Le Code Théodosien

différents peuples vont conserver leur propres règles. On parle de la personnalité des lois : chaque peuple possède ses propres règles. Le droit romain étant complexe, le roi des Wisigoths, Alaric, va simplifier au début du VIe le code Théodosien pour faire un nouveau code : le bréviaire (on parle alors du bréviaire d'Alaric). Cela a pour but de gommer les obscurités du droit romain et de contrer la stratégie de Clovis et de son baptême. Son bréviaire sera repris pour toute la Gaule comme principale

GERMANIQUE. e) La PERSISTANCE du Droit ROMAIN Les GALLO-ROMAINS appliquent les règles du CODE THEODOSIEN* (Recueil de Constitutions Impériales)… mais cet ouvrage était complexe et « dépassé ». Promulgation en 438. Depuis, le DROIT à beaucoup EVOLUE. Sud-ouest : territoire Français ROMANISE. Nouveau recueil JURIDIQUE : le BREVIAIRE en +506. Reprend des dispositions du CODE Théodosien + EXPLICATIONS et commentaires pour aider les Gallo-Romains à mieux comprendre le Droit. CLOVIS

assurera une législation de bonne qualité malgré les folies de certains des empereurs. Il y aura une volonté à plusieurs reprises de codifier les lois. Ce qui sera fait d’abord de manière privée ensuite officiellement en 438 avec le code Théodosien rédigé sous le règne de Théodose II (empire romain d’orient) et Valentinien III (empereur romain d’occident). Cependant Valentinien III n’était qu’un enfant et Théodose II un parfait abruti et se sera certainement la sœur de celui-ci qui entreprendra

contruction au fil du temps resultante de lointaine epoque sous une influence lointaine et diverse. Par exemple : - Recherche archeologique ont permi de trouver des documents juridique en Mesopotamie (Irak Syrie) qui est le berceau de l’ecriture. Le code d’Hammourabi le roi de babilone (bagdad) : redigé en 1750 av jc, 1er trace juridique grace a ce texte, 1er grande entreprise de compilation du droit, regrouper l’ensemble des textes royaux et ces predecesseur  ce qui assure une securité juridique

Avt qu’aparaiise le code , le texte était mis sur des rouleaux de papyrus, reliés par le haut . Au fur et à mpesure , on comprend qu’il est = simple de relier les textes par le coté. Terme évolue : devient un concept juridiQ : un receuolofficiel du dt . Il a une valeur normative. Cette évolution se fait au 3 eme siecle apres JC Les jurisconsulte ont produit des codes dépourvu de manière officielle . 1 er code promulgué par l’empereur PARA 1 : LE CODE THEODOSIEN 438 Promulgué par 2

justice n'ont d'effets qu'entre les partis. On parle de l'effet relatif de la chose juger. Ces parlements avaient le droit d'adopter des arrêts de règlement, ceux-là s'appliquent à l'égard de tous et disent le droit. C’est donc une source du droit. Le code civil interdit aujourd’hui les arrêts de règlement, le juge en pourra plus en rendre. La doctrine, du mot latin docere, renvoie à l’acte d’enseigner. Son utilisation est assez récente. Sous l’ancien régime, ce mot n’est pas utiliser, mais va l’être

Grande-Grèce, portail commun au monde grec et romain. Le texte original des douze Tables n'a pas été préservé, celui-ci ayant été probablement détruit lors du sac de Rome de 390 av. J.-C. Les fragments qui ont survécu montrent que ce n'était pas un code de loi au sens moderne. Il ne fournit pas un système complet et cohérent de toutes les règles applicables, et ne donne pas de solutions juridiques à tous les cas possibles. Les tables contiennent plutôt des dispositions spécifiques pour modifier les

alors un des rois qui a le plus marqué le royaume des Burgondes notamment grâce à son recueil de Loi Gombette qui met en commun la législation des deux peuples les gallo-romains et les « barbares » burgonde, elle regroupe aussi des notions du Code théodosiens. Elle met en place des lois imposant l’intégrités de ces deux peuples au niveau juridique avec des sanctions qui restent du moins assez strictes allant même jusqu’à la sanction capitale. On peut alors se demander, « Dans quelle mesure cette loi

toute l’importance de ce texte dans l’Histoire.. Le droit romain n'a jamais entièrement disparu en Occident car ce dernier est encore connu jusqu'au 15 ème siècle par deux biais. D'une part le bréviaire d'Alaric qui puise ses dispositions du code théodosien et d'autre part l'Eglise ayant joué un rôle important en tant que réservoir de romanité. Mais dans tous les cas le droit romain est abatardi et insuffisant. Fin 11 ème debut 12ème, on assiste en Europe occidentale à une véritable renaissance culturelle

empire apres ca 529 plus utilise empire oriental 527 justinien empreur et fait des conquetes en occident et veut retablir droit romain de lepoque class. Mise au point du corpus juris civilis (tout type de droit) :4volumes code,digeste,instituts,novels. Remplace le code theodosien Digeste ; encyclopedie de doctrine juridique Institut :manuel pour etudiants Novels constit fait tout les 6mois dont on a fait le receuill DROIT CANONIQUE : Christianisme commence en orient et va en occident Jusqu’en