Le Césarisme Constitutionnel

“Ni bonnet rouge, ni talon rouge, je suis national” (Napoléon) Le 15 décembre 1799, Bonaparte qui a refusé le projet constitutionnel de Sieyès car il limitait son pouvoir, promulgue le Constitution de l’an VIII, ratifiée par un plébiscite avec beaucoup d’abstentions et de fraudes. Celle-ci proclame : “La Révolution est fixée aux principes qui l’ont commencé : elle est finie.” Cette phrase célèbre, prononcée juste après la conquête du pouvoir, montre clairement ce que Napoléon veut dire à propos

du régime transitaire et la nécessité d’un exécutif fort 2) Prééminence constitutionnelle du Président B) Qui se trouve consacré par la pratique d’un césarisme présidentiel 1) Eltsine et un présidentialisme en gestation 2) Poutine, un présidentialisme affermi En 1989, a lieu la chute de L’Union Soviétique. Boris Eltsine, élu président du soviet suprême de Russie en 1990, fait adopter une réforme constitutionnelle qui instaure l’élection d’un président russe au suffrage universel.

dans les textes constitutionnels qu'à une voix de majorité. Comment sont caractérisés les différents régimes politiques et qu'est ce qui les différencient ? Nous allons commencer par étudier la monarchie avec la monarchie absolue réactionnaire et la monarchie constitutionnelle censitaire. Puis la république avec la République sociale démocratique, et la république libérale censitaire, puis démocratique. Enfin, le césarisme avec le césarisme consulaire plébiscitaire; puis le césarisme impérial.

préalablement exposée dans son discours de Bayeux du 16 juin 1946 puis reprise par les constituants de 1958 permet de comprendre l’idéologie constitutionnelle de la cinquième République. Certes, il est fort probable que la volonté secrète du Général de Gaulle ait été l’avènement d’un régime présidentiel en France. Néanmoins, disposant d’un pouvoir de révision constitutionnelle limité par la loi du 3 juin 1958, la France verra la confirmation d’un régime parlementaire qui ne demeure actuellement parlementaire

province de l’ancien régime disparaît, on créé à la place la commune et le département  création d’une nouvelle société. La DDH = texte de droit positif puisqu’il fait partie des normes constitutionnelles françaises qui s’appliquent tous les jours  Le droit positif et fait partie des normes constitutionnelles = texte très court avec 17 articles, s’adresse à l’Homme, de tous les temps, toutes nationalités etc… On a parlé de messianisme ou de catholicisme politique : si elle est très abstraite

1ÈRE PARTIE : SITUER LA VE RÉPUBLIQUE TITRE 1 : SITUER LA VE RÉPUBLIQUE DANS L’HISTOIRE Sous-titre 1 : Les expériences constitutionnelles fondatrices (1789-1848) Chapitre 1 : La période révolutionnaire (1789-1799) Section 1 : La fin de l’« antique Constitution » I. La Constitution de l’Ancien Régime A. L’absolutisme royal B. Les Lois fondamentales du Royaume 1) Les Lois fondamentales du Royaume protégeant les intérêts de la Couronne 2) Une Loi Fondamentale d’organisation de la monarchie

économique 3. – L’individu et les conditions sociales. 4) La réaction thermidorienne §2 – Le directoire (oct. 1795-nov. 1799) A. – La constitution de l’an III B- – La société et la vie politique sous le directoire. Chapitre III Le premier Césarisme (1799-1814) Section 1. – Les régimes politiques. A- Les constitutions. 1- Constitution de l’An VIII 2- La Constitution de l’an X. 3- La Constitution de l’an XII B- La mise en œuvre des constitutions. 1-Un gouvernement monarchique. 2-L’exercice

sous ce régime. Jean Tulard : Dictionnaire du Second Empire 1995 => Questions lancinantes aujourd’hui encore. Réexamen critique de la Troisième République Principaux apports de ces débats dans l’optique politique et sociale I- Le « césarisme démocratique » et ses contradictions. Dans la démocratie inachevée, Pierre Rosonvallon rappelle que le terme apparaît dès le début du régime. Constitution qui reprend pour l’essentiel celle de l’an VIII : fragmentation du pouvoir législatif.

Cynthia Juárez TD – Droit Constitutionnel Sujet: Les nouveautés de la constitution de la Vème République La constitution est la loi fondamentale qui légitime toutes les normes inférieures. Selon Hans Kelsen c'est la « normes des normes ». Au sens matériel une constitution est un ensemble de règles écrites ou coutumières qui déterminent la forme d’un État (unitaire ou fédéral), la dévolution de l’exercice du pouvoir. Au sens formel, c’est un document relatif aux institutions politiques

défectueuses... Conserver au centre d’une République le piédestal de la royaué avec tous ses attributs liberticides, c’est offrir a qui osera s’y placer la pierre d’attente du despotisme.» selon Billaud-Varenne... B/ La résurgence des héritages: le Césarisme démocratique La Révolution comme ses institutions prennent fin en 1799 alors qu’un jeune général déclare: «Citoyens, la Révolution est fixée aux principes qui l’on commencée; elle est finie». Ce jeune général c’est Napoléon Bonaparte qui, après