Le Roi Législateur Période Féodale

la réflexion. On nous fait croire qu'on atteint l'âge d'or. Les législations actuelles sont remplies de bizarreries. Il n'est pas un excellent législateur, toujours en train de courir après les modes sociales. Ils nous harcèlent par l'abondance de textes (philippe le Tourneaux = nous sommes harcelés par les textes juridiques qui sont manipulés, le législateur coure après les modes. Le droit actuel est de très mauvaise qualité). Le doyen RIPPERT (juriste français) va dire de façon remarquable : "Tout

à cette époque est le fruit d’un héritage multiple. Pluralisme juridique. Il y a des droits. (Ex droit canonique –régit par l’Eglise-..) Puis, droit unifié. Aujourd’hui, on a tendance à expliquer une crise de la loi par une perte de l’hégémonie du législateur.   Troisième partie/ NAISSANCE DU DROIT CONTEMPORAIN   Récupérer polycopié.    Partie 1: Le droit dans l’Antiquité.  Chapitre 1: Droits Orientaux.  Dans cette aire géographique, les plus anciennes traces qui nous sont parvenues viennent

SCIENCES POLITIQUES ET ECONOMIQUES 05/01/2010 Le Moyen-âge ou Période médiévale Historique : Dates | Evénements historiques | 476 | Fin de l’Empire Romain D’Occident | 498 | Baptême de Clovis | 731 | Les Musulmans entreprennent la conquête de l’Espagne | 732 | Victoire de Charles Martel à Poitiers | 800 | Charlemagne couronné empereur | 843 | Traité de Verdun qui partage l’Empire Carolingien | 987 | Avènement d’Hugues Capet | 1066 | Victoire de Normande d’Hastings | 1095

oublié et le pouvoir normatif qu’il soit royal ou seigneuriale, apparaît tout fais désarmé PARAGRAPHE 1 : LE DROIT ROMAIN OUBLIE Il est tombé dans une profonde décadence est d’en nombre de régions occidentale il est totalement méconnu. Sous la période FRANCK, le droit roman n’est connu qu’à travers le code THEODOSIEN (438) auquel la loi romaine des visigots à savoir le bréviaire d’Alaric a fait de larges empreints. Ce code très largement diffusé et très souvent résumé forme jusqu’à la fin du 11e

Ils ne font pas une théorie de l'histoire réelle, ils font une théorie de l'essence r. Défense de l'EL, II e Partie : Idée générale. UNE RÉVOLUTION DANS LA MÉTHODE de la société. Ils n'expliquent pas telle société particulière, ni telle période historique concrète, ni à plus forte raison le tout des sociétés et de l'histoire. Ils analysent l'essence de la société et en donnent un modèle idéal et abstrait. On peut dire : leur science est séparée de la science de Montesquieu par la même distance

(royaumes, républiques, empires). INTRODUCTION THEME N°1: L’ORIENT ANCIEN: LA NAISSANCE DU DROIT Idée ancienne, règle les rapports qui unissent les hommes caractéristique de cette période: les lois viennent des dieux. Puis les hommes vont s’affranchir des dieux pour créer eux même le droit (monarques, rois, législateurs…) mais il y aussi des anonymes. I. Le droit, un don des dieux : Un droit sans juristes, les hommes ne sont pas des créateurs, ce sont des sujets de droit A) La législation

s'effondrer l'empire romain et la gaulle se detache de son colonisateur et prend son independance. Les gaullois ont leurs independances culturelle et politique. C'est la construction des germes de la France tout au long de la periode de moyen age ( Veme s. au Xveme s.) et ensuite la periode moderne, la France d'ancien regime ( XVIeme s. au XVIIIeme S. ) L' etat entre le Veme s. et la revolution française: structure monarchique. La monarchie est encore presente chez les voisins de la france (Belgique

on peut l’exporter -dernier aspect sur les institutions publique : maj de règle de droit connu seulement dans le secret des pontifes -roi affirme qu’il est à l’origine de toute les sentence, ce qui renforce son pouvoir : chaque sanction doit référé a ce code -objectif : éviter la règle du talion, en passant par le prêtre pour sanctionner -adoucit peine prévu, le roi empêcher ces sujets d’exercer droit de vie et de mort sur les autres -ce droit ne fais que débuter l’histoire des institutions : création

Introduction : depuis toujours, les historiens ont distingué dans l’histoire 3 périodes : -La 1ère, le haut moyen âge (la période franque) entre le 5e et le 9e siècle. Au cours de cette période, deux dynasties se sont succédées : Les mérovingiens, avec comme principal représentant Clovis qui est le fondateur de cette dynastie. Peu a peu, cette dynastie s’essouffle (vers le milieu du 8e siècle) et laisse place à celle des carolingiens (principal représentant Charlemagne), qui elle-même va s’essouffler

personnelle, càd que le pouvoir est le roi. Le roi est roi des francs (pas «  de France  »), ou rex francorum. Il n’y a pas de chose publique, ni d’Etat : les choses conquises sont propriété personnelle du roi. 2. Caractère patrimonial : le roi est dominus, propriétaire des biens et personnes. Ses ressources sont les tributs payés par les vaincus. Il dispose du royaume, peut vendre, donner des terres (loi de succession de droit privé). 3. Caractère patronal : le roi exige obéissance de ses sujets, qui