Le Code Théodosien

faisaient différentes lois appelées contitutio (loi de l’empereur), toutes ces lois ont été réunies dans un ouvrage : le Code Théodosien (son initiateur été l’empereur Théodose II en 438). Ces constitutions impériales sont des textes assez complexes et dans la pratique de la fin du Vème siècle, dans l’empire, on utilisait des versions simplifiées de ce code qui vont alors changer le code lui-même. Ces règles ne sont pas reprises mais adaptées à une société moins raffinée et moins urbaine. Application

en perpétuelle évolution, il est affecté par l’histoire (reformes qui ne dureront pas elles évolueront). Les règles ancienne sont de très belle qualités, elle influence toujours, elles supportent très bien la comparaison et servent de modèle (le code civil n’est pas né en 1804, c’est un recueil inspiré de la législation antérieure) L'histoire du droit permet la compréhension du droit positif qui est tributaire du passé. Les règles anciennes servant encore de repère. ! Le Doyen Ripert a dit :

mariage, dans son respect avec la lutte contre la polygamie, dans l’obligation de fidélité réciproque, dans le refus de la répudiation à la romaine etc. ; c’est la modernité, et non le Moyen Age, qui a aggravé le statut de la femme, ce dont témoigne le Code Napoléon. Il en est de même pour le statut de l’enfant dont on peut suivre l'amélioration à travers l’histoire du droit jusqu'en 1500. Après 1500, on assiste, au contraire, à une renaissance des pouvoirs du père presque comme on les trouve dans le

§1 Le droit romain oublié Pas complètement disparut de la pratique juridique mais est tombé dans une profonde décadence, dans certaines régions d'occident il est même méconnu. Sous la période franc le droit romain est reconnu qu'a travers le code théodosien dans laquelle le droit romain des visighots càd le bréviaire balarique a fait de larges emprunts. Largement diffusé, il forme jusqu'à la fin du V ème il forme la connaissance du droit romain qui se limite presque uniquement aux provinces du midi

ont change de régime. Pendant longtemps la constitution n’avais pas de portée juridique. La constitution n’était pas vraiment la source du droit. Au 19ème siècle, dans les facultés de droit on enseignait pas le droit constitutionnel. On enseignait le code civil, le droit pénal. On enseignais les matières du législateur. Pendant très longtemps la source du droit est la loi. Dans des pays comme la France l’autorité politique c’est le Parlement, considéré comme le représentant de la souveraineté nationale

= à la fois ce rouleau de parchemin où les pages sont reliées et est très vite utilisé pour en faire un code de loi. Il s’agit d’une compilation, on n’en cherche pas à introduire un ordre tel qu’il soit. La compilation peut être d’origine privée ou public. La codification réunit des textes législatifs et réglementaires. Le code est toujours un texte qui aura lui même valeur législatif. Le code sera toujours public. La codification est une œuvre créatrice, on va essayer de classer des lois, des textes

moment de la défaillance du débiteur Chapitre I. La négociation spontanée Chapitre II. La négociation organisée SECONDE PARTIE LE REGLEMENT DU CONTENTIEUX Titre I. Le règlement sans le juge Chapitre I. Les procédures de médiation prévues par le code monétaire et financier Chapitre II. La médiation du crédit Titre II. Le règlement par un juge Chapitre I. Le contentieux porté devant le juge étatique Chapitre II. Le faible recours à l’arbitrage vi INTRODUCTION 1. Il a été abondamment

comparé au Droit moderne. S’il s’agit d’un Droit imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien se considère comme une révélation : le Code d’Hammourabi, roi de Babylone qui a réunifié la Mésopotamie en 1750 av JC, proclame le respect envers le Dieu Shamash (le soleil et la justice) qui avait lui-même dicté le code au roi. Dans ces sociétés le Droit s’approche plus de la morale et a un but de conservation sociale. L’ordalie est aussi un signe de l’imprégnation religieuse puisqu’il

vitesse sur les pistes du désert – où l’on aperçoit un pinceau de phare à des kilomètres ! –, il n’a rien vu venir, l’animal a surgi de la pénombre, deux secondes plus tard il agonisait sous le châssis du véhicule. 28/518 Obéissant à la loi du code de la route, il n’aurait pas commis ce sacrilège : tuer un animal sans la nécessité de s’en nourrir. Outre que, me semble-t-il, le Coran ne stipule rien de tel..., on ne peut tout de même être tenu pour responsable de tout ce qui nous advient!

des lois et la connaissance du doit décline. L'empereur s’aperçoit de ça et ça va l'amener à mener une politique à la gloire du droit Romain passé. En 438, a la fin de l'empire Romain, Théodose II promulgue pour les deux partis de l'empire le code Théodosien qui rassemble les constitutions impériales édictées depuis le temps de Constantin. Cela sera pour l'occident un élément majeur du legs juridique. De façon comparable, l'empereur Justinien (Orient) fait élaborer et promulguer en 533-534 diverses