Le Droit Du Sport Au Maroc

radio nationales ou régionales, généralistes ou à thèmes. Pour assurer sa diffusion de programmes, elle utilise à la fois les moyens hertziens, satellitaires et internet. 2-      Histoire : La SNRT trouve son origine dans la fondation de Radio Maroc le 15 février 1928, qui commence ses émissions le 13 avril de la même année. Son autorité de tutelle est alors l'Office Chérifien des Postes et Télégraphes. Le 22 octobre 1966, la Radiodiffusion Marocaine devient un établissement public doté de la

LES DILEMMES DE L’ORGANISATION DES COMPETENCES ENTRE L’ETAT ET LES REGIONS AU MAROC PLAN : INTRODUCTION 1ère PARTIE: Le contexte général de l’organisation des compétences entre l’Etat et les Régions au Maroc Section 1: La répartition des compétences au Maroc actuel Section 2: Les limites de l’organisation des compétences. 2ème PARTIE: Les perspectives de la répartition des compétences entre l’Etat et les Régions Section 1: Le projet de la régionalisation avancée Section

Réalisé par : moi SOMMAIRE Remerciement Introduction Mon programme de stage IV. Présentation 1. Historique de Renault 2. Renault Maroc en chiffre 3. La Nouvelle Compagnie Royale Automobile 4. Organigramme 5. Les gammes Renault V. Mes missions de stage

Décentralisation et déconcentration administrative : Instruments de la proximité administrative1 Abdallah HARSI Professeur à la faculté de droit de Fès Parmi les vertus que l’on prête communément à la décentralisation et à la déconcentration, il y a celle, fondamentale, de rapprocher l’administration des administrés. Plus exactement, la déconcentration vise à rapprocher l’administration d’Etat des administrés ; la décentralisation a pour objectif de faire participer les habitants, à travers

L’actualité juridique de la publicité au Maroc ( derniers apports ) Visiblement, il y a une difficulté à juger et à se prononcer sur le contenu d’un message publicitaire. Une difficulté provenant d’un manque d’encadrement de la création. A ce jour, il n’existe pas de texte législatif spécifique aux pratiques dans le secteur de la publicité. Les seules dispositions et critères relatifs à cette activité figurent principalement dans deux textes législatifs, notamment la loi sur la concurrence et

Club Med d’éviter la concurrence et n’a pas donné de bons résultats. HGE l’a donc supprimé ; * Le Club Oyyo lancé pour les jeunes en 2001 n’a pas non plus escompté les résultats attendus. L’idée de base était de rassembler les jeunes autour du sport de la musique et d’Internet. Mais ce fut une véritable catastrophe industrielle : les journalistes et les GM ont été écœurés : la plage se transformait en immense amas de détritus, les arbres plantés séchaient sur place… Toutes ces filiales ont

Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle. Dans le cas des biens manufacturés, la contrefaçon est une tromperie : le but du contrefacteur est de créer une confusion entre le produit original et le produit contrefaisant (ceux qui imitent grossièrement les originaux).; il cherche ainsi à s'approprier la notoriété d'autrui et à profiter indûment des investissements réalisés par les véritables titulaires des droits de propriété intellectuelle. C’est une activité

issu des espèces orientales, rapide, on retrouve le pur sang arabe et le pur sang anglais Ce sont des chevaux qui ont un très fort pourcentage de sang pur sang anglais ou pur-sang arabe parmi leurs ascendants, ils sont utilisés pour les sports hippiques ou des sports équestres. Les chevaux à sang chaud sont plus sensibles, plus caractériels et moins rustiques que les chevaux à sang froid, ils pardonnent aussi moins bien les erreurs de leur cavalier et sont plus difficiles à entretenir. Cheval à

SAINT-CéRAN IMPRESSION Roularta Printing 8800 ROESELARE (Belgique) DISTRIBUTION Strada Marketing 269, rue Duguesclin 69003 LYON Dépôt légal à parution ISSN en cours 90 Le gratuit du football 90 MINUTES le gratuit du Football est publié par Sports & Médias + SAS au capital de 1000 €uros Minutes N°SIRET 497583492 SIègE SOcIAl 8, rue Balzac – 37000 TOURS RéDAcTION 57-61, rue Dulong – 75017 PARIS Tél. : 01 46 22 68 90 / Fax : 01 46 22 66 04 E-mail : redaction@sportsetmedias.fr Rédacteur en

21  II.2.2- Impôts indirects ................................................................................................................................ 21  II.2.3- Droits de douane ............................................................................................................................... 22  II.2.4- Droits d'enregistrement et de timbre ................................................................................................. 22  II.2.5- Produits et revenus du domaine