Le Digeste Justinien

impériales) - Code Justinien (529 1ère version et 534 2ème version= retenir que le date de 534). *Code théodosien a inspiré le bréviaire d’Alaric (qui est un résumé du code théodosien avec de la coutume locale). Ce code était valable aux gallo-romains. Ce code très indirectement a largement influencé les coutumes du sud de la fr (car gallo-romains étaient dans le sud). → L’empereur Justinien demande la rédaction d’un nouveau code. → Depuis Constantin

les constructions juridiques de la Rome antique, dont les principales dispositions ont été rassemblées et refondues sous l’autorité de l’empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex, recueil des constitutions impériales, c’est-à-dire des réponses aux questions posées à l’empereur ; le Digeste (encore appelé Pandectes, c’est-à-dire compilations), qui est une encyclopédie sommaire formée d’extraits des jurisconsultes les plus célèbres depuis

Odoacre, chef des milices barbares, date qui sonne le glas de l’empire occidental (certains historiens retiennent une autre date). En Orient, l’Empire se porte bien, structures politiques et sociales plus solides. 527, avènement de Justinien, apogée de l’Empire, Justinien joua un grand rôle dans l’histoire du droit. 1453, chute de Constantinople face aux Turcs.   II. Notions de droit public romain Absence de constitution écrite (texte qui organise les pouvoirs publics) car pour les Romains, le

après Jésus-Christ. Avec la chute de l'Empire Romain, et les débuts de l'époque Franque le droit romain a disparût. Le droit romain va être oublié en Europe jusqu'à sa redécouverteà la fin du 12 ème siècle, c'est la redécouverte des compilations justiniennes. A partir du 12 ème siècle le droit romain retrouve une actualité, car les juristes de l'époque ont parfaitement compris l'importance de ce corpus juridique pour organiser la société médiévale. Dès le Moyen - Âge le droit romain va constituer

caractère abstrait de la matière et de la permanence d’un vocabulaire, largement romain. Il n’en est pas moins vrai que c’est au droit romain que l’on doit la définition de l’obligation et sa distinction avec les droits réels. Selon les Institutes de Justinien, en effet (I, 3, 13, pr.), l’obligation = « un lien de droit en vertu duquel nous sommes astreints de manière nécessaire à payer quelque chose conformément au droit de la cité à laquelle on appartient ». Définition des Institutes systématiquement

s’y retrouve plus dès le 3e siècle. ← on compile Fin de l’empire romain La plus célèbre = le droit romain byzantin de l’empereur Justinien (Vie siècle) dit « corpus civilis » • le Code : rassemble principales dispositions décidées par les empereurs romains, des « constitutions » = lois, ce qui est constitué par l’empereur • le Digeste : résumé, les meilleurs extraits des livres juridiques romains • Les Institutes : (pendant longtemps renvoyait aux livres d’enseignement)

Coupure de l’empire romain en 2 : bloc continental et bloc occidental. $ Sources de droit : compilations et codifications. Recueil des textes édictés par les empereurs : code grégorien Code théodosien Compilation de Justinien (6e siècle) comprenant 4 livres : institutes, code, digeste, novels. La procédure romaine En droit romain, le droit n’est pas détachable de l’action en justice qui sert à le faire reconnaître, pas de droit sans sanction, pas de distinction droit objectif/ droits subjectifs

d’appel apparaît. Plus on avance dans le temps, plus le pouvoir de l’empereur se renforce. 2.La loi sous le dominat Le monarque est absolu, il est la loi, la seule source créatrice du droit. Théodose II règne au Vème s : 401 à 450 Empereur Justinien règne au VIème s : 527 à 565 a. La primauté de la loi impériale Les constitutions impériales portent maintenant le nom de leges. Toutes les autres sources ont disparu au profit du droit de l’empereur. Après 364, les empereurs sont 2. Leurs constitutions

qu’en Orient jusqu’en 534 (promulgation du code justinien)). Compilation de Justinien : 6ème siècle (que en Empire d’Orient) -> le code théodosien a vieillit donc nouvelle compilation. Objectifs : ¬ Objectif juridique : clarifier le droit et éliminer les constitutions. ¬ Objectif politique : affirmer l’autorité de l’empereur, réaffirmer le pouvoir de l’empire. L’empereur reconquiert les territoires d’Italie. Plusieurs types de recueil : Le code de Justinien (534) : recueil des constitutions impériales

magistrats nommés pour 1 ans et munit le l’Imperium Consulaire. (à la fois patricien et plébien). En 451 avt JC, 10 Tables sont rédigés. 450 : 2 autres sont ajoutés  Loi des XII Tables. Le droit décemviral va rester en vigueur jusqu’à la compilation de Justinien au VIème après JC. (Loi qui tient 1000 ans). De cette loi des XII tables : 3 conquêtes de la Plèbe et 2 concession au Patricia. 1ère conquête : La Justice. La Procédure Civil est mise par écrit (explique délai comparution, lieu ..) 2ème conquête :