Le Césarisme Constitutionnel

traditionnalstre c'est a dire contre revolutionnaire , culture libérale , et républicaine ; la transformation de l'etude republicaine tout au long du 19 , s'adapte constamment , elle se defdinit contre la monarchie constitutionnelle , puis se repositionne face a l'echec de la II Rep , puis s'oppose au césarisme impérial du second empire . IL faut voir des interactions permanentes entre les cultures , evenements historiques contextes , il est interessant de detailler l'analyse et voir comment les cultures politiques

Droit constitutionnel Introduction : La notion de droit constitutionnel I- Réflexion sur l’objet et la portée du droit constitutionnel. II- L’origine et le dvlpmt du droit constitutionnel I : Introduction : L’objet (à quoi ça sert ?) = encadrement juridique des phénomènes politique, c’est aussi l’encadrement juridique du pvr (qu’est-ce que le pvr). Le pvr : d’où il vient, comment se manifeste t’il, prq des femmes prennent le pvr dans un Etat et dans d’autre les hommes. (Bertrand de Journel

La Monarchie Constitutionnelle (1815-1848) INTRO : censitaire (le cens) Restauration > Louis XVIII (1814-1824), Charles X (1824-1830) monarchie de Juillet > Louis-Philippe (1830-1848) 1830 : chgt dynastie, avt = bourbons (pr descendants des bourbonc, orleans=ursupateurs), apr= orleans. A l’époque suffrage =censitaire. Il y a 2 FR, la Fr qui vote=250m hab et la Fr qui ne vote pas, le reste. La France légale diff de la France entière.   I/ LA RESTAURATION (1815-1830) A/ Une mise en

Partie I- Théorie générale du Droit Constitutionnel. Chapitre I- L’État. Section 1- Définition de l’État et éléments constitutifs. Avec une majuscule, l’État désigne la personne morale de droit public qui, sur le plan juridique, représente une collectivité, un peuple ou une nation, à l'intérieur ou à l'extérieur d'un territoire déterminé sur lequel elle exerce le pouvoir suprême, la souveraineté. L’État est la forme la plus élaborée de la vie commune d'une société humaine. Il exerce son pouvoir

de façon virulente au système. Dans un contexte de guerre froide en 1947, on a l’éclatement du gouvernement avec les communistes qui quittent ce dernier. On a déjà une VIème qui a du mal a trouver un consensus institutionnel, un premier projet constitutionnel est proposé par la SFIO et les communiste, il sera rejeté par les français en juin 46, c’est le second en octobre 46, qui sera accepter par 53% de oui mais avec une forte abstention. Cette constitution est adopté à une courte majorité  réflexion

monarchie constitutionnelle sur le modèle anglais avec la fin de la monarchie absolue. Le TE proclame une assemblée nationale constituante. Mais le 1er octobre 1791, l’Assemblée constituante laisse place à l’Assemblée, date que l'on retient comme celle de la naissance du système représentatif français. • La nuit du 4 aout: abolition des privilège • 14 juillet 1789: révolution française avec le peuple mobilisé a Paris, prise de la Bastille. • Après mise en place monarchie constitutionnelle , existe

a l’empereur, c’est une fausse séparation des pouvoirs. Mis a part celles-ci toutes ont séparé les pouvoirs * les constitutions napoléoniennes (1799) : consacre la conservation du pouvoir entre les mains de l’exécutif. Régime des 2 empires = césarisme démocratique. * Constitution de 1791 : Le pouvoir judiciaire confié à des juges élus par les citoyens, le pouvoir exécutif au roi, et le législatif confié a une assemblée. * Constitution de 1795 : Directoire. Séparation stricte, pouvoir

amorce un retour à la tradition révolutionnaire, mais ce mouvement est entravé par la réaction conservatrice qui domine l’Assemblée constituante (B).  Face au retour du césarisme, le combat pour les libertés publiques reprend sous le Second Empire (C). A. L’intégration de la garantie des droits dans les textes constitutionnels 1. La constitution de l’an VIII Après la chute du Directoire, la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799), qui définit les institutions

LA DEMOCRATIE FRANCAISE Bibliographie Marcel Morabito : Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958) Guy Antonetti : Histoire contemporaine politique et sociale (PUF) Serge Berstein et Winock : Histoire de la France politique (tomes 3 et 4) Seuil CHAPITRE 1 – LE LEGS REVOLUTIONNAIRE – L'AVENEMENT DE LA NATION Sur le plan politico-juridique, la révolution de 1789 consiste en un transfert de souveraineté du roi à la nation. Cette dernière devient détentrice du pouvoir suprême

contre la réaction cléricale, le pouvoir personnel, et sur le thème : « la droite, c’est l’aventure ». b) La République aux républicains. Seconde victoire MM nomme un ministère rép et consacre la lecteur parlementaire des lois constitutionnelles. Gagnent en même temps des municipalités et des conseils généraux + majorité au Sénat en 79. Démission MM. Victoire + période 71-79 confèrent au régime 2 critères : - ne ressemble pas au rêve des rép en 48 ou dans l’opposition à l’Empire