Le Fondement De La Coutume

Nature. L’Etat de nature est une forme idéale de l’état dans lequel celui-ci n’a nullement besoin de faire entendre son autorité et de régir des limites aux individus tant ces derniers sont tenu par la volonté de vivre ensemble. C’est alors un fondement philosophique d’un Etat régis en fiction de la nature meme de l’Homme. - Chez Lock, état dans lequel les valeurs d’entraident et de mutualisations de ressources sont établi de nature par la nature meme de l’Homme. - Chez Hobbs, l’état de nature

juristes se sont sentis autorisés à le faire . Sur le long terme la portée de l’oeuvre de Justinien est immense . En Occident ces textes sont restés inconnus . A partir du 11è siècle ces compilations refont surface . A l’époque on applique des coutumes différentes suivant le lieu ou l’on est , l’époque , l’individu concerné Durant le HAUT MOYEN-AGE . A ce siècle qque juristes font une découverte , ds une cave en Italie on redécouvre ces texte de Justinien . Ces textes renferment un droit naturel

incomplets et mal rédigé, le juge avait une très large marge de manoeuvre, d’interprétation. Cet adage « les peines sont arbitraires en ce royaume » signifiait en réalité qu’il revenait aux juges dans le silence de la législation royale et de la coutume d’arbitrer la peine. Le danger d’un tel système est évident : le droit pénal devient aléatoire. Peu à peu l’arbitraire va devenir synonyme de caprice et d’injustice. Aussi les Lumières sont amenés à réagir : - Montesquieu dans « les lettres Persanes

contribué à la reconstitution de l’Etat ? En 987, Hugues Capet devient roi, avec lui nait la dynastie des capétiens qui a été la dynastie la plus faible de l’histoire de France. Son pouvoir n’est plus fondé sur le sacre, depuis 888 le nouveau fondement du pouvoir royal est contractuel : ce sont les aristocrates qui élisent le roi qui est donc prisonnier de ses engagements envers eux. Ainsi à l’avènement d’Hugues Capet on a un roi faible et un pouvoir cristallisé. Ce roi finira par être un seigneur

n’était pas bien distingué de la religion. Le comportement social était régi par un ensemble de règles, dicté par les dieux à Numa. Les Romains vont distinguer un droit humain, l’IUS, essentiellement de caractère coutumier, non écrit, du FAS. Coutume= façon d’être des anciens, se transmet oralement, usage répété. Mus majorum= différents usages transmis par les anciens. Formules judiciaires et calendriers judiciaires gardés par pontifes et consuls. C’est pour obtenir une législation écrite

permet d’accorder au débiteur des délais de grâce jusqu’à 2ans en cas de dette. DANS CE CAS LÀ LE JUGE VA APPRÉCIER EN ÉQUITÉ LE DOSSIER DU DÉBITEUR SUR LE Fondement de l’équité. Chapitre 2 : les fondements du droit. Étudier les fondements de la règle de droit c’est se poser des questions d’ordre philosophique et juridique. L’étude des fondements du droit permet de répondre aux questions suivantes : - Quelles sont les forces créatrices du droit ? - Qu’est-ce qui légitime la règle de droit ? -

fondamentales n'ont rien d'un ensemble homogène. Cela ne tient pas tant au processus pluriséculaire de leur formation qu'a l'enjeu qu'elles représentent entre deux conceptions opposées du pouvoir. Cette opposition rejaillit sur le contenu comme sur leur fondement. Selon la doctrine officielle de la monarchie, il n'y a pas d'autres lois fondamentales que celles qui constituent le pouvoir royal, soit la loi de succession, improprement appelé salique , et la règle d'inaliénabilité du domaine de la Couronne,

Voltaire au 18ème siècle, affirmera au sujet de la coutume que "Lorsqu'on voyage en France, on change plus de coutume que de cheval." Ainsi Augustin Marie Poullain du Parc traite dans son ouvrage « Principe du droit François suivant les maximes de Bretagne », les coutumes de Bretagne. Poullain du Parc est né en septembre 1703 à Rennes. Il est sous le règne de Louis XV, roi à l’âge de cinq ans. Poulllain du parc est issu d'une famille aux origines modestes. Après des études de droit à l'université

est l'élément formel exprimant un ordre juridique, elle ne peut être détachée des fondements et des finalités de cet ordre. Un ordre juridique est un acte contraignent cad qui crée des droits et des obligations. L'ordre juridique est l'agencement des normes juridiques. C'est à dire que tout acte juridique n'a pas même valeur il y une hiérarchie des normes juridiques. Les normes peuvent être détachées de leurs fondement (système de valeurs) et de leur objectifs (vocation). SECTION 1 : DEFINITIONS

Montaigne (p20) « l’écrasement d’un charbon », Descartes « C’est une illusion de vos sens, fortifiée par la coutume, qu’il faut que la science corrige » et l’italien Francesco Sbarra qui se traduit par « De l’opinion reine du monde » ↘ Même lui est dupé « nous ». + Présent de vérité générale. II – L’imagination étend sa puissance sur le monde c’est-à-dire qu’elle sert de fondement à l’ordre social ↘ La plupart des pouvoirs repose sur l’imagination qui « dispense la réputation, donne le