Le Juge En France De La Fin De L Ancien Régime à 1815

13 Janvier Histoire du droit Cette période s'ouvre avec la révolution française, qui suit l'Ancien Régime. Certains auteur parlent de destruction des institutions d'ancien Régime. Avec une société dite bourgeoise, qui veut établir une nouvelle société, fondée sur des bases nouvelles. Elle veut faire table rase du passé, notamment les institutions féodales et monarchiques, les privilèges, et le système de caste. On verra tout de suite que cette révolution veut instituer une unité nationale.

Héritage révolutionnaire SECTION II séparation des pouvoirs : Une séparation des pouvoirs mal ficelés à de fortes chances d’entraîner l’instabilité du régime.. PARAGRAPH I le pouvoir exécutif I)-le défi à la séparation des pouvoirs Le roi joue 2 rôles représentant et exécutant A.roi représentant Le roi participe à la fonction législative, il fait partie du pouvoir législative. Il est censé représenter la nation. Il doit organiser les prérogatives avec l’autre organe du pouvoir

française : on peut partir du postulat que les lumières sont à l'initiative des nouvelles idées . Ensuite , on constate la guerre des Amériques qui a été mené par les français aussi , ce qui a aggravé les déficits financiers . Ces causes vont déboucher sur la crise de 1789 qui va enclenché une décennie de révolution . CHAPITRE 1 : Le droit public Section 1 : Le constitutionnalisme volontariste Au plan constitutionnel , il y a un débat sur le fait de savoir si la royauté française avant

racines lointaines. En effet, la France est un pays qui se caractérise par une relative instabilité constitutionnelle puisqu’elle a changé plusieurs fois de régimes politiques mais aussi de Constitution depuis la fin du 18ème siècle et la Révolution française. On dénombre 13 Constitutions différentes à partir de 1789 jusqu’à 1875 sans parler des périodes où il n’existait aucun texte. Mais, comme le font remarquer les auteurs, il faut relativiser ce nombre, les régimes changeant mais pas les hommes

 La France au 19ème siècle Sommaire     I. Art et Culture 1) Littérature 2) Photographie 3) Peinture II. Les avancées technologiques et scientifiques 1) Les avancées technologiques 2) Les avancées scientifiques III. Les faits politiques et diplomatiques du 19ème siècle Sommaire     I. Art et Culture 1) Littérature Les courants littéraires du 19ème siècle : le romantisme : courant littéraire

Pierre-Jean de Béranger Pierre-Jean de Béranger né le 19 août 1780 à Paris, de Jean-François Béranger de Mersix et de Marie-Jeanne Champy et mort dans cette même ville le 16 juillet 1857 est un chansonnier français. Les premières années Pâlot et chétif, il n’est envoyé que tardivement à l’école où il ne se sent pas à l’aise. Ses vrais instituteurs et éducateurs sont les grands-parents Champy. On le conduit parfois chez sa mère qui, aimant le théâtre, les bals, les parties de campagne, l’emmène

RESTAURATION La Restauration de Louis XVIII se fait grâce à la défaite de l’armée française. Dès le 28 juin (10 jours après Waterloo), Louis XVIII dit qu’il respectera la Charte. Paris capitule et s’ouvre aux armées alliées. Les Casaques marquent les Parisiens sur les Champs-Elysées qui voient bien la matérialisation de la défaite. Le 6 juillet, Louis XVIII revient de Gamps et reçoit Talleyrand et Foucher (qui ont servi tous les régimes et les ont tous trahi) et viennent faire leur soumission au

Monarchie Constitutionnelle (1815-1848) INTRO : censitaire (le cens) Restauration > Louis XVIII (1814-1824), Charles X (1824-1830) monarchie de Juillet > Louis-Philippe (1830-1848) 1830 : chgt dynastie, avt = bourbons (pr descendants des bourbonc, orleans=ursupateurs), apr= orleans. A l’époque suffrage =censitaire. Il y a 2 FR, la Fr qui vote=250m hab et la Fr qui ne vote pas, le reste. La France légale diff de la France entière.   I/ LA RESTAURATION (1815-1830) A/ Une mise en place difficile

Histoire du droit suisse INTRODUCTION La première date à retenir est 1648 ou l’année de le reconnaissance officielle de la souveraineté des cantons suisses par les grandes puissances européennes. A. Notions et définitions a) La constitution et le droit constitutionnel Le droit constitutionnel a attrait à la constitution qui est elle-même le texte fondamental de l’Etat. Le droit constitutionnel, directement tiré de la constitution, établi la « charpente » de l’Etat et règle les rapports

La France du XIXème siècle : 1814-1870IntroductionLe XIXème siècle : une société bouleversée par la révolution, et riche en politiqueI) Découper le XIXème siècleA) Forte conscience du temps :Siècle particulier, époque originale. Poème Victor Hugo 1831, après révolution de juillet : siècle confus où tout se mélange. Alfred de Musset , roman : la confession d’un enfant du siècle, 1836 = le mal du siècle, guerre terminée, l’empire est terminé