Le Roi Législateur Période Féodale

parlement. Le législateur représente le peuple, il fait ce qu'il veut. C'est une conséquence de la démocratie → Profusion de lois. Jadis, société rurale de paysans → Débrouillard → Travail & revenus omniprésents. Société post industrielle → Vie sociétale Complexité des problèmes → Solutions → Lois. La société traditionnelle est rudimentaire : On est autosuffisant, les choses sont simples, l'organisation est simple, il y a des chefs, un chef de famille, de village, un seigneur, un roi. Pas besoin

1789. On y distingue trois grandes périodes : Première période : 476 - 987 Englobe la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale, c'est l'élection d'Hugues Capet. Elle s'achève en 1453 (fin de la guerre de Cent Ans) et signe la fin du Moyen-Âge. Troisième période : Elle s'étale de 1453 à 1789. Ce sont les temps modernes (Ancien Régime) C'est dans cette période de huit siècles qu'on évoquera le

usant de formules plus percurtantes. Pour l’un et l’autre, la principale marque de souveraineté consiste dans le pouvoir que détient le roi de faire la loi, les autres prérogatives découlant de celle-ci. Au cours de l’époque médiévale, l’autorité du roi s’était confirmée alors que son pouvoir juridictionnel s’étendait. A partir du XVIème siècle, la compétence du roi justicier demeure fondamentale, mais il n’est plus nécessaire de l’établir et les doctrines mettent l’accent sur la loi. Les sociétés

Adage : " Le roi est empereur en son royaume " I) La constitution d'un état royal et l'affirmation d'une souveraineté interne A) La transformation de la royauté suzeraine Le roi n'est qu'un suzerain parmi les autres pendant la période médiévale. Il a peu de ressources et peu de richesse, de plus il n'a aucune autorité sur les autres suzerains. Il a été choisi parmi les seigneur pour représenter le royaume mais il n'est qu'un symbole de l'unité de ce royaume. La société féodale est constituée

sur plus de deux millénaires, on distingue trois périodes : La période archaïque : Du deuxième millénaires av J.C jusqu’au septième siècle, on des témoignages de Homer ou il rapport des événements qui ce sont passer au huitième siècle av J.C avec l’Odyssée et L’Iliade, dedans il nous décrit les institutions politiques avec un roi féodal. Les légendes d’Homer ont été confirmées par des vestiges de l’époque archaïque. La période de la Grèce classique : Du 7eme siècle av J.C jusqu’au

********* Histoire des institutions 987-1789 ********* Introduction La période franque va de la fin de l’empire romain germanique 476 à 987, arrivée d’Hugues Capet. La monarchie franque est composée de deux périodes. Il y a la période mérovingienne (jusqu’en 782) et la période carolingienne (782-987). §1. Monarchie à l’époque mérovingienne À cette époque le pouvoir suprême présente un caractère différent de ce qu’il était sous l’empire romain. À Rome l’empereur romain était considéré

enfin qu’il est obéit.  Les Francs s’étaient installés sur l’actuel territoire de la France. En 481, lorsque Clovis devient roi des Francs, l’empire romain d’occident n’existe plus depuis cinq ans. L’empire romain s’étant effondré, le concept et le mot même de res publica a disparu et donc la notion d’Etat a disparu, d’où la décadence de l’Etat. C’est pourquoi la période médiévale est caractérisée par des inventions politiques qui vont se substituer à l’Etat. Cela se vérifie sous le règne des mérovingiens

Manuel : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, de Albert RIGAUDIERE, Economica (4ème édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-Age (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis) ; disparition de la dynastie

1789 Yves SASSIER et François SAI NBONNET (Montchrestien) Période des transitions entre les temps féodaux et les temps moderne entre le XVIIème et le XVIIIème siècle. Période de la reconstruction et de l’unité. Que se soit l’unité du territoire avec la reconstitution des territoires qui se fait au dépend des seigneurs de l’époque féodale. Cependant, il reste comme toujours difficile de déterminer avec précision les limites à cette période intermédiaire, puisque mes coupures brutales, impossibilité

il va bien falloir que quelqu’un pâlisse de leur exigence. Au niveau local, les autorités locales (ex : comte) vont petit à petit exercer pour leur propre compte les prérogatives (ex : justice, impôt) de puissance publique qui n’appartenaient qu’au roi. A partir du 10ème et 11ème on voit apparaitre les seigneuries organisées autour du château fort. C’est le morcellement territorial et suit très vite le morcellement juridique. Les lois nationales vont tomber en désuétude. Le phénomène important qui