Le Roi Justicier

injustices. Seuls ceux qui font la loi peuvent l’interpréter. Jusqu’à la révolution, peu de lois donc jurisprudence très importante. La figure du justicier est très présente et le roi rend la justice au nom de dieu, il est fontaine de justice. La place de la loi dans un système où droit=ordre. Il occupe une place modeste. A partir du 12 siècle, le roi conquiert un pouvoir normatif législatif. Les lois vont porter sur l’organisation de la justice, de l’armée… Les lois sont promulguées sous la

romain et deviennent des royaumes barbares. En 406, les premiers à franchir le Rhin sont les Vandales. Ils traversent la Gaule et s’installent dans le sud de l’Espagne puis en Afrique du Nord, après avoir été chassés. En 410, Rome est saccagée par le roi visigot Alaric. C’est la première fois que la ville de Rome est prise par les Barbares. Les Wisigoths s’installent alors dans l’Empire, en Gaule. Ils s’installent dans le sud-ouest de la Gaule et d’autres, comme les Francs, s’installent sur les terres

rencontrer des résistances. La première va venir du roi de France, pour qui le droit romain apparait comme le droit de l’empereur du Saint Empire romain germanique. Il craint que l’empereur ne se serve du droit romain pour affirmer sa supériorité. Il est très méfiant à l’égard de ce droit ; mais vers 1235, une école de droit romain s’installe à Orléans, le roi s’aperçoit alors du profit qu’il peut tirer du droit romain, qui devient une armature permettant au roi de France d’affirmer son pouvoir tout à la

qui symbolise la justice est l'épouse de Zeus. Les grecs attribuent leur règle de droit à 3 Thémis à l'origine mais, on s'apercoit que ce les dieux suggèrent la loi pour être conforme à la justice. La loi est dictée par le roi comme manifestation de la volonté divine: le roi est l'interprète de la divinité auprès des hommes. Au Vè av.J-C. C'est l'époque classique, l'idée d'une justice supérieure subsiste (idée de loi non-écrite) mais ces lois et cette justice appartiennent à la morale, le droit

fils de Charlemagne en 843 se partagent l’empire Carolingien qui se fragmente. Ce partage est issu d’un territoire que l’on appelle Francis-occidental. Ou en latin « la Francia occidentalis ». C’est un territoire sur lequel s’exerce l’autorité d’un roi. Un territoire qui préfigure l’Etat français tel qu’il va s’imposer au 16ème siècle. Créer un Etat est éminemment compliqué. Cela nécessite un travail de gouvernant qui puisse aboutir à un résultat final. Nombre de gens sont morts pour la constitution

les insignes impériaux de Charlemagne. C’est ce que l’on va appeler la naissance du saint empire de la nation germanique ou saint empire romain germanique. Le SERG va jouer un rôle majeur. Ce terme de « prince » sera repris par les rois européens (le roi de France, d’Angleterre, en Espagne) On parle de Prince parce que le droit romain parle de prince. La règle du digeste fonde la puissance législative des rois. « Qual princeps placuit legis habet vigorem » (ce que le prince veut à force de loi) 313

Chapitre 2 : Les départements ministériels Introduction : Le mot « ministère » n’existait pas sous la monarchie. Le ministre est appelé par le roi qui siège à ces côtés, il est qualifié de ministre d’Etat. Il est à la tête des départements et des administrations. Plus tard cela deviendra un ministère. Le ministre est un homme important de l’état. Il existe des administrations sous la monarchie mais ce ne sont pas des ministères. I) Nombre et nature des départements ministériels A) La

sous le règne de Darius (1ère guerre médique) Xerxès 1er : roi des Perses de 485 à 465 ; fils de Darius et d’Atossa (fille du grand Cyrus) Le décès de Darius I entraîne d'importantes révoltes à Babylone et son successeur, son fils Xerxès I doit s'en occuper en priorité. Xerxès nous est connu par Hérodote comme un monarque ami du faste, renommé pour son goût des femmes, ce qui sera corroboré par le livre d'Esther, dans lequel le roi perse Assuérus semble correspondre à Xerxès I. 2ème guerre médique

internes à la dynastie qui vont briser l’unité du royaume. L’aristocratie profite pour prendre plus de pouvoir. Ce déclin s’arrête au début 7e S. avec le roi Dagobert réussit à reconstituer l’unité du royaume. Après le règne de Dagobert, le déclin recommence et l’aristocrate reprend le dessus, notamment les leudes : aristocrates liés au roi par un serment de fidélité. Cette aristocratie est représentée : le maire du palais. Finalement, les différents maires du palais vont avoir plus de pouvoir

loi. Le droit né d’une élaboration lente et progressive n’a pas de créateur spécial. §3 La volonté Le dt peut-être une création volontaire. (ex : Roi, communauté politique…) Toutes les sociétés connaissent ces modes de création du dt. Le droit peut être une création volontaire. C’est le produit de la volonté d’une personne (roi peuple). Les sociétés connaissent dans leur histoire les différents modes de création du droit. 2e SECTION, les sources formelles du droit (Ce sont les