Le Pouvoir Constituant Depuis 1791

constitutions. Certains ont voulu tirer des cycles constitutionnels. Le peuple affranchi est indiscipliné donc retour à des régimes conservateurs. Avec la Constitution de 1795 et le Directoire, émergence de personnalités voulant s’accaparer le pouvoir. On revient ensuite à l’Empire puis à la Restauration… En 1848, révolution et nouvelle république. Puis de nouveau un empire. Il faut prendre avec prudence cette théorie des cycles. On ne peut pas prouver l’existence d’un sens de l’histoire

rigide, le constituant se méfie du législateur. Le constituant pose la constitution et prévoir par anticipation sa révision. La procédure de révision constitutionnelle sera plus difficile a réaliser. ELABORATION DE LA CONSTITUTION Les constitutions naissent , se développent et parfois meurent. Qui est compétant pour l’élaboration de la constitution ? Puis qui peut approuver cette charte fondamentale ? POUVOIR CONSTITUANT ORIGINAIRE POUVOIR CONSTITUANT DERIVE Pouvoir constituant

le droit civil, le droit constitutionnel n’a pas put être enseigné pendant de nombreuses années au sein des facultés de droit pour des raisons politiques. Le pouvoir politique a en effet considéré que l’enseignement de cette matière pourrait engendrer des troubles et pourrait même le cas échéant entrainer une remise en cause du régime. Depuis le XIXème siècle les choses ont évolués en raison de la pacification de la vie politique. I/ Le droit constitutionnel en droit public Le droit constitutionnel

Louis XVI prend le pouvoir. Son règne est marqué assez tôt par des émeutes et des manifestations d’insatisfaction. Le peuple a l’impression de payer trop d’impôts et, en raison des hivers rigoureux qui sévissent, craint la famine. Louis XVI Toutefois, les coffres de l’État sont pratiquement vides et Louis XVI prend la décision de lever un nouvel impôt, ce qui soulève le mécontentement du peuple. La situation continue de s’envenimer alors que le roi refuse de partager le pouvoir avec le parlement.

injustice (fiscale ,religieuse) ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,, Montéquieu propose alors son analyse des pouvoir es sa théorie de séparation des pouvoirs , Aristote et locke s'étaient déjà préoccupé de distingué les pouvoirs:celui de délibération ,de commandement ,de justice . Mais chez eux ,elle ne renvoyait pas à une séparation organique des pouvoirs 2) Gouvernement représentative pour Montesquieu le peuple n'est pas capable de se prononcer intellectuellement sur l’intérêt

chrétienne. Tout pouvoir vient de Dieu, cette règle s'applique à la monarchie. Elle est inscrite dans la nature des choses, le roi domine ses sujets. Le roi de France est sacré, c'est le ministre de Dieu. 18° siècle, les lumières commencent à se dire que le sacre est une « vieillerie ». En 1775, Turgot conseil à Louis XVI de renoncer au sacre, mais celui-ci refuse. B) La monarchie absolue. C'est un principe très nuancé. - Le principe : c'est une monarchie où il n'existe aucun contre-pouvoir. 16° siècle

attendues n'est faite. Le pouvoir ne prend pas clairement position sur la question du vote par ordre ou par tête alors que les membres du tiers état se disaient mal représentés. Les ordres privilégiés prennent parti pour le vote par ordre. Le tiers état s'engage alors dans un processus de résistance en refusant de se réunir séparément des deux autres ordres. Au bout d'un mois de discussions et d'attente, le tiers état se décide à prendre l'initiative de vérifier les pouvoirs des députés par bailliage

d’ordre tend à disparaitre et la révolution se prépare. Le 9 juillet 1789 cette assemblée se proclame Assemblée Constituante et par la Constitution créée s’opère un transfert de souveraineté du roi vers la nation. Cette assemblée devient une Assemblée nationale législative en octobre 1791. Une monarchie constitutionnelle est créée mais le 10 aout 1792 le roi est suspendu de ses pouvoirs lors de sa fuite à Varennes. La révolution prend en nouveau tournant car elle se sens doublement menacée à l’extérieur

la Révolution, sous la plume de Mirabeau. Elle désigne le régime politique avant les événements de 1789. C'est la Monarchie, établie en France depuis la chute de l'Empire Romain (476). Cependant, la notion d'« Ancien Régime », bien que définie par un mode d'exercice du pouvoir, reste vague. En effet La notion de Monarchie et la conception du pouvoir royal varient entre 476 et 1789. La notion d'Ancien Régime, tel qu'elle est perçue par Mirabeau ou Tocqueville, désigne la Monarchie Absolue. L'absolutisme

économique •Structures sociales •Institutions relatives à la famille, à la religion, à l’enseignement, au travail, à l’assistance etc. La Révolution française 1789-1799 La décennie révolutionnaire • • • • • L’Assemblée Constituante 1789-1791 L’Assemblée Législative 1791-1792 La Convention 1792-1795 Le Directoire 1795-1799 9 novembre 1799 / 9 brumaire an VIII: coup d’État de Napoléon Bonaparte. L’heure de Napoléon Bonaparte • Le Consulat 1799-1804 • L’Empire 1804-1814 L’Ancien Régime