Le Parlementarisme

caractérise au contraire par l'absence de responsabilité et de dissolution. Sommaire  [masquer]  * 1 L'origine du système parlementaire * 1.1 Le régime suédois de l'ère de la liberté * 1.2 Le parlementarisme britannique, fondement théorique * 2 Monocamérisme et bicamérisme * 3 Le parlementarisme * 3.1 Relations entre le parlement et le gouvernement * 3.2 Rôle des partis et formations politiques dans le fonctionnement d’un régime parlementaire * 3.3 Régime d'assemblée * 4 Liste

communes. La responsabilité politique est née au XVIIIe certainement à partir de leur responsabilité pénale. Il y a une sorte de bascule et là on prend l'habitude mettre en cause leur responsabilité politique. C'est un trait les plus forts du parlementarisme anglais. Aujourd'hui, cette responsabilité n'a plus du tout le même sens car on ne voit pas la majorité du premier ministre renverser ce dernier. Sur 100 ans, il n'y a eu que deux cabinets ministériels renversés ( Mac Donald en 1924 et Calagan

la responsabilité des ministres. On parlera alors de « parlementarisme absolu » selon l'expression de Carré de Malberg. Face à cette dérivation vers un régime d'assemblée, au silence des textes qui peuvent être interprétés et aux dysfonctionnements qui ont marqué la IIIe république, les constituants de 1946 établiront une nouvelle constitution, beaucoup plus complète, en tentant d'y insérer des éléments venant rationaliser le parlementarisme dans le but de stabiliser le système. La Constitution

des députés réunis en Assemblée nationale. Il est nommé pour sept ans. Il est rééligible. ». Le mot « république » entre nommément, le bicamérisme est accepté par les républicains. (sénateurs élus au suffrage indirect) B- Libéralisme et parlementarisme Le 16 mai 1877, Mac Mahon tente d’inverser la donne : celle d’une république établie et enracinée : http://fr.wikipedia.org/wiki/Crise_du_16_mai_1877 En 1877, contexte à peu près analogue à celui de 1830. Initiative du Maréchal Président

aucune des institutions politiques ne fonctionne mais l’Administration a réussit à maintenir le Régime: dirigeants des Admin restaient quand gouvernements valsés: continuité du Service Public => Pendant cette période va se développer un anti-Parlementarisme par le biais du général Boulanger (1886-1889) Gouvernement va conserver quelques prérogatives: dès 1934, le Président du Conseil dispose d’un véritable statut, par ailleurs, le Gouvernement peut être habilité à agir dans le domaine réservé au

extraordinaire. Le 9 juillet la chambre des députés révision const de 1875/ régime de Pétain pas de république car il ne figure nulle part / forme de régime transitoire entre 2 république/ ce gouvernt de vichy marque une rupture avec les 70 de parlementarisme. Décret-loi habilitation par le parlement de prendre comme décret qui ont valeur législative au Gouvernt mise ne forme sous le pv de vichy inspiration stricte des pv inspiré des Usa MAIS en France ce n’est pas le cas. Donc l’exécutif cumule des

soit libres, égaux et unis. Cette idée est le résultat de nombreuse crises d’inégalités des sociétés industrielles moderne et aussi des sociétés du Tiers Monde. Cette nouvelle réforme prend commencement avec une nouvelle institution qui se nomme Parlementarisme où : « l’autorité politique se manifeste par le consentement et non par la force. » C’est une démocratie qui est universelle : tout le monde peut voter à partie de l’âge l’égale, au Québec, 18 ans, femmes, hommes, immigrants qui ont la citoyenneté

une constitution sénatoriale. Le Sénat appelle Louis XVIII. C’est une véritable constitution qui comporte 12 articles qui définissent le droit public des français et l’organisation du pouvoir public sur les bases qui permettront l’évolution du parlementarisme. En 1830 la deuxième Charte non octroyée celle-ci basée sur le régime parlementaire. Le régime parlementaire est à l’ origine le développement des prérogatives du Parlement en Angleterre lors de nombreuses crises successives sur plusieurs

placé comme d'extrême droite, comme anti-système. Le système gauche-droite, dans le système politique français, le parlementarisme, l'essentiel des électeurs se situent au centre, plus on est à gauche ou à droite moins il y a d'électorat. Mais remontée des extrêmes : extrême-gauche, PCF, extrême-droite : RPF. Extrême-droite car anti-système : conteste les principes du parlementarisme, favorable au renforcement de l'exécutif. Et RPF devient de plus en plus menaçant : aux élections locales de l'automne

mécontentement. En ce sens, le gouvernement est un colosse aux pieds d’argile. - depuis les années 1920, certaines constitutions organisent un parlementarisme rationnalisé. C’est expression signifie que le parlement ne peut exercer ses prérogatives de contrôle du gouvernement que dans le respect de procédures plus ou moins contraignantes. Le parlementarisme rationnalisé n’atteint pas la puissance du parlement dans sa vigueur, mais il la rend plus difficile à manier. Et ce au profit de la stabilité