Le Digeste Justinien

l’empire. →La plus grande compilation est celle faite pat l’empereur justinien au 7e siècle après JC. Justinien est l’empereur d’Orient. En 529, justinien demande une énorme compilation de droit romain. Il veut que soit regroupé tout le droit romain depuis la République jusqu’à l’empire. Le code justinien est donc très important car ses travaux sont diffusés en occident. On en retrouve dans le code civil de 1804. * Justinien veut reconstruire la grandeur de Rome. Il engage de grandes conquêtes

sous le principat des sources diversifiées. Sous le dominat, le pouvoir de l’empereur se renforce. 2) LA LOI SOUS LE DOMINAT L’empereur est un monarque absolu, c’est la seule source créatrice du droit. Le premier c’est Théodose II (401-450) et Justinien (527-565) a) la primauté de la loi impériale Les constitutions portent le nom de l’eges et ttes les autres formes normatives ont disparu au profit du droit de l’empereur. On a tjs des édits, des décrets et des mandats. Mnt ces textes sont fait

consultation des jurisconsultes, ce qui marque encore une fois, une ouverture, la généralisation du droit. Le caractère disciplinaire du droit permet l'encadrement d'une Rome en expansion. Section 2 : Des débuts de l'Empire aux codifications justiniennes §1 : L’évolution des sources du droit Entre Ie s av J.C et le Ie s ap J.C , l'évolution politique s'accompagne d'une évolution du droit. Le déclin de la Rép va entraîner le déclin des sources classiques du droit. Duel Antoine/Octave. Octave se

en orient dissparait en 1453 l'empire romain en orient à une influence en occident un empereur en orient à fait énormément pour cette préservation , (empereur justinien) 4 receuil en byzan en 529/565) ,but de préserverl'héritage juridique de rome - institutes- code - digeste - novelles code: recueil de legislation impériale digeste: recueil de jurisprudence ( opinion des savants en droit romain) novelles:recueil de législation impériale, uniquement consacrée du 6/11èème en gaulle on ignore

493-526 506 Zénon (Orient) Odoacre : fin de l'Empire romain d'Occident Anastase (Orient) Théodoric le Grand (Ostrogoth) (Italie) (*) Codex Theodosianus(*) Lex Romana Wisigothorum (voy. infra n°22) Justin (Orient) 518-527 19. e) DROIT DE JUSTINIEN Dates 527-565 533 534 535-565 554 (886-911) [Vidéo 4] 20. L'étude du droit romain constitue, dans cette perspective, un moyen exemplaire permettant d'acquérir le sens de l'évolution et de la relativité des institutions juridiques. De ce double point

volonté de Justinien. En effet il y avait trop de lois, on ne s’y retrouvait plus. Tri puis recensement. Résultat 3 compilations +1. Les institutes (manuel officiel du droit defs etc…), le digeste (opinion juristes), le code (de Justinien lois impériales non abrogées). Avec l’ajout de loi obligation de créer une nouvelle compilation Novelles. Les 4 compilations sont appliquées jusqu’en 1453. Occident renaissance du droit seulement 12ème siècle, découverte du droit romain de Justinien grâce aux croisades

notre ère et qui s’achève en 565 de notre ère avec la fin du règne de Justinien. Ce sont des dates arbitraires, on commence l’histoire à Rome et on la finit à Constantinople. On la commence en Occident et on la finit en Orient. C’est pourtant la même histoire. On aurait pu prendre d’autres dates pour la fin de Rome, l’histoire romaine ne s’arrête pas en 565, Rome continue même si la fin de l’empire romain date de 476, avant Justinien, car la fin de l’empire romain d’Orient date de 1453. On pourrait continuer

règne. Il fait du christianisme la religion d'Etat et interdit le Paganisme. Il meurt en 395. division de l'empire entre orient et occident. Plus jamais de réunification. L'empire d'orient est la plus solide pendant un temps. Au 6ème siècle, on a Justinien, qui règne sur les romains. → Constantinople. Il reste puisant. Il survit jusqu'en 1453 où Constantinople est prise par les Turcs. L'empire d'occident va être envahit par les peuples Germaniques. Invasion guerrière, parfois pacifique. Plusieurs peuples

ne prononce qu’une condamnation pécuniaire. C’est différent avec la procédure extraordinaire sous la Haut Empire : le juge a les moyens nécessaires pour faire exécuter l’obligation. Mais l’exécution forcée n’est pas toujours possible. Donc D.I. Justinien ordonne d’éviter l’exécution en nature. Il est plus facile de saisir un patrimoine que de contraindre à l’exécution d’une prestation. DI fixé par le juge ou par contrat. b - En jus commune L’exécution en nature répugne toujours aux romanistes

gouverner). 7) Les compilations de Justinien (533-565) Ces compilations sont décidées dans un climat correspondant à la période de reconquête des territoires pris par les royaumes barbares. Justinien veut réactiver une association qui avait fait toute la force de Rome qui était l’association de la force militaire et du droit. Cette initiative se rattache à une vision politique qui se veut universaliste dans l’esprit de la réunification de la Méditerranée. Justinien commande la réalisation du Code