Le Droit Romain Au Moyen âge

Introduction historique au droit Bibliographie : - Jean Marie Carbasse, Manuel d’introduction historique au droit, publié à paris au PUF, collection : droit fondamental 3ème édition - Norbert Rouland : Introduction historique au droit - Jean Gaudemet : Introduction histoire au droit, dernière édition 2010 publié à la LGDJ - André Castaldo : Introduction historique au droit, chez Dalloz 3ème édition 2006 INTRODUCTION 7 octobre 2010 : Le Conseil Constitutionnel adopte la loi

1 La maturité du droit des obligations dans l’Europe du droit commun (circa 1200 - ca. 1800) Introduction Reprenant les leçons des juristes romains, les matériaux retrouvés dans les livres de Justinien et surtout les méthodes employées par les juristes classiques, appliquant en particulier le principe de l’autonomie scientifique du droit, les juristes européens entre le XIIIe et le XVIIIe siècle ont élaboré un droit auquel on a donné le nom de jus commune, le droit commun. On l’a appelé

la chrétienté, autant sur le plan culturel que géographique, l’idée d’Europe se confond avec la chrétienté pour former, selon Novalis dans son traité La chrétienté et l’Europe , «  un âge d’or » . Comment cette confusion entre chrétienté et Europe se manifestera ? On observe deux périodes distinctes au Moyen-Âge pour expliquer cette confusion, d’abord avec la respublica Christiana (I) puis avec l’affirmation d’une idée universaliste de la chrétienté (II). I/L’Empire carolingien : une Respublica

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

toutefois attribués au Saint Empire romain germanique quelques années plus tard. Voir aussi : Histoire du Saint Empire romain germanique - Charles le Chauve - Lothaire - Histoire du Moyen-Âge 962 2 février Othon Ier couronné empereur En péril face aux familles de l’aristocratie romaine, les États pontificaux ont une nouvelle fois besoin d’une aide extérieure. Othon Ier de Germanie se porte alors à leur secours et est couronné empereur des Romains par Jean XII en échange de sa protection

d'Accurse Glose = analyse mot par mot d'une analyse du texte qui trouve naissance à Bologne pendant la redécouverte du droit romain. Étape 1 : Lire & recopier. Étape 2 : analyse des termes définitions Irnerius , Martinus Hugo Bulgarus = les docteurs. Elève Azon & élève Accurse. Glose « ordinaire » car c'est la glose de droit commun. Petit à petit pendant tout le moyen-âge cette glose s'est incorporée au texte du Digeste. // Rablais lettre pentagruelle gargantua. 16ème méprise de cette glose

Introduction historique au droit privé Bibliographie - Anne Lefebvre - Teillard « Introduction historique au droit des personnes et de la famille ». - Adari Patault – « Introduction historique au droit des biens ». - « L’histoire du droit civil » André Castaldo et Jean philipe Levy. Edition Dalloz. - Yves Mausen – « Histoire des obligations » lexis-Nexis. La frontière entre droit public/privé a longtemps été poreuse. L’objectif de ce cours est de permettre une approche juridique et historique

oraux , consacré par le temps et acceptés par la population d'un territoire déterminé ". les Coutumes sont à l'époque médiévale une source de droit important. Au moyen âge de nombreuses seigneuries découpaient l'Europe et la France , ( une des plus grande étant en Normandie ), créant ainsi un morcèlement des pouvoirs du roi ( à l'opposé du droit Romain ou du droit Canon.) La répétitions de ces usages sur des territoires bien précis engendra une multitudes de coutumes développés au bon vouloir du seigneur

Histoire du Moyen Âge occidental, Décadence romaine ou Antiquité tardive ∙ Au 16e siècle, on redécouvre la grandeur de Rome. Les humanistes furent les premiers à utiliser le terme " Moyen Âge », ils voulaient se sentir les héritiers de l'antiquité classique. Ils qualifiaient cette période comme sombre et détachée de l'antiquité et ont voulu se positionner par rapport à leurs prédécesseurs considérant qu'ils leur étaient supérieurs, qu'ils avaient accès à la lumière de l'antiquité et qu'ils redécouvraient

verbe instituer qui veut dire établir, disposer. Il est apparût vers 1190 pour désigner une chose établie. Définition par critère de destination : Maurice Hauriou dans les principes du droit public en 1916. Ce livre définit les organisations créées par la coutume ou une loi positive : moyens de la technique juridique pour contester un acte administratif ; entités qui n’ont aucune autonomie et d’autres qui en ont une dans l’accomplissement de leurs fonctions. Définition fondée sur des