Le Roi Source De La Loi

5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif   et   politique.   Cette   intégration   de   la   Gaule

bizantin et s'effondrera sous les coups de l'invasion turcs au 15ème siècle. Avec la chute de l'empire romain d'Occident, l 'histoire de France commence avec CLOVIS (roi mérovingien). CLOVIS a tenté de constituer un royaume sur les débris de l empire romain et il arrive a pratiquement constitué l hexagone . Il est le premier roi des francs à se faire baptiser (496)et cela signe l alliance de l état et de l'église. A ce moment c'est essentielle car les institutions de l église fonctionné même avec

romain d’occident tombe et les roi barbares cherches a structurer leurs royaume en dictant des lois, inspirer de leur lois ancienne et des lois romaines. La loi salique sera mis en place pour les franc salliens. La loi salique est un code pénale et civique, c’est un texte normatifs qui aurait été transmit oralement par Clovis Ier (vers 465- vers 511) elle aurait été rédiger entre le VIe et VIIIe siècle. Clovis est roi des francs-saliens (482-511) c’est le fils de Childéric roi des franc et général dans

trois institutions principales. a) Le Roi. Sous la royauté, le chef de l’Etat était le roi. Cette royauté était un peu particulière. En effet, le roi n’était pas héréditaire, il était élu, il ne transmettait donc pas le pouvoir à ses fils.  Le pouvoir royal n’était pas dynastique. Pour devenir roi, on a besoin que le Sénat le désigne comme tel, et que le peuple ratifie cette élection. Le Sénat pour cela tient compte notamment de l’avis des oracles. Le roi décide, mais il ne décide jamais absolument

avec à côté du droit romain, un renouveau du droit canonique avec la rédaction du décret de Gratien 1140 – 1150. Renouveau de la pensée médiévale : favorable à l'affirmation de l'autorité du Roi par renouveau du droit et expansion économique. De par cet essor, on va pouvoir étudier le pouvoir normatif du Roi. L'assimilation des rois à l'Empereur : Au départ de cette évolution, on a au XIIème siècle, l'empereur Germanique (Frédéric Barbe-rousse) considéré comme étant le successeur des empereurs

eme siècle avant jésus christ on a une civilisation assez brillante « la Grete ». On a trouvé de nombreuse pièce de bâtiment. Ce qui les on découvert ont dit que c’était des palais. Cette civilisation gretoise on la nomme « minoelle ». Minois est un roi gretois mythique qui règne sur l’ile de Grete. Cette civilisation domine le sud de la Grèce Péloponnèse. Le monde gretois a subit un cataclysme naturelle qui a détruit la flotte, ce qui a amener a l’explosion de l’ile de st Aurin. Ce cataclysme a provoqué

fédération de petit village et l’autorité appartient à un roi et la cité va naître véritablement pendant la domination des rois étrusques*. Rome tire profit de sa situation géographique et parvient à dominer ses voisins latins. En 509 av J-C une sorte de révolution menée par un groupe dominant abolis la monarchie au profit d’un système politique, le pouvoir est confi au publicus c’est ce qu’on appelle la res publica. Un système où il n’y a plus de roi et où le pouvoir est en principe confié au peuple. Ce

une confédération de 7 village de cette région du Latium, sous la direction de Rome, union fédérative basé principalement sur la célébration de certains cultes. A partir de ce moment là, né la Royauté, cette fédération est placée sous l'autorité d'un Roi, qui est à la fois tiré de certaines familles non exclusifs, héréditaire mais aussi sélectives (qui donnera place aux Sénateurs). Beaucoup de légende, seulement 7 Rois selon la tradition de 753 à 509 av Jc. C'est aussi le passage de la simple confédération

HISTOIRE DU DROIT Sources du droit - La loi : norme votée par le parlement, autorité souveraine qui s’applique a tous - La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien

 formation  séculaire  du  système  juridique  français.       Introduction.     Le  droit  :   -­‐ «  L’art  du  bon,  du  juste  »   -­‐ «  Ce  que  dit  la  loi  »   -­‐ «  A  tort  celui  qui  n’est  pas  dans  son  droit  »   -­‐ Règles  imposées  par  l’autorité  publique  destinées  à  organiser  la  vie  en  société.     Les