Le Suffrage Universel Sous Le Consulat

noblesse de robe. Aussi, dès la mort de Louis XIV, en 1715, les nobles veulent ils leur revanche sur les " robbins". Il y aura désormais 6 conseils, soumis à un conseil de Régence. Chaque Conseil est composé de membres de la haute noblesse , qui ont sous leurs ordres des techniciens de la noblesse de robe. C'est le système de la polysynodie. Ce système ne fonctionna pas, ne serait ce que parce que les nobles , incompétents techniquement, ne se rendaient pas aux séances des Conseils.Dès lors, on en

renforcer pendant le XVème, en effet des le XVIème siècle l’autorité du roi de France surtout sous François I. A la fin du XVI, les rois bourbons, l’autorité du roi continue à se renforcer, le roi devient un monarque absolu. Ex : Louis XIII (1610-1643) et Louis XIV (1643-1715). En définitif, la période de l’ancien régime est celle du triomphe de l’Etat royale et de la monarchie absolue. Pour autant, il existe déjà sous l’ancien régime un certain nombre de frein à l’absolutisme royal, il existe déjà des principes

succédé. Constitution de 1791 – 3 et 4 septembre 1791 Constitution de l'An I – Première République – 24 juin 1793 Constitution de l'An III – Directoire – 5 fructidor An III, 22 août 1795 Constitution de l'An VIII – Consulat – 22 frimaire An VIII, 13 décembre 1799 Constitution de l'An X – Consulat à vie – 16 thermidor An X, 4 août 1802 Constitution de l'An XII – Empire – 28 floréal An XII, 18 mai 1804 Charte de 1814 – 1re Restauration – 4 juin 1814 Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire – Cent-Jours

l'Etat dans sa conception la plus simple est une personne morale de droit publique territorial et souveraine. L 'Etat est donc tout d'abords un territoire, ce qui comprend les terres l'espace maritimes (Eaux territorial),l'espace aériens, l'espace sous terrain. Sans territoire, il n'y a pas d'Etat "Ex: la Palestine n'a spas de territoire définit et sécurisé". Cet Etat à une population , qui n'as pas à être homogène. Il peut avoir au sein d'un mm Etat des peuples différents " Ex: Ex-URSS

française. Les constituants ont par conséquent souhaité lui donner d’importantes prérogatives afin de lui assurer la stature qui convient à son rôle de représentant de la Nation. Les exigences de la démocratie pourront justifier son élection au suffrage universel direct (depuis le 6 novembre 1962) et la limitation de son mandat à 5 ans (depuis le 2 octobre 2000). Le premier ministre se définit comme le chef du Gouvernement. Il porte la responsabilité politique que le président n’a pas. Comme dans tout

démocratique. Cette assemblé va adopter 2 actes fondamentaux : la DDHC et la constitution du 14 septembre 1791 La ddhc : s’inspire de la philosophie des lumières et de l’expérience anglo-saxonne= une expression d’un idéal individualiste a ambition universelle : destiné a tous les hommes Elle donne des droits et des libertés a l’individu face à l’état mais aussi des principes fondamentaux pour le fonctionnement d’une société dont certains existe toujours aujourd’hui : Principe de souveraineté nationale

l’affirmation de la souveraineté populaire avec la constitution de 1793 et celle du Consulat et les trois constitutions adoptées (1793, 1795 et 1799) reposent chacune sur une architecture constitutionnelle originale et nouvelle, que ce soit un régime d’assemblée (1793), un partage très rigide des pouvoirs (1795) ou une domination exécutive. Enfin, le premier Empire établit une dictature du chef de l’État appuyée sur le suffrage universel. A s’en tenir { la nature du régime, on peut voir dans la période suivante

Milieu du 18ès : L’Encyclopédie : Sous la direct° de D’Alembert et Diderot en Fr. Regroupant les connaissances de l’époque en critiquant l’absolutisme. 1789>1799 : La révolution Française : -14 juillet 1789 : Prise de la Bastille par les Parisiens fin de la mie absolue. - Aout 1789 Déclarat° des dts de l’h et du citoyen. -Septembre 1792 renversemt de la royté, proclamat° de la république. Guillotinemt du roi qqs mois pluq tard. 1799>1815 : Le consulat et l’Empire : 1798 Nap 1er réalise

ex sur les boissons -La Gabelle une taxe sur le sel (très utilisé pour conserver et pour goût) en plus : les non-privilégiés devaient payer des redevances aux privilégiés - La dîme (1/10 de la récolte du clergé) - Les droits fédéraux sous forme d'argent(ex. Four communal) , de nature(une partie du champ) et de corvées Le traité de libre échange entre la France et l'Angleterre provoque l'amertume des producteurs et commerçants français Il y a réduction du droit de douane ce qui

politiques (type de gouvernement : monarchie ou république) qu’elle a connue. Depuis 1789, la France est meilleure. La constitution est l’ensemble des règles écrites qui gouverne le peuple. QUELQUES REPERES : 1789-1799 : Monarchie 1799-1814 : Consulat et empire de Napoléon 1848-1852 : Second Empire 1852-1870 : Seconde République 5 Mai 1789 : Louis XVI convoque ses généraux, c’est le début de la révolution. SECTION I : CRISE DE LA SOCIETE La France avant 1789 est un autre monde, et ce, dans