Le Contrat Féodo Vassalique

subsistance dans laquelle on produit sans surplus. Cette époque marque le début de l'importance de l'Église, qui va remplacer l'État disparu et va assurer le maintien des connaissances. B) La société féodale Elle repose sur le rapport féodo-vassalique et sur le servage, et se met en place vers le Xè siècle. ¤ Les rois n'étant plus capables d'appliquer leur pouvoir partout, ils vont confier à leurs plus proches fidèles une parcelle de leur pouvoir et de leur territoire. Ces parcelles

autres et ne sera exaucer que sous la renaissance. Même si cette littérature et la pratique écrites sont monnaie courante, les informations principales se font par l’oralité. L’époque médiévale est une période mixte entre oralité et écriture. Les contrats entre hommes se font par l’oralité, par la parole donnée qui caractérise l’engagement. Cet engagement a pu faire l’objet du travail d’historien sur les cris à l’époque médiéval, Nicolas Offenstadt, Didier Lett et Pascal Colomb historiens médiévistes

socialement. L’acquisition d’un fief : le fief est une terre qui appartient à un seigneur, on parle de tenure noble. Cette tenure est concédée au vassal par le seigneur. L’acquisition du fief entre dans le contrat féodo-vassalique : en échange de sa fidélité, le vassal reçoit le fief. C’est un contrat synallagmatique qui engage les deux côtés. Au 10ème siècle la session du fief et donc de la terre à un homme libre induit spontanément la condition noble puis progressivement on va admettre que certains

maraudages. § II : Les liens féodo-vassaliques Cette solidarité exprime la nécessitait de commander un groupe de fidèle. Celui qui a le pouvoir doit avoir un groupe de fidèles sur lesquelles comptait. Se développe un engagement entre le seigneur et le vassal. Cet engagement est scellé par un contrat. Le contrat vassalique. A. Le contrat vassalique (cf. le service d’ost) Ce contrat détermine une hiérarchie. La hiérarchie féodale (date des carolingiens). Par conséquent pour se contrat, on organise une cérémonie

peut la délivrer. Ce système fonctionne assez bien, s’impose assez facilement, pour les disciplines traditionnellement enseignées mais pour des nouvelles disciplines tel le droit ou la médecine, c’est différent car ces matières reposent plus sur un contrat. Le droit et la médecine, l’Eglise n’est pas habituée à les enseigner. Ca pose problème notamment pour la médecine où il y a même des interdis. Il y a une grande dynamique au sein de ces écoles privées. Elles forment des disciples qui partiront « conquérir »

d’enseignement. L’Eglise la décline au sein du diocèse [par l’évêque]. Pas de résistance car ce sont des clercs et l’Eglise les retrouvent. Pour les arts libéraux, cela fonctionne bien. Pour le droit et la médecine, il y aura un système autonome, un contrat entre maître et élève. Ces écoles [grandes dynamique] formeront des disciples qui iront en France, Grande-Bretagne et Espagne. Le champ du savoir s’est étendu, la société est en mutation. La mutation emprunte de chemin d’un procédé juridique

partie de la Lotharingie sera absorbée par la Francie orientale qui recueillera du même coup le titre impérial. => A l’époque carolingienne on a le germe de ce qui deviendra le royaume de France et de l’Allemagne. Le développement du lien vassalique Charlemagne et ses successeurs vont dvt des liens de clientélisme avec leur sujet : on parle de liens de vassalité. La politique carolingienne va s’appuyer sur cette forme de dépendance personnelle. Elle essaye de s’attacher la fidélité des

rencontre la justice seigneuriale qui se décline de deux manières : La justice seigneuriale est applicable sur tous les sujets de la seigneurie (soumis au pouvoir de ban du seigneur) La justice féodale est applicable dans le cadre de la relation féodo vassalique. Elle se confond avec a justice foncière ; celle qui découle de toutes concessions faites d’un seigneur à son vassal ou toutes concessions faites à un roturier. La justice ecclésiastique est antérieure à la justice du seigneur et remonte

les données, les règles, les principes etc. ne sont pas immuables. Laboulaye, " Toujours dans le droit comme dans la vie, on sent que le présent à ses racines dans le passé ". Ce qu'il faut comprendre c'est que chaque époque a réglé à sa façon le contrat et son respect. Certaines notions ont disparues, d'autres ont évoluées et certaines ont survécu... Section 1. Notion d'obligation Qu'est-ce que l'obligation ? I. Définitions "Être obligé de..." est une expression de la vie courante pour

de celui qui a loyalement servi son seigneur. Petit à petit, le fief va devenir héréditaire. Plus ou moins tôt selon les régions, ce qui devient une habitude devient coutume obligatoire. Paragraphe 2 : Les étapes de l'établissement du système féodo-seigneurial. A. La dislocation du royaume en grands fiefs. L'affermissement de ces fiefs est réalisé au 9ème siècle. Charlemagne tenait bien en main les comtes et les ducs (grâce aux missi ..). L'inamovibilité des comtes apparaît sous Charles