Le Divorce Au 17ème Siècle

1776, et qui en 2 siècles est devenu une superpuissance. A partir de 1945 elle rayonne sur le monde en diffusant son modèle politique, éonomique et socio-culturel. 8 COMMENT CARACTERISER LE MODELE AMERICAIN ? I. Les origines du modèle A. Un pays né d'une volonté politique Les USA sont une ancienne colonie britannique, colonisée au XVIIè siècle. Ils sont à la base composée de 13 petites colonies peuplées d'immigrants au Nord Est du continent. Ces colonies vont, au XVIIIè siècle, vouloir se séparer

et pour nous. La justice est rendu au nom du peuple, c'est le fruit d'une longue évolution. Les choses se sont installées progressivement : pendant longtemps c'était même pas le roi qui exerçait le pouvoir mais les seigneurs. A partir du 12eme siècles le roi affirme son autorité Ces cours royale sont composées de juge nommé par le roi et qui examine les recours (les contestations) des jugements, des décisions rendu par nos fameuses juridictions seigneuriales. La justice est ainsi devenue un

› INTRODUCTION HISTORIQUE AU ‹ › DROIT ‹ * * Plan : Introduction Les origines romaines Le pluralisme juridique médiéval L’essor du droit français (du 16° siècle a nos jours) 21 septembre 2010. * Introduction Générale. La naissance du droit est aussi ancienne que l’homme. * Le droit débute dès les premières civilisations, desquelles on a gardé des traces de règlements qui régissaient les relations individuelles/familiales et entre groupe sociaux. * Les

caractériser cette politique ( évolution). Le droit pénal et la politique criminelle ne se confondent pas : le droit pénal c’est le volet répressif qui repose sur le droit de prophylaxie. S’appuie sur les données scientifiques. Cela fait plus d’un siècle que la délinquance ne peut plus être appréhendé que du point de vue normatif. Titre 2. L’histoire de l’évolution de la réaction sociale L’attitude de la société face à la délinquance a évolué. La date charnière de cette évolution se situe à

l’histoire des sources du Droit, sur plus de 2000ans, et si l’on en parle comme une source, quelque chose qui coule, elle a donc besoin de canaux, qui sont ses institutions. Lorsque les droits sont devenus nationaux, après leur préparation pendant les siècles précédents. Et c’est à la Nation française à laquelle nous allons consacrer notre temps. Il s’agit de beaucoup plus l’étude du contenant que du contenu, et dans cette mesure, c’est l’histoire pour l’essentiel, une histoire des institutions publiques

il s'agit de rassembler toutes les Constitutions générales émises depuis l'empereur Constantin (donc 1 siècle) et de les répartir par matière à l'intérieur de différent titre. Il y a un souci de classification du droit, mais il y a plus il y a la volonté d'adapter le droit aux besoins de l'époque (on a supprimé les contradictions), ce Code est reçu en Orient et en Occident. Pendant 6 siècles, ce code sera la seule référence juridique issue de l'Empire romain d'Occident. Alors qu'en orient il y a

innovations intéressantes : la création du conseil d’état * L’empire 1804-1815 : on va voir apparaître les cour d’appels et on parle de cour de cassation. L’empire c’est le début de la stabilité. La stabilité dure à peu près jusqu’à la moitié du 17ème siècle. Une justice de plus en plus sollicitée, derrière une lenteur qui en découle, encombrement des tribunaux, moyens insuffisants et des procédures relativement onéreuses. C’est cette lenteur qui a fait en 1958 une grande réforme. Reforme de 58 mises

pologne, esp) + aussi imposé ds les pays conquis par les armées napoléoniennes. Imposé par la force et le prestige. Ex : la Louisiane s’inspire du modèle fr en 1808 pr codifier son droit. Codification all : intervient en 1896, voté a peu près un siècle a celui de fr. il allie le dt romain et les coutumes, cc qui intègre d’importantes avancées juridiques intervenu au 19ème et qui résulte du T doctrinal (= juristes qui réfléchissent sur le dt) rôle important pdt cette période et intégré ds le code

exercice intérieur qui met entre parenthése le passé qui ne conserne plus et l'avenir . Sur ce point le philosophe contemporain André Comte-sponville écrit « regretter un peu moins espérer un peu moins aimer plus » b) Spinoza est un philosophe du 17 eme siècle il a écrit un livre l'Ethique dans cette ouvrage spinoza commence par une théorie de la nature Dieu est la nature immanent a celle si . Les Hommes ne sont qu'une petite partie de la nature il pense et sont sujet au passion il y a deux types de passion

dire que ce principe s’est imposé à la révolution fr. Ce n’est pas tout à fait vrai, les pvrs étaient à priori concentré au sein du roi ds la monarchie seulement c’est une vision théorique car le roi était tenu d’un certain nb de règles et dès le 17ème, les magistrats en particulier vont manifester une certain velléité d’indépendance. Les magistrats et spécialement les magistrats au parlements des provinces vont tenter de faire de leurs pvrs, leurs fonctions, un pvr pol destinés à contrebalancer