Le Parlementarisme 1830

Chapitre 2 : La monarchie de Juillet 1830-1848 Les vaincus de ces évènements sont : * les légitimistes. Les royalistes se divisèrent en 2 camps : les légitimistes et les Orléanistes. Cette division durera jusqu’en 1883. Les légitimistes se retirent dans leur domaine et de la vie politique pendant 40 ans. Ils vont commencer la modernisation des campagnes. Les légitimistes sont une perte pour le peuple car, contrairement aux Orléanistes libéraux, ils avaient des idées généreuses en matières

d'empêcher. Cette possibilité établit l'aspect constitutionnel de la royauté en 1814. C'est parce que le pouvoir législatif peut dresser des obstacles à l'exécutif qu'on peut parler de Monarchie Constitutionnelle. On ne peut pas encore parler de parlementarisme parce que les ministres sont responsables (art 13) mais il s'agit d'une responsabilité strictement pénale, la Charte est discrète sur le contreseing ministériel. Comme on ne définit pas la responsabilité : c'est une responsabilité pénale. Comme

ministres sont imbus des deux chambres . Cependant , l'acte additionnel n'a pas retenu la responsabilité politique des ministres même si le contreseing des ministres est obligatoire pour tout les actes du chef de l'état . On peut constater le parlementarisme fort dont fait preuve Napoléon . 1805 retour de la guerre en 1814 Napoléon abdique poussé par les maréchaux, c'est le retour des Bourbons En mars 1815 il est envoyé sur l'ile d'Elbe il remonte a paris le 22 mars. C'est la période des 100

suffrage universel. Impossibilité des contemporains à fonder un régime stable et durable. Toutes les expériences constitutionnelles vont se solder par des échecs. Un XIX ème siècle dominé par les notables, mais très instable. Les prémices du parlementarisme, le suffrage universel vont apparaître. Le XIX ème siècle créé les conditions de la démocratie. TITRE 1 – LES EXPERIENCES MONARCHIQUES (1799-1848) Aujourd'hui on oppose la monarchie à la république. Par monarchie, on entend la royauté

3ème République. Durant cette période on a une succession de régime : d’abord le consulat et le premier Empire (1799-1814) avec Napoléon qui est Consule puis Empereur puis la Monarchie avec la restauration (1814-1830) avec deux  rois : Louis 18 et Charles 10 et enfin la monarchie de juillet 1830-1848 avec comme roi Louis Philippe. La quatrième phase de la seconde République 1848-1850 avec le président louis napoléon Bonaparte. Ce dernier va faire un coup d’Etat avec la phase du second empire 1850-1870

gouv double responsabilité regime palementaire orleaniste on l'appele aussi ce type de regime connait souvent des conflit entre des organe et blocage constitutionnel qui conduit a l'instabilité poilitique c ce type de regime que l'on trouve en 1830 la monarchie de juillet elle marque l'evenement du regime parlem en fr c louis philippe d'orlean qui est roi de france ce regime consacre des mecanisme de responsabilté ministériel renforcant les moyens de contrôle des chambre sur le gouvernement

politiques, on peut constater qu'il y a deux sortes de régimes : - ou l'exécutif est puissant : Napoléon 1, Napoléon 3, le régime de Vichy, Sarkozy - ou le législatif est puissant : IIIe République, IV République Là, se pose la question du parlementarisme. Est-ce qu’il doit reposer sur la société, ou sur un rôle important de l'exécutif (Ve République). ! Chapitre introductif : les contradictions et la crise de l'ancien régime Ancien Régime : période du XVI -> révolution française. Vers

XVIIIe siècle, il correspondait alors à une société aristocratique où l’immense majorité des sujets de sa gracieuse Majesté étaient tenus à l’écart des affaires publiques. La démocratisation du régime parlementaire en Angleterre. L’année 1830 marque une date charnière comme partout en Europe. L’agitation gagne l’Angleterre et conteste le gouvernement oligarchique, aristocratique en place. Il apparaît qu’une réforme électorale devient inévitable. A la fin du XVIIIe et au début du

la société française est dominée par la catégorie des grands notables = le régime de la restauration et le régime de la monarchie de juillet. a. La restauration (1815-1830) Sous la seconde restauration, on voit régner successivement les deux frères de Louis XVI ; louis XVIII (meurt en 1824) puis Charles X qui règne de 1824 à 1830. Avec Louis XVIII, la France commence l’apprentissage de l’alternance politique et parallèlement, et de certaines pratiques parlementaires. Charles X par contre, est

parlementaire. Charles X devient roi à la mort de son frère Louis XVIII en 1824, il provoque une réaction populaire en voulant participer au gouvernement sans respecter la pratique parlementaire du régime. Il est contraint à l'exil et la révolution de 1830 débouche sur une charte qui prolonge et approfondit celle de 1814 : c'est la monarchie de Juillet. Le nouveau roi, Louis-Philippe, instaure dans la nouvelle Charte une sorte de pacte entre le monarque et le Parlement : outre la restauration de la