Le Roi Et Les Seigneurs

l’acte, le nom du roi. L’intervention du roi est bien plus efficace que celle du juge. Le nom du roi dans le document va nous garantir mieux encore que n’importe qui l’efficacité de l’acte, car garanti par l’autorité publique. Le droit est aussi une prérogative du pouvoir. §2. Le droit du pouvoir Le pouvoir, dès la haute Antiquité, formule le doit dans ce qu’on appelle communément des codes. La Mésopotamie ancienne a connu trois grandes œuvres, avant la plus connu, celle du roi Hammourabi (-1759)

 Ce droit s'est développé dans un contexte politique et administratif  qui a influencé l'ordre juridique lui­même. 1) L'ordre politique et administratif La légende situe la fondation de Rome en 754 avant J.C et elle attribue la  création de Rome au premier roi Romulus. Romulus et Rémus, fils jumeaux  du Roi Mars fondent la ville. Romulus l'entoure de fondations, son frère les  franchit et Romulus le tue, la ville est fondée. Cette légende qui donne à la  ville une origine divine masque une réalité plus complexe.  En réalité, c'est 

L’organisation militaire de la seigneurie Le seigneur doit défendre sa seigneurie et, pour cela, il lui faut des moyens. Il a le droit de fortifier son château, de faire la guerre. On parle souvent de « guerres privées » mais cette notion est équivoque car les guerres inter seigneuriales ne sont pas des guerres privées car la seigneurie est un organe de droit public. Cette notion est polémique car c’est une façon de critiquer le comportement de l’aristocratie militaire. Cette notion renvoi également

devant des juges. Cette présence se comprend, les parties à l’acte vont faire constater leur accord par une personne susceptible de la connaître en cas de litige. A la fin du troisième millénaire avant notre ère, apparaît aussi la personne du roi. L’intervention du roi est bien plus efficace que celle du juge ; la valeur du document va se trouver parfaitement établie par l’autorité de cette figure souveraine. Le droit devient, est aussi une prérogative du pouvoir. II. Le droit du pouvoir Dès

C’est la transcription d’une des toutes premières décisions que nous allons analyser. Cet arrêt tranche un litige entre le roi de France et les habitants de Sap et la Ferrière, l’affaire se déroule sous le règne de St Louis (1226-1270). Ce monarque à la réputation d’un administrateur, on le décrit surtout comme un roi justicier, remarquons ici qu’il agit en tant que seigneur attentif à la défense de ses propres intérêts, les adversaires sont ses sujets habitants des deux localités situés dans le

derniers, c’est donc pour cette raison que le Roi demeure le seigneur de Lorris, car cette ville de franchise appartient au domaine royal. Les privilèges reconnus sont nombreux et touchent différents domaines. Sur le plan fiscale, les habitants des villes vont être exempté du tonlieu, du cens et de la taille. Ils vont aussi obtenir des privilèges judiciaires et des allégements concernant les services militaires. Pour ce qui est de l’organisation le Roi délègue des taches , au prévôt qui agit pour

l’idée impériale II. La transmission du pouvoir 1. L’élection et ses correctifs 2. Election fictive et effective III. Les attributs du pouvoir Section II – L’administration du royaume franc §1 – L’administration centrale I. L’entourage du roi 1. Le palais 2. Les officiers du palais II. Les assemblées générales 1. Sous les mérovingiens 2. sous les carolingiens §2 – L’administration locale I. Les rouages 1. Les circonscriptions (de la civitas au pagus) 2. Les administrateurs II

de la partie occidental de l’empire romain et en particulier l’espace hexagonal. 2 familles vont se succéder :Les Mérovingiens. Les Carolingiens.A. Les Mérovingiens Clovis est le premier Roi Mérovingiens. Il est Patrice des romains, cela montre l’influence de Rome sur les barbares. Dagobert est le dernier roi Mérovingiens. Les ducs sont des chefs de l’armée comme le duc d’Aquitaine.B. Les Carolingiens (cf. en particulier l’ordinatio imperii de 817, les serments de Strasbourg de 842 et le traité

Il part de 476 à 1492. Il existe trois périodes à l’intérieur du Moyen-âge : le Haut Moyen-âge, qui va de 476 à 987, (avènement d’Hugues Capet, fondateur de la dynastie des capétiens) est aussi appelé l’époque Franque. Puis vient la féodalité (seigneurs, châteaux, fiefs…), du 11ème au 13ème siècle. Enfin, le Bas Moyen-âge, jusqu’au 15ème siècle. Titre premier : l’époque Franque ou Haut Moyen-âge Une période relativement obscure, dans la mesure où l’écrit va décliner. Donc il y a plus de difficultés

dominante, le Roi est considéré comme un suzerain (placé au sommet de la pyramide féodale). Ces vassaux doivent donc lui obéir mais ce n'est pas vraiment le cas. On va envisager 2 situations géographiques (autorité du Roi sur son royaume & à l'extérieur) le domaines royal s'est restreint (fief). Au début du XI ème siècle, le royaume de France est la ville de Paris & les alentours. Le roi est a la tête de ces royaumes & tout autour c'est les vassaux I/ La situation fragile du Roi dans son domaine