Le Roi Et Son Domaine

même roi impose le respect ». Ces deux autorités sont très liées. La coutume (Timbal) est un usage juridique oral, consacré par le temps, et accepté par la population d’un territoire donné. Il y a l’idée de répétition, d’oralité, d’ancienneté, de consentement populaire et de territoire. C’est un droit d’émanation populaire (qui vient d’en bas) et il est théorisé durant le bas empire romain, et doit être rationnel et raisonnable. Le pouvoir royal représente l’ensemble des prérogatives du roi, les

Moyen-Age : fin du Vie siècle, Xe siècle Durant cette période du haut moyen age la société économique décline. La dynastie mérovingienne, durant la 1er partie du VIIIe siècle décline et en 751 le dernier Roi mérovingien est destitué par Pépin de Bref, se légitimant par l’église en se faisant sacrer Roi à deux occasions : 1er fois devant un évêque et la 2eme fois devant le Pape. ( Théocratie, gouvernement de Dieu, par Dieu et pour Dieu. Le successeur de Pépin entame alors une large conquête de l’Europe

avec à côté du droit romain, un renouveau du droit canonique avec la rédaction du décret de Gratien 1140 – 1150. Renouveau de la pensée médiévale : favorable à l'affirmation de l'autorité du Roi par renouveau du droit et expansion économique. De par cet essor, on va pouvoir étudier le pouvoir normatif du Roi. L'assimilation des rois à l'Empereur : Au départ de cette évolution, on a au XIIème siècle, l'empereur Germanique (Frédéric Barbe-rousse) considéré comme étant le successeur des empereurs

contraire de nombreuses régressions, par exemple les totalitarismes du 20ème. On a régressé, pas en sciences exactes ou des progrès ont été faits (bon progrès ou pas ?). Par contre, il y a régression dans le domaine de la culture générale. Le « tout est culture » (football par ex) est menteur. Le domaine de la culture est celui de la connaissance. On a également beaucoup perdu dans la connaissance du monde, la formule d'Héraclite selon laquelle le temps est un fleuve ou toute coule et qui va vers sa fin

va connaître de graves crises comme la guerre de 100 ans, des crises comme les guerres de religion, la guerre de 30 ans qui va opposer sous Louis XIII la France à l'Empire, les crises de la fronde. Ces graves crises vont convaincre les sujets du roi qu'il faut un pouvoir fort, lorsque l'absolutisme va se développer les français seront d'accord. Chapitre 1er : La monarchie d'Ancien Régime, une monarchie devenue absolue Absolutisme se développe progressivement après la guerre de 100 ans. C'est

les insignes impériaux de Charlemagne. C’est ce que l’on va appeler la naissance du saint empire de la nation germanique ou saint empire romain germanique. Le SERG va jouer un rôle majeur. Ce terme de « prince » sera repris par les rois européens (le roi de France, d’Angleterre, en Espagne) On parle de Prince parce que le droit romain parle de prince. La règle du digeste fonde la puissance législative des rois. « Qual princeps placuit legis habet vigorem » (ce que le prince veut à force de loi) 313

monarchique et absolue du Roi de France. Guy Coquille, juriste du XVIIèmesiècle, qui acquiert ses grades de licencié ès lois, qu’a embrasser la profession d’avocat et qu’a mener une brillante carrière politique, en étant notamment élu à trois reprises, député du Tiers état du Nivernais, dénonce dans son œuvre Institution au droit des Français, publiée en 1607, l’idée d’un régime mixte, d’une monarchie tempérée. Dans cet extrait de son ouvrage, il nous expose les prérogatives du Roi de France, qui font

l’espèce. Instinct de conservation. -2ème besoin : problèmes liés à la société : maintenir la cohésion du groupe par l’existence d’une hiérarchie. -3ème besoin : facultés liées à l’esprit et l’aspiration qui sont-elles-mêmes liées à l’absolue. Domaine spirituel. -Préoccupations matérielles : droit de la famille, des contrats, du commerce = droit civil et droit commercial. -Préoccupations communautaires : politique (du mot grec polis = la cité), relations dans la vie intérieure de la cité. Droit

époque. Tout d’abord, il y avait un roi. Ce roi était d’origine divine (pas de pouvoir d’état) et il considérait que ces ancêtres étaient des dieux de l’Antiquité. Le roi est héréditaire. Le pouvoir royal se transmettait au sein de la même famille. Il a un caractère dynastique. Les prétendants au trône essayaient d’épouser la fille du roi ou l’épouse de roi. Dans l’Odyssée, la guerre de Troie dans l’Asie mineure y est racontée. Elle a duré 10 ans. Le roi est un chef guerrier, il mène les troupes

politique, marquée par la mort de L11 en aout 1483. L’ordre intérieur : Difficulté à désigner celui qui va succéder à L.11. Idée de dévolution de la couronne : utilisé pour designer le processus de passage de la couronne d’un roi à un autre. Différent de succession. Le roi ne peut donner la couronne à celui qu’il veut. Il ne choisit pas son successeur, car il ne peut écarter un de ses enfants de l’héritage. Loi de dévolution de la couronne : le plus proche parent, avec la règle de primogéniture