Le Droit Coutumier Le Droit Populaire

cours d'histoire en droit ? Dans quel but ? Objet : comprendre ce qu'est le droit. Qu'est ce que le droit ? Cette notion n'a pas de définition précise. Nous allons suivre une démarche généalogique du droit. Qu'est ce qu'a été le droit ? Étudions son passé pour mieux comprendre son présent. Dans l'histoire il existe une grande variété de manifestation du droit. La conception du droit a varié dans le temps, l'entendue du droit a également varié. Attention : il ne faut pas réduire DROIT à LOI & REGLEMENT

Introduction Historique au Droit : Les institutions : c’est ce qui est établit par les Hommes par opposition à ce qui est naturel. Ex : l’acte sexuel: naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain. * Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE

Histoire générale Introduction Le droit est un produit social, dont on va étudier le passé, nous allons voir quel est l’apport de l’histoire au droit. L’histoire du droit est l’étude de l’évolution des structures, des changements qui vont se produire dans le droit et des changements qui se produisent dans la société, qui va produire ce droit. Les structures des sociétés varient dans l’espace et dans le temps. Dans l’espace, il existe une géographie de toute ces structures, qui varie selon les mentalités

HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE La famille est un pilier essentiel du droit puisqu’elle tient au plus profond de notre être. L’histoire que nous allons retracer part de Rome jusqu’au grandes réformes contemporaine (fin XXe siècle depuis XXIe s)Rome est très importante dans l’histoire de notre civilisation occidentale car c’est à Rome qui naît en l’an O Jesus-Christ qui a engendrée le Christianisme, l’histoire du droit de la famille se

INTRODUCTION Le droit des obligation est absolument central. Il se trouve que c’est le cœur du système juridique occidental. Tout le droit occidentale est construit autour de cette théorie des obligations qui recouvre à la fois les contrats et la responsabilité. Aujourd’hui une partie considérable du droit publique se calque sur cette théorie des obligations. A partir du XVI retour important des études du droit romain théorique; c’Est-ce qu’on appelle l’école de cujas. Dans ce mouvement on

Introduction au droit Cours du lundi Basé sur le cours de la prof. Manaï 2008-2009 -1- I – Le titre préliminaire du CC. C’est le premier chapitre du CC, composé de 10 articles. 1. Le CCS : quelques jalons historiques Le CCS vient du XIXe, qui est la période de la codification des lois en Europe (il est entré en vigueur en 1907, le premier Code, le Code Napoléon, date de 1804). Il est composé de cinq partie : les personnes, la famille, les successions, les droits réels ; la cinquième partie

Pourquoi faire du droit comparé ?   (1) L’étude du droit comparé, c'est-à-dire l’étude des droits étrangers par comparaison avec le droit français permet d’abord de s’ouvrir aux autres. On parle beaucoup actuellement de globalisation, de mondialisation de l’économie. Existe-t-il également une globalisation des droits ? Une telle notion n’existe pas au plan juridique. Même si une partie de la doctrine tente de trouver les bases d’un droit commun qui se retrouverait donc partout, et même s’il existe

Fiche révision : Les relations internationales de 1945 à nos jours La Guerre Froide Opposition URSS / Etats Unis opposition sur le modèle idéologique . L'URSS : Une Démocratie Populaire. -fondée sur l'idéologie Marixiste léniniste → afin de rassembler des peuples relativement semblables pour le bien commun. Mais ceci est une intox car peuples jamais solicité par le régime -politique de l'URSS basé sur le collectivisme. Cette économie est planifiée par un plan quinquennal qui défini

sources du droit INTRODUCTION « toute étude approfondie et historique commence par le début », Schleiermacher , XVIIIe – XIXe siècles) Introduction historique aux disciplines juridiqueA- Approche générale du droitDroit positive = droit applicable dans une société donnée → toujours se demander pourquoi cette loi à était créer. « Il n’y a pas de société sans droit ; il n’y a pas de droit sans société

Les rapports entre droit international et droit interne On part du postulat selon lequel le droit international (DI) n’est pas autosuffisant. Il n’y a pas de législateur, d’exécutif, de judiciaire centralisé. Le DI doit s’en remettre aux Etats pour assurer l’exécution. Le DI se borne à énoncer les obligations internationales, mais laisse aux Etats les moyens de satisfaire ces obligations. La mise en œuvre de ces normes incombe donc aux Etats. On parle souvent de dédoublement fonctionnel, selon