Le Fondement De La Coutume

fondamentales changent; le droit a ses époques, l'entrée de Saturne au Lion nous marque l'origine d'un tel crime. Plaisante justice qu'une rivière borne! Vérité au-deça des Pyrénées, erreur au-delà. Ils confessent que la justice n'est pas dans ces coutumes, mais qu'elle réside dans les lois naturelles, connues en tout pays. Certainement ils le soutiendraient opiniâtrement, si la témérité du hasard qui a semé les lois humaines en avait rencontré au moins une qui fût universelle; mais la plaisanterie

nécessairement se conformer aux aspirations de ce milieu et respecter sont attachement à la tradition ou tenir compte de l’opinion publique et de l’état des mœurs. Pour avoir des éléments complets, il importe de s’interroger sur le fondement du droit. Le fondement du droit. Le droit est une création humaine, susceptible de comporter des imperfections, des incohérences ou des contradictions. Il est donc permis de remettre en cause la règle de droit et se demander si elle est ou non justifiée

dans la  pratique de  la  foi  par  un  chrétien  africain  du  fait  du  poids  du  milieu  et  de  mentalité,  car  sa  conversion  apparait  comme  une  rupture  radicale  avec  sa  coutume.  Or  le  chrétien  africain  est  contraint  de  vivre  sa  foi  par  composition  et  non  par  opposition avec la coutume.    Problématique   Nous  savons  que  c’est  la  personne  humaine  qui  exprime  la  foi  en  Dieu  par  sa  parole.  Alors  s’il  faut  parler  de  l’inculturation  dans  le  christianisme : 

  Première partie Les racines anciennes du droit français (RomeTemps modernes) Chapitre I La matrice romaine Section 1 - L’ancien droit romain (-753 à -150), ou le règne de l’ancien droit civil §1 Les sources du droit civil A) La coutume B) Le passage de la coutume au droit écrit §2 Les caractères de l’ancien droit romain A) Le formalisme B) La laïcisation précoce du droit Section 2 - La naissance de la science juridique à l’époque classique (- 150 à 284)   §1 L’âge d’or de la doctrine classique

de la personne...Les conventions de la mère porteuse le montre car contraire aux principes bioéthiques. Synthèse : La règle de droit est irriguée par la morale. Le droit ne peut pas se couper totalement de la règle morale, mais un appoint. Les fondements du droit : ordre et sécurité. S2 : Droit et justice « Le juste consiste à rendre a chacun le droit qu'il lui revient » A NUANCER La justice est en effet entendu par les juristes de 2 manières différentes la justice commutative : Justice

l'expérience romaine : la pluralité absolue des sources du droit. Les sources au M-A sont plus nombreuses, diverses, parfois plus contradictoires, plus fragmentées qu'à Rome. Cette pluralité apparaît du point de vue des sources traditionnelles, (coutume, jurisprudence, science juridique, loi...) Cette multiplicité apparaissait avant, ce qui est nouveau c'est désormais coexistent également des sources du droit dont l'origine est différente. Sur un même territoire on pourra trouver des lois, des

universelle, ni intemporelle. II – Faiblesse de la raison qui ne permet pas d’accéder à la vraie justice • Aucune loi s’exerce de manière universelle chacun suit les mœurs de son pays. On suit la coutume (qui s’oppose à une loi universelle ou naturelle). On obéit aux lois qui fixent les usages, les coutumes c’est-à-dire une justice imaginaire : ↘ Même si certains pense qu’« il y a sans doute des lois naturelles » et que la véritable justice « réside dans les lois naturelles communes en tout pays

spécialisées dans les litiges entre commerçants. Les règles de l’époque sont tjrs les mm aujourd’hui, il existe des tribunaux consulaires (ce sont des commerçants qui tranchent). Période révolutionnaire : décret d’allarde, 2 et 17mars 1791= 1er fondement de la liberté de commerce. Loi lechapellier= abolit les corporations et les règlementations professionnelles. Le code du commerce en 1807 et le code civil en 1804. Code commerce= livre I sur le commerce, livre II commerce maritime, livre III la faillite

expéditions, et périples..) comme la meilleure voie d'exploration afin de dissiper tout préjudice, voyager, explorer afin découvrir les moeurs de divers peuples, puis faire une comparaison saine et objective des nôtres, tout ce que nous considérons comme coutumes et habitudes n'est pas forcement juste et surement pas universelle, ''ne nous pensions pas que tout ce qui est contre nos modes soit ridicule et contre raison'', ainsi l'expédition nous permet d'établir une idée objectif de ce qui se passe réellement

droit A - Difficultés la définition B- Tentatives de définition - théories jusnaturalistes et positivistes du droit o les théories jusnaturalistes : • le droit naturel classique ( Aristote et Saint-Thomas d’Aquin) • le droit naturel moderne (fondement rationnel du droit) o Théories positivistes du droit (le droit comme ensemble de règle émanant de l’autorité légitime) • L’Etat source unique du droit ? Discussion de l’exclusivité de l’Etat dans la production du droit (Duguit, Santi Romano)