Le Juge Et Le Roi 16ème 18ème

révolution française éclate à la fin du 18ème S. la France du 18ème S, c’est la France d’AR. On parle d’Ancien régime (AR) car la Rév° française inaugure un nouveau régime. Ce mot date de 1789. Les Révolutionnaires avaient conscience de révolutionner un monde ancien. La France d’Ancien Régime est monarchique comme tous les pays européens. Elles ne dérogent en rien à la logique de l’époque, seule Venise est une République. La monarchie est ressentie au 18ème S, comme le seul pouvoir légitime. Pourquoi 

1547, Henri II annule l'arrêt de la Sorbonne puis le nomme en 1551 lecteur ordinaire du Roi en philosophie et éloquence au Collège Royal, où son enseignement acquiert une célébrité européenne. Après avoir consacré les huit premières années de son enseignement aux trois premiers arts libéraux (grammaire, rhétorique, logique), il y fait entrer l'étude des mathématiques, dont l'enseignement n'était alors pas jugé digne de l'université car elles étaient uniquement utilisées par les marchands et les artilleurs

d’encombrement, libre à la nouvelle vocation qui est pour nous l’étude. Le droit français ne se dégage tel avant la fin du Moyen Age. Tout se passe comme si la F appartenait à un model juridique plus général qui est plus européen. Rupture au 16ème siècle, dégagement pour le meilleur et pour le pire du modèle européen. Héritage Romano Canonique : période antique et médiévale. Formation du modèle juridique Français : période moderne et contemporaine. Antiquité : période située du 5ème av

siècles ont groupé les chansons de geste en trois grandes séries appelées des Cycles ou des Gestes. Chaque cycle comprend des poèmes épiques qui se déroulent autour des exploits d'un même héros ou des membres de sa famille. On distingue: le Cycle du roi (Charlemagne) le Cycle de Guillaume d'Orange le Cycle de Doon de Mayence La chanson de Roland C'est un exemple classique de chanson de geste par le glissement de l'Histoire à la légende, et par la célébration épique des vertus de la chevalerie,

Discipline récente. Pour que le droit constitutionnel existe, il faut une constitution. il y a deux temps : l’enseignement du droit constitutionnel jusqu’au XXè siècle. La première utilisation de la formule de droit constitutionnel s’est faite à la fin du 18ème siècle. En 1763, les rapports entre les 13 colonies britanniques des Etats-Unis et l’Etat britannique sont tendue pour les impôts. En Angleterre, le parlement qui siège vote les lois et les impôts. Les citoyens britanniques d’Amérique n’ont pas de

les lois respectent la constitution (avec le conseil constitutionnel). Les 3 cours suprêmes ont le pouvoir de jurisprudence (= ensemble de décisions pour donner une interprétation de la loi). C’est un pouvoir du juge suprême. Plus la règle est floue, plus la règle est mal rédigée, plus le juge va intervenir (comme une création de loi) pour pallier le manque de la loi, la compléter. Les conventions de la constitution ce sont des pratiques politiques respectées par tous mais qui n’entraînent pas une sanction

constitutionnel portera un examen critique et scientifique des textes. Un texte n’est jamais complet et cela reste le juge qui en donnera le réel sens, la réelle signification et qui appliquera ce texte. Lorsqu’il y a un litige il s’agit d’une situation ou une personne aura une interprétation du droit et d’une autre personne qui détiendra un autre sens du droit. C’est alors que le juge va trancher les litiges et faire vivre les textes de droit à il interprète la constitution avec des éléments pratiques

pratique de comparatisme. Il faut voir quelles sont les limites du travail de comparatisme. Chapitre 1 : les théories de la genèse de l’Etat moderne Il faut appeler Etat cette forme d’organisation politique qui est apparu en Europe entre le 15ème et 18ème siècle comme la modalité légitime de gouvernement. C’est de revenir sur ces conditions historiques pour les distinguer sur d’autres sociétés. L’Etat moderne est une forme d’organisation politique différenciée des autres activités sociales. Qui assure

plus  épais,  les  plans sont plus compliqués. Ces nouvelles structures d’habitats sont interprétés comme des  palais « Maison de chef ».   Ce  sont  des  constructions  publics  collectives,  en  avance  lentement  vers  des  fonctions  de  prêtre,  roi.  Ces  grandes  maisons  ont  désormais  des  fonctions  d’accumulation  =  concentration, protection des richesses.   Désormais  le  chef  a  les  biens  et  les  redonnes.  Il  n’est  plus  le  chef  généreux  (qui  donne  toujours des cadeaux). 

devra instaurer cette hiérarchie. Les chrétiens répugnent à aller voir le juge païen en cas de litige. La tentation étant d’aller à l’Eglise, voir l’évêque (juge à cette époque) pour le résoudre. Il y aura à côté des tribunaux de l’Etat, les tribunaux de l’Eglise. La séparation des juridictions n’est pas absolue puisque l’Empereur est le chef de l’Eglise et que les croyants ont le choix de s’adresser au juge qu’ils préfèrent. Les tribunaux d’Eglise appliquaient le droit romain revu