Le Regime Fiscale Des Zones Offshore

récupérable) 2. Exonérations avec droit à déduction (article 92) : (TVA récupérable) 3. Régime suspensif de la TVA (article 94) B- Règles d’assiette I. Le fait générateur : II. Détermination de la base imposable : C- Taux de la TVA I. Taux normal : II. Taux réduits : III. Taux spécifiques : D- Régime d’imposition I. Périodicité de la déclaration 1. Déclaration mensuelle : 2. Déclaration

Direction des Etudes et des Prévisions Financières DEEI Principales mesures fiscales par années de 1990 à 2011 Janvier 2011 Mesures fiscales des Lois de Finances par années 1990 ........................................................................................................................................................................ 3 1991 .....................................................................................................................................

Qingdao, Qinhuangdao et Shanghai sont les 7 ports les plus influant. En outre, Hong Kong est depuis longtemps un grand port international, qui est cependant en perte de vitesse par rapport aux autres ports chinois, depuis l'ouverture en 1985 des zones économiques spéciales (ZES). En 2005, le port de Shanghai est devenu le premier port mondial de fret, en dépassant le port de Singapour, avec le traitement 443 millions de tonnes de fret. En 2005, le secteur aérien chinois a transporté près de 22

enseignant de l’IGA. SOMMAIRE Remerciements 2 Introduction générale 4 Partie 1 : Présentation de la fiduciaire 5 1. Fiche technique de la société 6 2. Mission et activités 6 Partie 2 : Processus fiscal marocain 8 1. Contrôle comptable des charges fiscales 8 2. Présentation des formalités et des procédures à accomplir 25 Partie 3 : Déroulement du stage 31 1. Travaux effectués  31 2. Apports de stage  37 Conclusion générale 38 Bibliographie

.......................................................... 12 Ingérence politique............................................................ 14 Inscription en faux ............................................................ 17 Expropriation fiscale ......................................................... 19 GLOSE 2 IamGold : Génocide involontaire au Mali ........... 22 Expropriation .................................................................... 24 Les Classes ouvrières ...........

A partir des consignes du formateur, étude de cas, ouvrages de fiscalité, exposés, simulations,… ; A l’aide de : c d fiscal, notes circulaires, imprimés de déclarations, calculatrice, pièces justificatives, livre journal, …; CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE • • • • Exactitude des calculs. Propreté des documents. Vérification appropriée du travail. Respect des principes fiscaux et comptables PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU Présenter la taxe professionnelle et la taxe d’habitation

Des techniques juridiques, financières, comptables et fiscales de plus en plus complexes. Celles renforcent un enregistrement des mouvements dans les comptes sociaux de moins en moins contrôlable. * A partire des années 1970 les firmes américaines cherchent à profiter du régime de l’intégration fiscale. C’est pourquoi elles sont conduites à réaliser des montages offshore (placement de capital à l’étranger, notamment dans les paradis fiscaux) * La déconsolidation comptable: les firmes cèdent

.....................................................  17     3        2.  Les  zones  franches  de  Tanger  :  ......................................................................................................  18 a.  Avantage  des  zones  franches  :  ..................................................................................................  18   b.  Les  principales  zones  franches  :  ...............................................................................

Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions de Sa Majesté Le Roi Mohammed VI que Dieu L’assiste, et tendant à l’amélioration de l’environnement juridique, fiscal et économique de l’investissement par la modernisation des systèmes législatif, judiciaire et financier. Par ailleurs, l’ouverture progressive de l’économie nationale consécutive aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales

politiquement correct ? I- entrées en matière II- Documentation III- les principes (sources) IV- Les partenaires 2eme partie : milieu et espace I- La mer et le littoral II- L’air III- L’eau IV- La montagne V- La forêt VI- Les zones humides 3eme partie : l’industrie humaine I- Les ICPE (installations classées pour l’environnement) II- Les déchets (les déchets radioactifs) III- Le bruit 4eme partie : un environnement de loisir I- La chasse II- La pêche. 1ere partie :