Le Code Théodosien

c’est sous l’impulsion de cet empereur que les premiers codes vont voir le jour. (Gregorien et Hermogenien). Il faut attendre 438 pour qu’une compilation officielle soit redigée avec l’ensemble des constitutions imperiales depuis Constantin : le code Theodosien. Il peut parraitre interessant de se demander quels objectifs poursuivent les comp de Jus ? Les compilations de Justinien premettent de lutter contre les sources tradi du droit (I) et engendre le triomphe de la loi (II) I- La lutte

passe de jus à lex) On a alors une pluralité des personnes pouvant étudier le droit et il devient le domaine des professionnels. La loi des 12 tables avais mis par écrit les coutumes les plus importantes et les plus controversées : elle n’est pas un code, elle n’a pas vocation à l’exhaustivité. Longtemps les 2 systèmes coexistent (coutumes + écrit) La loi des 12 tables régit une société agraire (relation de voisinage, protection des récoltes…) Elle consacre une large partie de son texte au déroulement

* connaissance historique: juristes * code civil date de 1804: époque Napoléon * →grd nb de regles juridiques ont déjà +sieurs années * → art, 1382: responsabilité civiles Domat s'appuie sur loi datant du 3e siècle, Existe permanences=peut retrouver même situation * justice propose reflexions qui st reprises Mais tt n'est pas permanent= existe évolution ex: Antiquité: esclavage comme normal Christianisme: disparition intérêt véritable: POURQUOI EVOLUTION

auparavant avec la confection du Code. Cette confection est rappelée au point 1 de la constitution. Le Code est un rassemblement des constitutions impériales. Le but était d’assurer un recours facilité aux textes par le justiciable. Ainsi, la commission chargée de rédiger le Code a été amenée à supprimer certaines contradictions, à changer quelques textes, à simplifier. Pour ce faire, il y avait une base, les codes antérieurs, Grégorien, Hermogénien et Théodosien. Ce n’est pas le cas de Digeste qui

règne du dernier roi burgonde Godomar (523-534). La loi gombette contient à la fois des dispositions d'origine germanique, comme le serment purgatoire ou le duel judiciaire, et des emprunts au droit romain. On y trouve quelques textes pris au Code Théodosien. Malgré l'annexion du royaume burgonde au royaume franc, en 534, la loi burgonde continua à être appliquée dans l'ancien territoire burgonde, cependant, privée du support d'une autorité politique, son importance déclina peu à peu. Au milieu du

une grande variété de manifestation du droit. La conception du droit a varié dans le temps, l'entendue du droit a également varié. Attention : il ne faut pas réduire DROIT à LOI & REGLEMENT. On a tendance à croire que le droit signifie seulement « code, loi, pouvoir exécutif, directives ...», en d'autres termes le droit réglementaire. Le droit a tendance à être réduit à des productions écrites et une autorité supérieure (ex : le Parlement). Il existe l'idée de hiérarchie de l'autorité. Pourtant tout

toutes pop vivant sur territoire qu’elles que soient leur origine. Mais essentiel règles applicables sont règles personnelles qui varient en fonction origine. Prob pour juges : connaître contenu de toutes les règles. Pour D romain, codification (Code théodosien) donc facile Pour D germanique, pas cod. Donc dans différents royaumes Gaule ont été mises par écrit les lois nationales, cad règles s’appliquant aux différents groupes pop en fonction de leur origine § 2. — LES LOIS NATIONALES DES « BARBARES

d'introduction historique au droit (L1) Cours complet, 45 pages ( 2,9Mo). Si le droit est aussi pointu aujourd'hui, c'est bien grâce à "la science du changement du passé pour permettre de maîtriser les changements du présent" : l'Histoire. Du code théodosien, première vraie codification du droit, jusqu'à nos jours, ce cours retrace les évolutions sociales et économiques qui ont fait évolué notre droit. Des 4 grandes périodes historiques, il se concentre surtout sur la dernière, la période contemporaine

dans la ville de Rome, sur le Forum, endroit où elle pu être lu par tous les citoyens. B°. Contenu de la Loi des XII Tables Ce corps de loi est un ensemble de brèves sentences qui règlent certains points de droit. Il ne s’agit pas d’un code complet, même si les matières traitées y sont nombreuses. Ce corps de droit est, en effet, hétérogène. On y trouve des dispositions primitives, notamment la sanction de la sacralité. Mais on y trouve également des dispositions plus modernes, notamment

ème par les constitutions impériales. Au V ème siècle, l'ensemble du droit romain est mis en ordre lors d'une codification officielle appelé code théodosien, puis par les compilations justiniennes. Lorsque la Gaule fût envahie, ses envahisseurs n'imposèrent pas leurs propres normes mais laissèrent subsister un droit romain simplifié, issu du code théodosien par l'intermédiaire du bréviaire d'Alaric. Au contraire, la compilation justinienne combat dans l'oubli jusqu'à la fin du XI ème siècle. Il