Le Césarisme Constitutionnel

Généraux en Mai 1789, et se termine le 18 Brumaire an 8. Pendant ces dix années, on a un mouvement révolutionnaire de grande ampleur imprévue, on passe d'une assemblée qui se dit nationale, à une constitution (septembre 1791), une monarchie Constitutionnelle, une République à partir de 1792, qui prend l'aspect d'un directoire, et qui se termine avec le consulat en Novembre 1799. Se heurte tout de suite à une résistance des Autres pays d'Europe qui sont des monarchies traditionnelles, qui verront

------------------------------------------------- DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL -------------------------------------------- Deux processus important dans l’évolution du droit constitutionnel français : -le peuple français se constitue titulaire d’une constitution. Dans ce sens, le terme constitution implique que constituant n’est autre que le peuple et que la forme du pouvoir fait du monarque un pouvoir constitué, et non constituant. -les révolutionnaires, membres de l’assemblée constituante

Droit Constitutionnel Définitions Objet de droit Constitutionnel : encadrement juridique des phénomènes politiques Politique : - sens strict activité spécialisée, celle d’une minorité : la classe politique Sens large : c’est la chose de tous Droit Constitutionnel : - branche du droit public qui régit l’élaboration, la mise en œuvre et l’évolution de la Constitution Branche du droit public qui détermine les règles juridiques relatives à la structure de l’Etat et à l’exercice du pouvoir politique

de France!" Et il m'ajusta de son fusil. Je le regardai fixement et j'élevai la voix si haut qu'on fit silence. "Oui, je suis pair de France et je parle comme pair de France. J'ai juré fidélité, non à une personne royale, mais à la monarchie constitutionnelle. Tant qu'un autre gouvernement ne sera pas établi, c'est mon devoir d'être fidèle à celui-là. Et j'ai toujours pensé que le peuple n'aimait pas qu'on manquât, quel qu'il fût, à son devoir." Il y eut autour de moi un murmure d'approbation et

organisé. En effet s’eu été contraire à la philosophie politique de Napoléon III qui se réclamé non d’un partie mais du peuple tout entier. La philosophie politique de Napoléon III était la même que celle de son oncle de Napoléon Ier, c’était le Césarisme démocratique. Cette philosophie politique combine donc le principe d’autorité et l’appel au peuple. Elle séduit ceux qui à la différence des républicains, s’opposent aux régimes représentatifs, c'est-àdire un régime dans lequel les députés font écran

 DROIT CONSTITUTIONNEL Dans tous les pays, au niveau le plus élevé, on constate l’existence d’institutions qui exercent le pouvoir politique (Parlement, Gouvernement) ce sont des institutions-organes. Elles agissent dans le cadre de règles de droit (normes juridique) qui sont souvent des institutions-mécanismes. L’étude de ces règles et de ces institutions est ce que l’on appelle le droit constitutionnel. Il est formé par un ensemble de concepts qui constituent la base même de cette discipline

Droit Constitutionnel PARTIE I : LES EXPERIENCES CONSTITUTIONNELLES DE LA FRANCE Chaque régime politique réagit par rapport à son ou ses prédécesseurs. Les régimes politiques se succèdent en réaction aux régimes antérieurs. Ses réactions peuvent être positives ou négative. C’est l’acceptation du passé qui implique que certaines règles constitutionnelles vont se stabiliser. Elles peuvent être négatives c’est alors un rejet du régime politique précédent ce qui implique une tentative d’amélioration

INSTITUTIONS FRANCAISES DE 1870 à 1958 (L'établissement du régime parlementaire) La France a la particularité d'avoir un cheminement constitutionnel chaotique. En effet, de 1791 à aujourd'hui, nous avons connu près de 15 constitutions successives. Cela a conduit la France à connaitre de très nombreux régimes politiques = monarchie limitée, périodes de césarisme/d'empire, régime d'assemblée, un régime présidentiel (1848 LNB) & des expériences parlementaires. Cette instabilité s'explique par un

d’un régime politique qui admet et qui applique effectivement le principe de la séparation des pouvoirs (surtout judiciaires). Par conséquent, et dès le départ, la dictature (le césarisme) et la tyrannie sont disqualifiés, sous ce rapport, comme régimes politiques et seules la république et la monarchie constitutionnelle peuvent être retenues. Quelle est l’origine de ces droits? La réponse la plus directe, quoique contestée par Bentham et les utilitaristes, est qu’elle remonte aux droits naturels

s'agit d'un axe vertical sur lequel apparaissent les différentes formes que peuvent prendre les Etats. Section 1 – L’organisation horizontale du pouvoir : les régimes politiques Le régime politique peut être défini comme l’ensemble des règles constitutionnelles déterminant l’organisation et le fonctionnement des institutions politiques d’un Etat donné. Une typologie des régimes peut être établie (§2) sur la base d’un critère de classification (§1) §1 Le cri tère de cl assi fi cati on : l a théori