Le Code Théodosien

Réforme fiscale (Capitation).Réorganisation des provinces et de l’Italie. Code Grégorien et Hermogénien. 313 : Victoire de Constantin sur le pont Milvius ; Edit de Milan. 325 : Concile de Nicée. Sentences de Paul. 380 : Edit de Thessalonique. 395 : Mort de Théodose et séparation définitive des deux parties de l’Empire. 410 : Sac de Rome par les Goths d’Alaric. La Cité de Dieu de Saint Augustin. 438 : Code Théodosien. 476 : Déposition du dernier empereur d’Occident Romulus Augustulus par Odoacre

wizigoths burgondes et des francs saliens et d’’autres part des lois romaines inspirées par le code théodosien datant de 429. Malgré la chute de l’empire Romain , le système juridique appliqué par ce dernier et maintenu par les mérovingiens et ce afin de pouvoir renforcer leur propre pouvoir Ainsi , à cette période, la Gaule porte l’empreinte de la tradition juridique romaine écrite par le Code Théodosien ainsi de traditions juridiques barbares à travers des coutumes orales qui trouvent leur légitimité

dans un recueil sous forme de code. Il a un double objectif : - Rassembler les règles normatifs et garantir la forme et l’authenticité de ces règles donc code a caractère normatif et cela transparait dans sa présentation et son style de rédaction qui est bref et impératif. - Le terme de code ne doit être confondu avec celui de compilation La compilation est un vaste ensemble de textes d’origine et de dates divers alors que le code n’est qu’un recueil de loi. Le code n’est pas une collection. Une

Un juriste nommé Gaius (2e siècle) va rédiger le premier grand manuel de droit. Il le divise en quatre livres selon trois axes : * 1er : sur les personnes * 2nd : sur les choses * 3 et 4 : sur les actions Le plan de Gaius a inspiré le code civil de 1804 mais aussi la codification d’un certain nombre de pays. C- La valeur de la Yurisprudencia. Dès l’Empire la science du droit s’épanouit car le pouvoir politique romain va décider de la reconnaitre et de l’encadrer. L’empereur va

une nouvelle capitale : Constantinople = nouvelle Rome orientale, elle est inaugurée en 330 Théodore 1er conclut une alliance avec les goths, un foedus en 382. Théodose meurt en 395, ses fils lui succèdent, un en orient, un en occident. 438 : code théodosien Prise de Rome par les goths d’Alaric en aout 410 Honorius meurt en 423 : guerre civile Les romains concluent un foedus avec les vandales en 435. Nouvelle menace, celle des huns En 435 Attila et son frère Bleda deviennent roi des huns

officialisation du catholicisme! ! - 395 : Division de l’empire entre l’orient et l’occident! ! - 407 : Invasion des Vandales ! ! - 410 : Pillage de Rome par les Wisigoths! ! - 426 : L’empereur Valentin III crée la Loi des Citations! ! - 438 : Code Théodosien par Théodose II (1ère compilation du Bas Empire)! !476 : Chute de l’empire romain d’occident! ! HAUT MOYEN-AGE !481 : Clovis, roi des Francs. Instauration de la dynastie mérovingienne! !502 : Loi Gombette par les Burgondes! !506 : Rédaction

soumis au droit romain. Les caractéristiques principales du droit romain sont : tout citoyen romain est tributaire du droit romain, il est à vocation territoriale, il est savant à vocation universelle, il est écrit et codifié, dans le Code Théodosien, c’est un code technique qui touche toutes les matières. Les différents peuples barbares ont des coutumes qui sont des usages populaires, ce n’est pas une autorité publique qui est à l’origine de la coutume mais c’est l’adhésion de la population. La

le Christianisme devient la religion officielle de Rome 410 : prise de Rome par Alaric, roi des Wisigoths. 438 : Code théodosien, Théodose II. 476 : Fin de l’Empire romain d’Occident(le général barbare Odoacre dépose l’Empereur romain d’occident et envoie les insignes à Constantinople, chez l’Empereur romain d’orient. ------------------------------------------------- 476 : Code Euric, Euric(principes de droit romain+germanique)= première loi des Wisigoths. 481 : Clovis devient roi des Francs

recueils, code grégorien, fondé par Grégoras, dont on ne sait rien. La deuxième collection est composée entre 295 et 314, composé par Hermogéniens, rassemblent les rescrits les plus importants pour faire connaitre au juriste les rescrits les plus importants. Leurs auteurs ont eu accès au archive impérial et se sont attaché à citer le texte même des rescrits plutôt que de se contenter d’en donner une analyse. Seul problème : d’initiative privé, dépourvu de valeur officielle B/ Le code théodosien Au

sur l’empire de Rome en se le partageant. Valentinien règne en occident tandis que Justinien règne sur la partie orientale de l’empire. Parmi tant d’autres, cette loi sera reprise plusieurs décennies après en 438 dans un recueil officiel, le Code Théodosien, œuvre de l’empereur Théodose II. Un grand ouvrage regroupant les lois impériales instituées depuis Constantin Ier qui est le première empereur romain à se convertir à la religion chrétienne et celui qui l’aurait rendu licite via la promulgation