Le Projet De Loi 30 09

seconde s’occupe de la facturation aux clients et des suivis des ventes et services rendus. MONETA 5 Quant à la troisième, elle centralise les deux premières cellules, établit les bilans et gère les budgets des différents départements. Ses projets Moneta S.A. multiplie les contacts auprès des organisations et entreprises qui reçoivent des paiements en grande quantité. Pour se démarquer de son concurrent et ainsi prendre l’avantage sur lui, elle souhaite instaurer son propre porte-monnaie

22/12/09 601100 Ets Mag SARL FA 17527 734,40 01 22/12/09 445660 143,94 1 01 22/12/09 401000 MAGSA 878,34 01 22/12/09 604100 SLTD FA 85304 4 820,00 01 22/12/09 445800 944,72 1 01 22/12/09 401000 SLTD 5 764,72 02 22/12/09 411000 LS PRO LS Provence FA 0808083 1 451,35 02 22/12/09 701100 1 098,00 02 22/12/09 707100 70,00 1 02 22/12/09 708500 45,50 02 22/12/09 445710

par la sécurité sociale permettant la mise en place de lieux de consultations, de structures d’aide à domicile. Le 30 juin 1975, parait la loi d’orientation en faveurs des personnes handicapées en France, qui ambitionne de favoriser l’intégration de ces personnes par une reconnaissance de leurs droits. Il n’apparait pas encore le terme de « polyhandicap » mais l’article 46 de cette loi d’orientation prévoit « des maisons d’accueil spécialisées » (MAS) pour des adultes n’ayant pu acquérir un minimum

visiteurs une valeur ajoutée certaine. CEFOR entreprises CEFOR entreprises Conjoncture est édité par la Chambre Française de Commerce et d’Industrie du Maroc 15, avenue Mers Sultan - 20 130 Casablanca. Tél. LG : 05 22 20 90 90. Fax : 05 22 20 01 30. E-mail : conjoncture@cfcim.org. Site Web : www.cfcim.org Directeur de la publication Joël Sibrac Rédacteur en chef Philippe Confais Rédacteur en chef adjoint Christophe Guguen Président du Comité de rédaction Serge Mak Directrice Communication-Marketing

cours d’élaboration. • Le Maroc n’a pas omis d’établir des stratégies pour le secteur agricole puisqu’il a lancé en avril 2008 le « Plan Maroc vert », dont les objectifs sont axés sur l’amélioration de la performance, le développement social (projets de reconversion, de diversification et d’intensification) et l’accroissement du PIB agricole de 9,7 milliards de dollars à près de 13,8 milliards de dollars. • La « Vision 2015 » pour le secteur de l’artisanat cible la restructuration de ce secteur

en cours d’élaboration. • Le Maroc n’a pas omis d’établir des stratégies pour le secteur agricole puisqu’il a lancé en avril 2008 le « Plan Maroc vert », dont les objectifs sont axés sur l’amélioration de la performance, le développement social (projets de reconversion, de diversification et d’intensification) et l’accroissement du PIB agricole de 9,7 milliards de dollars à près de 13,8 milliards de dollars. • La « Vision 2015 » pour le secteur de l’artisanat cible la restructuration de ce secteur

Malade imaginaire.qxd 30/09/04 14:51 Page 1 E N U T R E F R A N Ç A I S F A C C I L E E L Le Malade imaginaire Niveau 2 Molière ADAPTÉ EN FRANÇAIS FACILE PAR CATHERINE BARNOUD Malade imaginaire.qxd 30/09/04 14:51 Page 2 Sommaire Molière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Les personnages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Malade imaginaire.qxd 30/09/04 14:51 E N E F R A N Ç A I S F A I C C T U R Page 1 E L L E Le Malade imaginaire Niveau 2 Molière ADAPTÉ EN FRANÇAIS FACILE PAR CATHERINE BARNOUD 30/09/04 14:51 Page 2 Molière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Les personnages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Le Malade

méthodologie Méhari Bernard Dionne, CISSP-ISSMP Chef de projet 25 août 2006 Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques et à l’accès à l’information Mise en garde Le contenu du présent document a fait l’objet d’une mise à jour (préliminaire), compte tenu de l’adoption le 13 juin 2006 du projet de loi no 86 modifiant la loi sur l’accès. Les références au texte de loi seront révisées de nouveau, lorsque la version officielle de la loi sur l’accès sera rendue publique. N’hésitez pas, par

des crédits ouverts par la loi de finances 2010 et ceux prévus dans la loi de finances 2009.  Situation d’exécution gestion 2008 et gestion 2009.  Comparaison par secteur et par source de financement des autorisations de programme et des crédits de paiements des financements acquis et des prévisions de tirage de 2003 à 2010 IV – Observations générales sur l’évolution des dépenses V – Comptes spéciaux du Trésor VI – Déficit budgétaire global A- PROJET DE LOI Projet de loi Annexes législatives  Annexe