Le Parlement Héritier Direct De La Cour Féodale Du Roi

romain va continuer à s’appliquer, car les populations sont accoutumées à ses règles. Le droit romain a continué à s’appliquer jusqu’en 1789. Et c’était le seul droit qui s’enseigné à l’université. Les cours étaient en latin. L’implication directe du droit romain a été encore plus profonde dans certains pays, comme en Allemagne en 1871 le droit romain devient le droit supplétif a raison d’ordre juridique (le droit romain apparaissait comme un chef d’œuvre juridique avec un ensemble de règles

l'Empire romain) - Antiquité tardive : 330 (fondation de Constantinople au lieu de Byzance) à 650 - Moyen-Âge : 476 (ou 650) à 1453(chute de l'Empire romain d'Occident)(ou 1492 ou 1520 Luther) - Haut Moyen-Âge : 476 (ou 650) à 987 (Hugues Capet élu roi des Francs) Chapitre I : Res Publica à Rome Rome : Fondation (-753(4) Fondation ; - 510 République ; -27 (ou +14) Empire ; 476 Chute) Auguste change la façon de gouverner l'État : il modifie les institutions (d'une République (qui se décompose

1902 et se trouve aujourd’hui au Louvres. On y trouve des lois et un bas relief sur lequel est représenté le dieu soleil (Shamash) qui dicte les lois a Hammurabi qui indique que ce sont des droits religieux, ce n’est pas la volonté du peuple ni du roi mais d’un dieu. Ces droits sont donc immuables, on ne peut y toucher. Mais les droits mésopotamiens sont un droit religieux et non pas une loi religieuse. La loi religieuse essaye de donner un comportement moral a l’homme vers la pureté tandis que

commis des actes répréhensibles. L’Etat va décider que l’on ne quitte pas le domicile (assignation à résidence) ou alors la prison justifié par l’intérêt général. => justifié par l’intérêt public. Le pouvoir religieux avant 1789 était fort, le roi était envoyé par dieu pour gouverner, il détenait le pouvoir divin → mission pour gouverner. Cela implique donc qu’il gouverne justement et non pas de façon arbitraire. Les carolingiens (VIIIème siècle jusqu’au Xème siècle) avait la même idée. Ainsi

soumission personnelle et volontaire envers un chef. Le chef est le chef parce qu’il est le plus fort et le plus intelligent. C’est l’institution du compagnonnage militaire. Les organisations politiques des germains sont faibles. Chaque tribu à un roi ou un chef choisi par l’assemblée des guerriers, qui se réunit périodiquement pour prendre des décisions. Ces sociétés n’étaient pas très élitistes. Tous les hommes guerriers sont égaux. Leurs mœurs sont connues grâce aux commentaires de Jules César

vainqueurs militairement, leur droit reste très coutumier et peu évolué. Ils vont donc, sur modèle romain commencer à rédiger leur droit en latin. Ils rédigent trois textes : · La loi des wisigoths  promulguée par le roi des wisigoths. Sur la sécurité juridique, reprend de nombreux éléments du droit romain · La loi burgonde (502)

aristocratiques duent a la force des familles feodales. Il y a une tradition de lutte entre l'etat monarchique et la feodalité qui menera sur un etat contemporain. C'est une lutte entre deux visions qui existent encore sous differentes formes. Dans l'île de Sercq, île anglo-normande, il y avait jusqu'à peu de temps une structure institutionnelle du XVIe s. donnant droit au roi feodal Micheal de Maumot, vassal de la reine avec une assemblée de 40 seigneurs feodaux. Pendant la guerre de 1940, il y a eu des

481 Clovis monte sur le trône et réussi assez rapidement à éliminer la dernière parcelle romaine du territoire en occident. Seulement au royaume de Clovis, se heurtent les Wisigoths contre à l’Est les Burgondes et les Alamans. En 510 Clovis devient roi des Franc Ripuaire. Les divers peuples réunies sous sa domination relève de même juridiction et la juridiction ordinaire est rendu dans le cadre d’une assemblée présidé par un agent local appelé le comte. Cette assemblée s’appel le malus. Seulement

française par rapport à Rome qui pose problème pour les décrets du Concile de Trente qui réformait le droit canonique. C’est un obstacle à la réception en France du concile de Trente qui réforme le droit canonique, le droit du mariage, et que les parlements refusaient d’enregistrer. Le problème des finances aussi qui a toujours été le problème central des EG. Tous ces problèmes furent autant de prétextes pour chacun des trois ordres de s’entredéchirer. La rivalité surtout de la noblesse et des tiers

et se fait doter des symboles de l’empereur (tunique, bâton de commandement, couronne, se fait dénommer Auguste.) Plus que roi des francs, il prend progressivement une place d’Empereur. Clovis meurt en 511. Il a unifié les territoires conquis et constitué une royauté romaine et barbare. I. Les fondements de la royauté mérovingienne A/ La puissance militaire Le roi est avant tout un chef militaire légitime, reconnu par ses soldats : c’est la caractéristique des chefs barbares. Il s’agit