Le Roi Législateur Période Féodale

I- Le premier période du XVIe au XIXe siècle : Ce période voit la naissance d’une nouvelle conception politique, celle des royaumes. Cette conception fait place peu à peu à la notion de clan. Ces royaumes groupent les clans en unité plus large et plus hiérarchisées. Cette nouvelle conception fut importé par les dynasties de nouvelle arrivé d’immigrant, ce système politique a fait tache d’huile et s’est étendu dans presque tous Madagascar Certaines population comme les « tsimihety ». D’autres comme

Introduction Il s’agit de l’histoire du droit dans la période ancienne, de l’ancienne France, qui s’arrête en 1789. Il représente 13 siècle : Vème siècle jusqu’à 1789. Ces 13 siècles, les histories les décomposent en plusieurs catégories : en 3 périodes. 1. Elle va de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’en 987, l’élection du roi Hugues Capet. On appelle cette période le haut moyen âge. On l’appelle encore la période franque. C’est une période qui a vu se succéder deux dynasties. La dynastie

régimes politiques. L’idée c’est de suivre la succession des régimes. THEME 1/ L’ORIENT ANCIEN : LA NAISSANCE DU DROIT. L’idée de justice est ancienne car elle permet de régler les rapports qui unissent les hommes et la caractéristique de cette période c’est que la loi vient des dieux. Ensuite les hommes vont s’affranchir des dieux pour créer eux-mêmes le droit, ces hommes sont des gens célèbres, mais aussi des anonymes. Le droit, un don des dieux. On parle ici d’un droit sans justice, les hommes

mérovingiens vont l’utilisé mais à partir de la moitié du VIIème siècle et les rois mérovingiens ne vont plus utiliser cette prérogatives le dernier Clotaire II. Lorsque la royauté franc passe à la dynastie carolingienne, ils vont être de vrai législateur et eux vont rendre énormément de lois royales. Ces rois vont prendre 300 lois entre 751 et 884. Pour les carolingiens c’est le moyens le plus efficace pour gouverner le royaume. A partir de 800 ce royaume se transforme en un véritable royaume avec

religion) ; liberté religieuse à Rome, le dt n’a jamais cherché a reglementer l’activité cultuelle. La religion chrétienne, est née à partir du judaisme, qui a l’unicité de dieu et une vision de la sacralité du dogme qui l’a amené pdt une longue periode à emmettre la prétention de se subordonner le droit. Le droit a évolué dans l’orbite de la religion chrétienne (pdt longtemps). « il en reste vivante et du bois mort » (bois mort : divorce non accepté chez les chrétiens, au motif que le mariage chrétien

Manuel : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, de Albert RIGAUDIERE, Economica (4ème édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-âge (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis); disparition de la dynastie

2e partie : le morcellement du droit : la pluralité des sources médiévales Le Moyen-Age couvre une période immense, de 476 à 1453, de la chute de l'Empire Romain d'occident à la chute de l'empire romain d'Orient. Durant toute cette période, une forme d'originalité apparaît au point de vue des sources du droit. Une nouveauté dénote de l'expérience romaine : la pluralité absolue des sources du droit. Les sources au M-A sont plus nombreuses, diverses, parfois plus contradictoires, plus fragmentées

unique organe, le Roi. Seulement le régime féodal-vassalique du Moyen-âge médiatise le pouvoir du Roi, qui voit ses compétences législatives limités par les « Grands du royaume » et par les vassaux des provinces. De plus cette théorie est bien contrastée par Guy Coquille qui n'attache pas les mêmes compétences au roi. En cette période c'est le gouvernement de grand conseil qui domine et seul l'accord des vassaux du Roi, des princes territoriaux et des vassaux de ces princes permet au Roi d'appliquer des

vouloir demander plus de pouvoir politique et de lois favorisant le commerce. DÉMOCRATIE directe : chacun vote ses lois pour favoriser ses intérêts. La période dite «CLASSIQUE» la plus belle et complête (-500 à -323): époque considérée comme l’âge d’or de la Grèce : les éléments sociétés sont fixés (religion, théâtre, philo, littérature, mythologie) et période belle, complète. Personnage central : PÉRICLÈS («siècle de Périclès). Pourquoi ? Stratège au centre d’Athènes, fait construire les temples de l’Acropole

peuples), un peuple qui a, plus que tous les autres, élaboré un système juridique, perfectionné, complet. Les romains ont su combiner l'apport de la philosophie grecque. Les grecs sont des théoricien et les romain des pragmaticiens. • La période romaine est une période très longue qui nous montre tous les sites d’existence d'un système juridique (c’est a dire que si on prend les premiers romains on voit naître une civilisation et se doté d'un premier droit, ce droit grandit et disparaît, on a un modèle