Le Parlementarisme Rationalisé En Europe

SCIENCE POLITIQUE 1- L’extension du droit de suffrage en Europe occidentale 2- L’apprentissage électoral 3- L’autonomisation de la pratique électorale 4- L’opinion publique 5- Comment naissent les partis politiques ? 6- Les familles de la gauche européenne : caractéristiques et mutations 7- Les nouveaux courants politiques en Europe occidentale 8- Le système partisan 9- L’abstentionnisme en Europe occidentale 10- Les déterminants sociaux de l’orientation du vote (vote

de qui doit être le gardien: * Hans Kelsen: il va adopter une autre théorie et dis qu'il ne peut pas être le chef de l'état car on ne peut par être juge parti et gardien...juridiction indépendant. Il sera le père du contrôle constitutionnelle en Europe, seul les juristes peuvent le garde * Carl Schmitt: autorités politique, disposât Dun poid moral==> est le chef de l'état Prend position Dun pouvoir fort, il deviendra un des conseiller principale de hister, étroitement liée de justifier el

bicaméralisme justifient son maintien Bicaméralisme pas seulement une invention arbitraire. Bicaméralisme obligatoire dans mes états fédéraux. Sous-section 1 : obligatoire en système fédéral, facultatif en système unitaire Système fédéral existe en Europe et à l’extérieur. USA, Allemagne, sont des fédérations. Mais inde ou Belgique sont aussi des fédérations. A l’opposé : les Etats unitaires : l’Etat central décide seul de ce que ne pourront pas faire les comités territoriaux. Système fédéraux :

interdisent de faire travailler plus de huit heures par jour, autrement dit, huit heures de travail, huit heures de repos, huit heures pour s'instruire et cultiver son corps. 2- les Blanquistes Les Blanquistes, ou Vaillantistes, défendent à la fois le Parlementarisme et le Syndicalisme, défendent à la fois la Grève Générale et le Socialisme aux Municipales. Ces Blanquistes qui avec les Guesdistes se rejoindront en 1902, pour fonder le Parti Socialiste de France. 3-les Possibilistes Ils envisagent un passage

s'en tient au droit constitutionnel classique : il est l'ensemble de règles situées dans le temps et dans l'espace (démocratie libérale ou démocratie pluraliste) tel qu'il s'est formé entre la fin du 18ème siècle et aujourd'hui. Il s'est formé en Europe et aux Etats-Unis. Il repose sur les mêmes valeurs philosophiques : fond commun à beaucoup de pays (par exemple l'Europe des 15, puis des 25, puis des 27). Hauriou montre que cette naissance et histoire commune du droit constitutionnel ont été

progressivement la notion d’État de la personne qui gouverne. La notion de gouvernement est très ancienne et c'est à l'époque de l'antiquité que parle le gouvernement. Après la chute de l'Empire Romain juste avant le Moyen Age, c'est l'influence en Europe de la religion qui devient important. On donnait l'autorité à une personne ' le pape '. Le changement c'était à partir du 16eme siècle à travers un homme Nicolas Machiavel qui a écrit un ouvrage mémorable célèbre en 1513 qui s'appelait «  Le prince »

les Chambres, en tant que technique efficace, n’arrive pas à se faire jour au xixe siècle, alors que l’Angleterre l’a résolue, avec pragmatisme comme toujours, depuis longtemps. Si la Ve République a trouvé la stabilité grâce au fameux parlementarisme rationalisé (ainsi l’article 49-3 ou la distinction entre la loi, domaine du législatif, et le règlement, attribut de l’exécutif), on ne peut pas dire que le passé ait cessé de nous poursuivre. Depuis 198, chaque président se voit accusé, plus ou moins

constitutionnelle la formule juridique rigoureuse c'est qu'on peut excipe l'inquonsilibilité de la loi , c'est un contrôle sur la loi en vigueur , se contrôle conduit seulement a écarter l'application de la loi . on privilégie la norme sur les Etat - unis En Europe on a pensé qu'il été préférable d'écrire les condition dans les quel le contrôle de constitutionnalité peut être appliqué , aboutir a la loi contraire a la constitution Pour ce faire on a décide de crée une juridiction spécifique , une seul juridiction

d’une cour pénale internationale avec traité de rome en 98. Mais le droit penal international a limité la souveraineté, la fce va dailleurs ratifié ce traité en 2000. On peut dire que l'influence du doirt euroopeen a servi a integrer la Fce dans une europe, mais que cela a consuis a un transfert de competence de l'état au principe de souveraineté. Les traités européens qui prévoient le transfert des compétences sont-ils compatibles avec la Constitution ? La Constitution française actuelle prévoyait

plafond entraînerait la banqueroute de l'Etat, cette analyse s'est révélée inexacte. Seuls des problèmes financiers persistent. Pour réduire la dette, soit on baisse la dépense, soit on augmente l'inflation. Il ne faut pas dépasser 2% d'inflation. En Europe, il est impossible de faire de l'inflation (zone économique de plusieurs pays). La question de la crise grecque est relative au taux des emprunts de l'Etat. Pour les rembourser, l'Etat doit emprunter. Et ce taux est différent selon les pays, qui