Le Roi Justicier

est parvenue au XIIIème siècle à un équilibre que le pouvoir royal va intervenir en même temps qu’il se réorganise et s’affirme après une très longue éclipse. Le roi va prendre sa place dans l’équilibre institutionnel, entre la structure seigneuriale, urbaine et le pouvoir royal. Cet équilibre sera rompu au XIVème siècle au profit du roi. PREMIERE PARTIE : L’ORDRE SEIGNEURIAL Le seigneur veille par une répartition la plus judicieuse possible des terres et des tâches, à assurer la survie de tous

LITTERATURE DU XIX SIECLELE THEATRE FRANCAISE AU XIX SIECLEBIBLIOGRAPHIE · Victor Hugo , Hernani , éd. G. Gengembre, Paris, Pocket, 2009 · Victor Hugo, Ruy Blas , éd. G. Rosa, Paris, Librairie Générale Française, 1994 · Musset, On ne badine pas avec l’amour , éd. F. Lestringat, Paris, Flammarion, 1999 · Labiche, un chapeau de paille d’Italie

Histoire du droit Introduction: Lorsque l’on parle d’Ancien Régime c’est la période qui va du 16 au 18ème siècle. Cette période a vu petit à petit progressivement l’Etat s’absolutiser, émergence de l’absolutisme. Le roi reprend du pouvoir. En ce qui concerne la société de l’Ancien Régime, elle est coutumière, corporatiste, hiérarchisé et catholique. A l’époque la France est coupé en deux .Il y a dans le nord de la France( la rochelle Genève droit écrit) 950 coutumes. Ce sont des règles qui règlent

de la partie occidental de l’empire romain et en particulier l’espace hexagonal. 2 familles vont se succéder :Les Mérovingiens. Les Carolingiens.A. Les Mérovingiens Clovis est le premier Roi Mérovingiens. Il est Patrice des romains, cela montre l’influence de Rome sur les barbares. Dagobert est le dernier roi Mérovingiens. Les ducs sont des chefs de l’armée comme le duc d’Aquitaine.B. Les Carolingiens (cf. en particulier l’ordinatio imperii de 817, les serments de Strasbourg de 842 et le traité

des communautés. On peut distinguer 2 séries de textes : Les lois romaines, qui s appliquent aux sujets gallo romains : Le bréviaire d Alaric : c’est une loi qui a été promulgué par le roi wisigoth Alaric 2 pour ses sujets gallos romains uniquement. Ce n’est qu’à partir de 507 que Clovis, ayant vaincu le roi des wisigoths, rend applicable ce bréviaire d Alaric à l’ensemble des gallos romains sur le royaume franc. Les lois barbares, qui s appliquent aux barbares : Le code d Euric : promulgué

- TABLE DES MATIÈRES - I. INTRODUCTION A. CONTEXTE 1. L’Ancien Régime a. Le roi b. La noblesse c. Le clergé d. Le tiers état 2. Les causes de la révolution française a. Causes philosophiques b. Causes économiques et religieuses c. Causes politiques B. AVÈNEMENT DU TEXTE 1. Les Etats-Généraux a. La convocation de 1789 b. Les cahiers de doléances 2. L’Assemblée Nationale 3. L’Assemblée Constituante a. La nuit du 4 août 1789 b. Les tendances de l’Assemblée

la liberté économique, ni de la liberté individuelle. L’Ancien Régime est personnifié par le roi de France, chef du Royaume et monarque absolu de droit divin. Contrairement aux principes qui seront développés par la révolution, le pouvoir du roi est issu directement de Dieu. C’est notamment contre cette conception spirituelle du pouvoir que les révolutionnaires opposeront celui du peuple. Le pouvoir du roi est cependant considérablement limité par un enchevêtrement de lois, de coutumes et de privilèges

politique, la révolution ne fera qu’achever le mouvement. A partir des grandes ordonnance de Louis XIV jusqu’aux codifications Napoléoniennes: l’état à les moyens non seulement de dire le droit mais plus encore de constituer un grand corpus de droit. Le roi peut dire le droit à travers un grand corpus: la codification. La codification apparait d’autant plus légitime, que, entre temps, la révolution Française donnera un argument supplémentaire. L’Etat est d’autant plus légitime a faire le droit et la loi

Ensuite une petite partie du droit hébraïque est repris par le Christianisme du MA et ce christianisme du Me va en faire des principes de droits canoniques et a leur tour ces principes sont sécularisés et repris par les juridictions répressives du roi et des seigneurs et a ce moment la ces principes deviennent des Principes généraux du droit pénal . Un certains nombre de ces PGDP vont survire au bouleversement de la révolution française et a la codification de Napoléon. Survivants ces principes généraux

de l'Incarnation du Seigneur 1059, la trente-deuxième année du règne du roi Henri, le dixième jour avant les calendes de juin, la quatrième année de l'épiscopat du seigneur Gervais, le saint jour de la Pentecôte, le roi Philippe fut sacré par l'archevêque Gervais dans la grande église, devant l'autel de Sainte-Marie, avec les cérémonies suivantes. La messe commencée, avant qu'on lût l'épître, l'archevêque se tourna vers le roi et lui exposa la foi catholique, s'enquérant de lui s'il y croyait et la