Le Juge Sous Lancien Régime

renouveau avec un vif regain en faveur de codification avec multiplication de nouveaux codes pour favoriser accès au Droit accompagné d’une recodification des codes existants. (ex code du travaille a été recodifié par loi 2008-67) Jusque dans ancien régime le D était appeler ancien D. Il y avait D intermédiaire qui est le D de la période révolutionnaire. SECTION 1: LA CODIFICATION NAPOLEONIENNE: Moment capital car de grd envergure: touche tte les branche du D: 1804:code civil 1807: code de

Pendant près de deux siècles, il n’a fallu de réunion de cet institution qui était équivalent de ce que pouvait être le parlement du Pacifique. Dans la même période, Parlement britannique rôle considerable dans l’histoire création du régime représentatif modèle. Alors le roi, l’Etat croule sur les detes, il doit en avoir 100 fois moins considere comme tres grave. Il faut decider de nvlle mesures,ds un premier temps le gouvernement royal a essaye de obtenir le consentement d’une assemblée de notable

 Histoire de la société Ordre des régimes politiques : Révolution 1789 à 1799 Consulat et l’Empire 1799 à 1814 Monarchie constitutionnelle 1814 à 1848 dont deux regimes restauration et la monarchie julienne 2nd républiques 1848 à 1852 2nd empire 1852 à 1870 Avant 1789 c’est lancien regime Crise de lancien regime qu’on comprend les causes Chapitre preliminaire : la prise de lancien regime La France avant 1789 est une societe dont les structures politique, economiques et sociale sont radicalement

precedents,les rois ont eu recours a des conseiller proches….. le 16eme laction gouvernemental était sous des personnages comme Antoine duprat sous francois 1ER, le connetable de Montmorency sous henri 2, sully sous henry 4 debut du 17eme siècle,une evolution cest faite senti,un nouveau titre; chef du conseil et il est entrer directement en concurrence directe avc le chancelier le ministeriat est apparu sous le regne de Louis 13….principal minister Au debut du 17eme le mot principal minister était

la constitution existe en Angleterre par exemple. Les normes sont le plus souvent crites. Droit Constit PREMIERE PARTIE FORMATION DES INSTITUTIONS POLITIQUES TITRE I DE LA MONARCHIE ABSOLUE A LA REPUBLIQUE SOUS TITRE I DE LA MONARCHIE ABSOLUE A LA PROCLAMATION DE LA REPUBLIQUE Chapitre 1 LAncien Rgime Section 1 la monarchie absolue franaise Il faut remonter au 18me sicle pour comprendre ce sicle est marqu de grandes ides politiques nouvelles, de nouveaux faits, parfois imposs par la force. Linfluence

n’est pas le cas dans dautres pays . Ce phenomene social est accentuer depuis quelques temps, on dit que le droit doit suivre levolution de la societe, ce qui nest pas toujours le cas, le droit a parfois un temps de retard ??????????? ????????le juge lui-même na pas cette possibilité. Notre droit est souvent tres en retard, jusqua en 2001 un enfant adultérin voyait sa pare successorale divisée par 2 des lors quil était appele a la succession de son père ou de sa mere adultere et quil se trouvait

DROIT DES OBLIGATIONS Introduction : Etudes des regles appliquables à ttes les obligations, quelles quen soit la source obligations délictuelles et contractuelles obéissent à un régime commun sagissant de leur exticntion, circulation ou e leur modalités Ce régime vise lobligation en general depuis sa naissance jusqu'a son accomplissement effectif Première partie : Les modalités de l'obligation Chapitre 1 : Le Terme I) La notion de terme : terme : evenement futur

du chambon – PRADEL droit pénal génral PUGASSE 2006 (explique l'esprit de la loi) Le droit pénal constitue la branche du droit la plus connue du citoyen et cela pour trois raisons : – il s'agit d'un droit visible : symbol de la balance, juge d' instruction, Cour d' assise, juges, jurés, la sanction (emprisonnement sanction de droit pénal). – droit accessible pour le prophane, tout le monde a accès à ce vocabulaire pénal. – droit médiatique, les faits divers interressent beaucoup

etres humains naissent libre et egaux en droit. Cel veut dire que toutes les personnes ont la personnalité juridique ceci na pas toujours ee le cas pour 2 raisons : Abolissement d’esclavage 27 avril 1848 ceci été considéré comme une chose Dns lancien code penal 1810 des personnes condamné a des peines perpetuel la mort civil. Au regard du droit elles etaient mortes ça été abolie loi du 31 mai 1854 Quand commence cette personnalité juridique ? quand finit t-elle ? Le debut de la personnalité

Chapitre I : Le pouvoir de jugé L’état s’engage a jugé c’est un devoir de l’état. Le juge est en charge d’une fonction= le pouvoir de jugé de trancher un litige= l’essence de la fonction juridictionnelle ; pas de fonction juri sans pouvoir de jugé. Ce pouvoir doit être replacer dans son contexte ; par rapport aux autre attributs de la société, pouvoir législatif (crée la règles de droit) et exécutif ( voir que elle s’appliquent bien) le pouvoir judiciaire(= de jugé de trancher) Avant pouvoir absolu