Le Commerce Electronique En Droit Marocain

Le commerce électronique entre particuliers et professionnels Université Sidi Mohammed Ben Abdallah Ecole Supérieure de Technologie de Fès Département : Niveau : 2ème année Rapport de projet de fin d’étude pour l’obtention de DUT Sous thème : Réalisé par : Encadré par : Mohamed Riffi Amarti Mr Fouad JAWAB ANNEE UNIVERSITAIRE : 2006-2007 Projet de fin d’étude Mohamed Riffi Amarti 1 TCC 2° année 2006/2007 Le commerce électronique entre particuliers et

étrangers dans la capitalisation boursière au Maroc L’investissement étranger dans les titres d’OPCVM Performance de la bourse de Casablanca pour l’attraction des investisseurs étrangers Caractéristiques du marché boursier marocain PARTIE III: LES INVESTISSEMENTS MAROCAINS A L'ETRANGER I. LES SECTEURS D’INTERVENTION Le secteur des Services : • • • • • Le secteur financier Le secteur des télécommunications Le secteur du BTP et de l’immobilier Le secteur des transports Le secteur de l’enseignement

Revue du Commerce et de l’Industrie N°9 - 2ème trimestre 2007 Place et enjeux des centres techniques industriels Zoom : Les pôles de développement industriels régionaux, nouveaux leviers de croissance On en parle : Rawaj 2020, la nouvelle politique de développement du commerce intérieur D ans cette ère de mondialisation caractérisée par une concurrence accrue, la compétitivité est devenue une condition sine qua non pour la survie et la pérennité de l’entreprise. C’est dans

Realisé par : Khalid Maaroufi Ahmed Harmouch Lahbib Belouali SOMMAIRE Introduction Section I : Concurrence déloyale : concept et notions voisines 1- concurrence déloyale dans la doctrine et droit comparé 2- Notions voisines: A- Concurrence déloyale et concurrence anticontractuelle B- Concurrence déloyale et pratiques anticoncurrentielles 3- Typologie des procédés déloyaux: - la confusion - la désorganisation de l'entreprise - le dénigrement - le parasitisme Section II : L’action en concurrence

des études, et aussi pour leur compréhension et leurs efforts pour qu'on puisse arriver à ce stade. Le présent rapport se propose pour donner un bref aperçu sur l'une des plus prestigieuses et performantes banques au Maroc la BMCI, Banque Marocaine du Commerce et de l'Industrie. . Sommaire PARTIE N°1 : PRESENTATION GENERALE DE LA BMCI 1) Le secteur bancaire en générale 2) Historique de la BMCI 3) La fiche technique de la BMCI 4) Organigramme de l'agence BMCI MY ABDELLAH

pertinentes C. Mettre en évidence les réglementations en usage Sélection et actualisation de l’information D. Appliquer une éthique professionnelle Comportement et auto analyse LES SEQUENCES DU MODULE DE FORMATION S1 Définir les principaux éléments du droit des sociétés commerciales – 10 heures S2 Analyser les relations contractuelles entre professionnels du tourisme – 10 heures S3 Identifier le niveau de responsabilité professionnelle – 5 heures S4 Caractériser la réglementation inhérente aux

l'Offshoring, l'un des piliers de la croissance marocaine. Un organe de régulation a été créé en 1998, l'Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications, et le marché a été ouvert à la libéralisation. Cette agence veille à réduire le fossé numérique, à encourager le développement des contenus de proximité, protéger la vie privée des personnes et instaurer la confiance numérique pour soutenir l'Administration, le commerce et la certification électronique. La note d'orientations générales du secteur

Bibliographie………………………………………………………………………………….15 Direction des Etudes et des Prévisions Financières 2 Introduction Signé en 2004, l’ALE avec la Turquie, entré en vigueur le 1er janvier 2006, prévoit l’accès immédiat des produits industriels d'origine marocaine au marché turc, alors que les droits de douane et taxes sur l’importation des produits turcs seront éliminés progressivement sur une période de dix ans. La table de démantèlement prévoit deux listes : (1) un démantèlement sur 10 ans à raison de 10% annuellement

l'intégration de ces technologies au sein des systèmes institutionnels, recouvrant notamment les produits, les pratiques et les procédés potentiellement générés par cette intégration. Implantation des TIC au Maroc Le gouvernement marocain a publié récemment un rapport revenant sur l’étude réalisée par le Forum économique mondial (FEM). Cette étude consacrée à l’utilisation et au développement des technologies de l’information et de la communication (TCI) dans 133 pays a classé le

Sommaire Partie Théorique: Etude documentaire Introduction Générale Chapitre 1 : le Marketing sensorielle & le commerce électronique: I.  Introduction au Marketing sensorielle : 6 A. Définition du marketing sensoriel: 6 II. Le mix du marketing sensoriel : 7 A. L’optique produit : 7 1. Marketing Visuel : 7 2. Le Marketing tactile: 8 3. Le Marketing Olfactif : 8 4. Le Marketing Gustatif : Produits Alimentaire 8 5. Le Marketing Gustatif : Produits non Alimentaire 8 6. Marketing Auditif : 9 B