Le Parlement Français

allons étudier est un discours qui a ensuite été retranscris à l’écrit et qui est paru dans le tome 2 du livre intitulé Remontrance du parlement de Paris aux XVIIIème siècle , édité à Paris en 1895 par Jules flammermont et Maurice Tourneux qui sont deux historiens français. L’auteur de ce discours est Louis XV, qui le roi des Français depuis 1715 et qui va régner jusqu’à sa mort en 1774. Louis XV surnommé “le bien aimé”, se trouve paradoxalement être devenue impopulaire auprès

Dans ses Mémoires de Guerre, Charles de Gaulle a dit « Je parle. Il le faut bien. L’action met les ardeurs en œuvre. Mais c’est la parole qui les suscite. » Charles de Gaulle est un homme politique et un militaire français. Il jouera de nombreuses fois un rôle très important au cours de l’Histoire française. Symbole de la résistance pendant la Seconde Guerre mondiale, « homme de la situation » pendant la Guerre d’Algérie et acteur principal de la construction de la Cinquième République

il voulait que les pleins-pouvoirs du président soient plus encadrés au sein de l’article 16, une réflexion sur la responsabilité du gouvernement devant le Parlement, une réflexion sur le contrôle du Parlement sur son ordre du jour ainsi qu’une réflexion sur la possible réélection du Président et les rapports entre l’exécutif et le Parlement. De plus, il souhaitait que le comité Balladur se penche sur une petite quantité de proportionnelle aux élections législatives ainsi que sur l’assiduité des

10 4. Le parlement 10 1. L’assemblé nationale 11 2. Le sénat 11 5. Le conseil constitutionnel 12 IV) Les institutions européennes 12 1. Histoire 12 2. Périmètre (date d’entrée pas à savoir) 13 3. Citoyenneté Européenne 13 4. Compétences de l’UE 13 1. La communauté européenne 13 2. Politique étrangère de défense et sécurité commune 14 3. Principe de subsidiarité dans cadre compétences UE 14 2. Institutions 14 1. Conseil ministres Union 14 2. Commission : 15 3. Parlement Européen

révolution anglaise (1641-1649) et la seconde (1688-1689) ont toutes les deux abouti à l'expulsion d'un roi. Ce qui engendra, un siècle plus tard une révolution française. Problématique : Quels éléments de la révolution anglaise ont inspiré les français pour leur révolution ? I] Les révolutions anglaises : a)La première révolution La première révolution anglaise (aussi surnommée “Grande Rébellion”) dura de 1641 à 1649. Elle eut pour conséquence la décapitation de Charles Ier (le 30 janvier

bouleversé au profit du Parlement, ce qui a notamment entraîné une grande instabilité gouvernementale. La pratique du droit de dissolution est une des causes de ce déséquilibre. Dans quelle mesure le droit de dissolution a-t-il entraîné un déséquilibre entre les pouvoirs exécutif et législatif ? Dans un premier temps, nous étudierons ce qu’est le droit de dissolution, puis dans un second temps, les changements qu’il a apporté au régime parlementaire français. I. Le droit de dissolution

obligatoire du gouvernement, puisque celui-ci est politiquement responsable devant le parlement et doit donc avoir la confiance de celui-ci pour gouverner. Un autre caractère de ce système parlementaire issu de la séparation souple des pouvoirs, c'est l'irresponsabilité du chef de l'Etat (monarque ou président élu) qui n'appartient conséquemment pas au pouvoir éxecutif puisque celui-ci est responsable devant le parlement. En France, après la chute de l'Ancien Régime où le souverain concentrait les pouvoirs

régimes. Nous allons ici nous intéresser à l’histoire du régime politique français, qui est caractérisé, depuis l’instauration définitive de la République, comme un régime parlementaire. Le régime parlementaire est un régime de collaboration équilibrée des pouvoirs, où le gouvernement et le Parlement ont des domaines d'action communs (comme par exemple l’initiative des lois) et des moyens d'action réciproques ; le Parlement pouvant mettre en jeu la responsabilité politique du gouvernement (le chef

incessants, la Ve république de Charles de Gaulle modifia grandement le système politique de l’Etat français. Comment caractériser ce nouveau système politique ? Pour commencer, nous comparerons le précédent régime politique français, majoritairement parlementaire à celui actuelle et énumérerons leurs point communs. Ensuite, nous verrons les différences entre ces deux régimes, qui apparenterait le régime français au régime américain : le régime présidentielle. La Constitution a été modifiée mais

adopté par le sénat, il est reproché à Napoléon d’avoir « déchiré le pacte qui l’unissait au peuple français, notamment en levant des impôts, en établissant des taxes autrement qu’en vertu de la loi ». On reproche à Napoléon, son manque de loyalisme envers le peuple français en n’ayant pas respecté le principe de légalité de l’impôt. Le principe de légalité de l’impôt relève de la compétence du parlement, à fortiori, on ne peut déléguer le pouvoir de fixer l’impôt. Néanmoins, il convient de définir