Le Roi Source De La Loi

peuple Icsos. Le renouveau Egyptien se fera plus tard entre 1500 et 1200 avant JC. L’empire Mésopotamien correspond à peu près a l’Irak actuel et était au main d’une société de marchands répartie entre divers Cités qui échangeaient entre eux. Le roi de Mésopotamie est Hammourabi qui unifia l’Empire et fut rédigé en 1700 avant JC un code de droit qui fut retrouvé dans sa quasi-totalité au 20eme siècle. Les principes de l’Empire pharaonique et mésopotamien reposent sur l’obéissance à un monarque

Chapitre 1 : Le droit romain : origine et développement Paragraphe 3 : apparition de nouvelles sources de droit A. Les édits des magistrats 1°l’origine du droit prétorien ou édictal - consul (1er temps) - prêteurs urbains / pérégrins - l’édit du prêteur (droit prétorien) 2°La formation de l’édit perpétuel -stabilisation de l’édit (juriste Julien) - IIè, régime impérial à son apogée B. Une source transitoire : les sénatus-consultes - proviennent de l’ordre du prince - pendant absolutisme,

recourt soit à des ordalies soit au jugement de Dieu. L’idée est que le droit, les procès ne doivent pas être résolus en faisant appel au surnaturel. En excluant le surnaturel on permet l’adoption d’une procédure nouvelle, rationnelle et on ouvre la loi au règne du droit. On met en vigueur le droit romain, on développe un droit nouveau sur la base des coutumes préexistantes (choix des anglais). Dans les pays du continent les universités ont proposaient une autre solution. On prend le droit romain

Le pvr byzantin est caractérisé par trois traits principaux : Monarchie absolue // Théocratie fondée sur le christianisme // Gouvernement oriental Monarchie absolue : Les empereurs considèrent qu’eux-mêmes sont la loi. Une phrase d’Ulpien mentionne « ce qui plait au prince a force de loi ». Dès le 3e s, les empereurs tirent leur légitimité de l’armée. On instaure un système dynastique dans lequel l’exécutif est aux mains de l’empereur, qui n’est plus soumis à la C°, et désigne ses successeurs. Théocratie

l’histoire il s’agit de confronter les sources. En effet, on retrouve deux types de sources historiques : - sources annalistiques Il s’agit des récits historiques laissés par les hommes qui ont reconstitués l’histoire de leur cité, basés sur la légende (Tite-Live, contemporain d’auguste). - archéologie (à partir du 19ème s) Elle a apporté des progrès considérables pour la connaissance des vieilles civilisations. + objective que les sources annalistiques. 2 §2. brèves notions

Mi 8ème siècle (avant JC) | * Sur les bords du Tibre est né une réunion de village basé sur des éléments religieux / fondation sous la direction de Rome. Début de la royauté : configuration de la royauté : configuration de village sous l’autorité du roi.* Beaucoup de légende : 7 rois jusqu’à 509 avt JC (environ 250 ans).* Cité qui reste longtemps sur la défensive face aux voisins par rapport aux richesses. | 509 avant JC | * La royauté est renversée.* Mise en place « Res Publica » république. Définition

début de la République A/ La Loi des XII Tables (450-449 av. JC) B/ Les lois votées par le peuple Section 2 Le droit classique romain (IIe s. av. JC-IIIe s. ap. JC) § 1 Une source en expansion : la doctrine ou jurisprudentia § 2 Les nouvelles sources du droit A/ Les édits des magistrats ou droit prétorien 1. Le déroulement du procès civil 2. Le préteur, source de droit B/ Le droit impérial 1. Les sénatus-consultes 2. Les constitutions impériales C/ Le déclin des sources traditionnelles Section 3 Le

parties: 1ère Partie: Le Droit romain (constitue l'une des sources historique de notre droit). 2ème Partie: Le Droit médiéval (de 500 jusqu'à 1500; extrêmement divers). 3ème Partie: L'Ancien Droit (l'Ancien Droit est une expression créée lors de la Révolution Française pour qualifier le Droit de l'Ancien Régime, de la Monarchie Française d'avant 1789). 4ème Partie: Le Droit contemporain (1789-1799: droit intermédiaire qui sera l'une des sources d'inspiration du Code Civil de 1804, puis ce Code qui

fait rare, puisque l'ensemble des lois fondamentales n'a jamais été écrit dans sa totalité (sauf après la Révolution). Il est intéressant de remarquer la volonté des juristes du roi, qui ont mis par écrit ces principes, afin d'éviter toute confusion. L'édit de Moulins a donc entraîné de nombreux effets juridiques : le roi peut désormais se réapproprier de manière légale les usurpations faites à son domaine. De même, l'édit organise les apanages et les engagements. I. L'affirmation du principe d'inaliénabilité

politiques. C’est un partie politique refusent de ce prononcer en faveur des protestant ou des catholique et qui choisie de prendre comme figure centrale de la royauté le roi. Dans les six livre de la république l’idée principale et que la république repose sur la souveraineté du roi, souveraineté qui est tout de même indépendante du roi. Comment la souveraineté est-elle conçut par Jean Bodin ? Pour répondre a cette problématique on se doit tout d’abord de traité dans une première partie La suprématie