Le Droit Civile Tunisien

Droits culturels au Maghreb et en Égypte 1re série d’observations les droits culturels au Maghreb et en Égypte publié sous la direction de souria saad-Zoy et Johanne bouchard Algérie Égypte Libye : Abdelhafid Hamdi-Chérif et Mourad Kahloula, avec la contribution de Dalila Zennaki : Omelez Ali Saad El-Farsi Azza Kamel Maghur (Regard croisé) : Ali Karimi : Sameh Fawzy Henien Maroc Mauritanie : Abdoulaye Sow Tunisie : Moncef Ouannes Khadija Ben Mahmoud Chérif (Regard croisé) Avec

l’Energie et des PME : Panel consommateur Nielsen : Norme Tunisienne : Produits d’Entretien : Petite et Moyenne Entreprise : Programme de Mise à Niveau : Service des Etudes et des Statistiques Industrielles. : Société d'Investissement à Capital Risque : Taux d'Accroissement Annuel Moyen : Taux de Croissance Annuel Moyen : Taux de couverture : Tonne(s) : Valeur Ajoutée : Dinar Tunisien : Mille Dinars Tunisiens : Million de Dinars Tunisiens -3- 1. DÉFINITION DE LA PROFESSION 1.1 INTRODUCTION

l’Energie et des PME : Panel consommateur Nielsen : Norme Tunisienne : Produits d’Entretien : Petite et Moyenne Entreprise : Programme de Mise à Niveau : Service des Etudes et des Statistiques Industrielles. : Société d'Investissement à Capital Risque : Taux d'Accroissement Annuel Moyen : Taux de Croissance Annuel Moyen : Taux de couverture : Tonne(s) : Valeur Ajoutée : Dinar Tunisien : Mille Dinars Tunisiens : Million de Dinars Tunisiens -3- 1. DÉFINITION DE LA PROFESSION 1.1 INTRODUCTION

survenue en 2008 aggravent la situation de la population qui ont engendré la mort d'un grand nombre d'enfants, faute de nourriture. 2. Les éléments déclencheurs L'élément déclencheur de la révolution égyptienne est le suicide de Mohamed Bouazizi, tunisien. En effet le suicide est considéré chez les musulmans comme étant un péché car « Allah vous a donné la vie et vous l'enlevez de vos propres mains ». Ce jeune homme est vite vu comme un martyr aux yeux de tous, la jeunesse arabe vivant dans des conditions

INTRODUCTION . Ce rapport a été élaboré dans le cadre d’un stage de deux mois effectué dans la Société Tunisienne de Banque. il illustre la confrontation de l’enseignement durant le premier semestre à l’IFID avec la réalité pratique. Le stage est effectué à mon entreprise de parrainage : la Société Tunisienne de Banque et il avait pour but de comprendre les techniques utilisées et le déroulement du travail dans certaines directions de la banque. Ces directions ou services sont fixées

et de l’Energie et PME : Panel consommateur Nielsen : Norme Tunisienne : Produits d’Entretien : Petite et Moyenne Entreprise : Programme de Mise à Niveau : Service des Etudes et des Statistiques Industrielles : Société d'Investissement à Capital Risque : Taux d'Accroissement Annuel Moyen : Taux de Croissance Annuel Moyen : Taux de Couverture : Tonne(s) : Valeur Ajoutée : Dinar Tunisien : Mille Dinars Tunisiens : Million de Dinars Tunisiens -3- 1. DÉFINITION DE LA PROFESSION 1.1 INTRODUCTION

CHAPITRE IV : LES INSTITUTIONS D’APPUI ET DE SOUTIEN Introduction : L’Etat tunisien ne cesse d’encourager les investisseurs, les jeunes diplômés, les personnes ayant des idées mais n’ayant pas de fonds, à créer leur propre entreprise et ce à travers différentes mesures et la création de différents organismes et la promulgation de différentes lois facilitant la création de projets dans différents secteurs. Ces mesures concernent aussi bien les entreprises existant sur le marché que les nouvelles

...................................................3 MEJRI Salah : Présentation..........................................................................5 BACCOUCHE Taïeb : "Pour une méthodologie d’un dictionnaire bilingue (français-arabe) des droits de l’Homme "..............................................................8 BEN AMOR Thouraya :"La terminologie dans le discours oral informel : Le cas de la mécanique auto".........................................................................

d'associés. L’associé dont l’exclusion est proposée ne peut être privé de son droit de participer à la décision et de voter sur la proposition (Arrêt du 23 oct. 2007) Les clauses d’exclusion feront également l’objet d’un contrôle judiciaire. Le contrôle porte d’une part sur les conditions procédurale de l’exclusion, les tribunaux vérifiant, lorsque l’exclusion est fondée sur une faute, si le principe du contradictoire et les droits de la défense ont été respectés. (Arrêt du 7 juillet 92) A défaut, la

modernisation des modes de gestion et d’organisation du travail et de la production, d’une part, et en ouvrant pour l’accès à de nouveaux créneaux porteurs à haute valeur ajoutée, d’autre part. 1.1 LA SITUATION ECONOMIQUE DE LA TUNISIE L’économie tunisienne s’est construite autour du grand dessein de la solidarité nationale. Cette solidarité s’exprime par une lutte implacable et clairvoyante contre l’exclusion et apporte un soutien intelligent et approprié aux initiatives économiques privées quelle