparition intérêt véritable: POURQUOI EVOLUTION

publier cette liste c’est qu’ils ont été élus, seuls magistrates sup a Rome ont « imperium » . L'activité de ce préteur va décliner progressivement de sorte que y'aura de + en + de loi émanés des empereurs (donc le code est par la suite codifié).II - Le rôle des juristes professionnels a Rome (source complémentaire) : Les jurisprudents (juris consulte). Rome a inventé la figure du juriste professionnel qui

premier de ces éléments ce sont les personnes. Jusqu’en 2006 le Code civil ne comportait que 3 parties : les personnes, les biens et les différentes manières dont on acquière la propriété. Ce qui permet de comprendre que notre droit civil à l’origine était la répartition des richesse dans l’intérêt des personnes. On considère qu’il suffit de dire ce qu’une personne peut désirer et comment elle va l’obtenir. Au 6ème siècle Justinien, empereur de l’époque trouve que le droit romain est devenu confus

2 tables supplémentaire et l’ensemble formera la loi des XII tables. La loi des XII Table sera affichée sur le Forum, autrement dit la place publique de Rome, pour que chacun puisse en avoir connaissance. Cette loi des XII Tables ne forme pas un code mais pourtant les romains vont considéré qu’elle fonde l’ensemble de leur droit aussi bien le droit public que le droit privé, car cette loi se présente comme un catalogue de toutes les actions en justice possible pour faire sanctionner un droit et