Le Roi Justicier

avec l’Eglise. La laïcité s’est mise en place de façon houleuse en France. On assiste à une prise en compte de la religion par le droit. Des commandements bibliques ont été transposés au plan juridique. Le droit de grâce, on considérait que le roi était un le représentant de dieu et il pouvait gracier les condamnés, les pardonner. C’est dans l’orient ancien qu’on trouve les 1e efforts de codification même si le mot « code » est critiqué et critiquable car il n’a pas le sens actuel parce que

aussi détruire, donc bénéfique ou maléfique. Sorcellerie bénéfique La sorcellerie est considérée comme bénéfique ou positive, lorsqu’elle est mise en œuvre pour le bien de la collectivité. Dans cette catégorie on retrouve : * La sorcellerie du roi, d’un chef de clan ou de famille qui a la charge par de pouvoirs spéciaux de veiller à la prospérité de la famille, du clan et des individus ; et de protéger ses membres des événements comme épidémies, catastrophes naturelles, famines et des attaques

l’entraide judiciaire not (revoir DPI vite!!!). Histoire : ss l’AR pas de séparation des pvrs et dc les Pts jouaient un très grds rôles législatifs (pas très loyal) et n’ont pas hésité à dépasser leur rôle de justicier, en refusant parfois des ordonnances royales en faisant des remontrances au Roi qui était obligé de se déplacer et de procéder à un « lit de justice » pout réussir à imposer ses ordo. Défiance envers les Pts qui n’hésitaient pas à sortir des limites de la loi : « que Dieu ns préserve de

la préparation d’une expédition en Italie –, le roi prévoit simplement que si, pendant son absence, l’un de ses comtes meurt, le fils, provisoirement, exercera la fonction du père. Il n’en demeure pas moins que cette mesure de circonstance traduit un pas essentiel vers une nouvelle atteinte au pouvoir de l’Etat. Dans les faits, l’hérédité s’insinue jour après jour, au point qu’à la fin du 9ème siècle, comtes et ducs sont devenus indépendants du roi : théoriquement, ils servent celui-ci, mais, en

Or, choisir un collatéral du roi défunt n’est pas une habitude conforme aux usages féodaux du 10e siècle. À cette époque, la succession collatérale n’est pas encore fermement admise en droit des fiefs. Adalbéron avance donc des arguments politiques et juridiques. La véritable raison de la préférence d’Adalbéron tient en réalité à la personne même d’Hugues Capet. Il le choisit parce qu’il veut imposer un roi qui puisse durer pour la Francie. Il faut donc choisir un roi qui ne va pas gêner les grands

l'on se constitue à rebours des restrictions. Ne nous y trompons pas, le cinéma en Iran a pénétré assez tôt dans le pays, vainqueur des obstacles théoriques ( faut-il rappeler que l' Islam interdit toute représentation ? ), il est introduit par le roi Mozaffar od-Din-shah en 1900, cinquième souverain de la dynastie Qajdar, après un voyage à Paris lors de l'Exposition Universelle. On peut parler d'une tradition cinématographique dans l'ancienne Perse ou du moins, d'un attachement profond et populaire

l’acte, le nom du roi. L’intervention du roi est bien plus efficace que celle du juge. Le nom du roi dans le document va nous garantir mieux encore que n’importe qui l’efficacité de l’acte, car garanti par l’autorité publique. Le droit est aussi une prérogative du pouvoir. §2. Le droit du pouvoir Le pouvoir, dès la haute Antiquité, formule le doit dans ce qu’on appelle communément des codes. La Mésopotamie ancienne a connu trois grandes œuvres, avant la plus connu, celle du roi Hammourabi (-1759)

Histoire du droit pénal Chapitre 1er : le droit pénal de l’époque romaine Divi° de l’époque en 3 4 Périodes. Fondation divine de Rome 753 av JC. Roi que l’on peut considérer comme des maires, rois étrusques et non romains, ils s’appuient sur le peuple pour gouverner, ce qui ne plait pas à l’aristocratie. Révolution, et mise en œuvre de la République -> avec des institutions qui fonctionnent de manière aristocratique Fin IIe siècle, troubles poli de la Rep, et guerre civile. Donc on en vient

liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets. La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes, assurent sa protection ou accomplissent pour son compte certaines missions

liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets. La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes, assurent sa protection ou accomplissent pour son compte certaines missions