Le Système Fiscal Marocain Diagnostic Et Défis Juillet 1999 Document De Travail N 43

[pic] Nous tenons à présenter notre profonde gratitude à notre professeur, Dr ABDALLATIF NOURDDINE, premièrement pour nous avoir permis de travailler sur un thème complètement nouveau, deuxièmement car il nous a accordé sa confiance lors de cette étude et troisièmement pour l’encadrement et la supervision tout au long de développement de ce travail. Il nous est très important de présenter nos remerciements les plus distingués à toutes les personnes dont l’intervention a favorisé la réalisation

Suffragants : M. Faouzi BRITEL – Expert-Comptable DPLE M. Mohamed HDID – Expert-Comptable DPLE Session de novembre 2004 PLAN DU MEMOIRE Pages Introduction …………...…………..……….....……………………………………………………………… 1 Partie I) : Diagnostic des cadres juridique, comptable et fiscal applicables aux concessions de service public …………………………………………………………………………………. 7 Chapitre I) : Les particularités juridiques du contrat de concession de service public ………………… 10 Section 1 : Le contrat de concession et les contrats

CHEZ DATA EMBASSY Elaborée par : Youssef OUNZILA Encadrée par : Mokhtar CHARIF ****** 2 0 0 6 -2 0 0 7 A ma petite fille Ouissal et à toute ma Famille Youssef OUNZILA 2 sur 70 Remerciements Cette thèse est le fruit d’un travail qui s’est déroulé au sein de DATA EMBASSY dans le cadre de la préparation de Master Euro-Arabe spécialisé en Management des Ressources Humaines de l’Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprise – ISCAE, en collaboration avec l’EuroArab

spécifiques à la filière cinématographique Mesures spécifiques aux technologies de l’information et de la communication Actions à entreprendre pour la filière musicale Conclusion bibliographie DEUXIèME PARTIE : LES TEnDAnCES DU MARCHÉ AUDIOVISUEL MAROCAIn Les composantes majeures du secteur La Radio et la télévision au Maroc La filière cinématographique Les technologies de l’information et de la communication La filière musicale Le cadre juridique et institutionnel La réglementation de la radio et

GENERALE A L’ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ET A LA REINSERTION................................................................................................................................................ 17 1.1. Analyse genre de la situation du système juridique ................................................................................................. 17 1.2. Priorités publiques et cibles à atteindre.........................................................................................

phase conceptuelle de la mise en place d’un système budgétaire selon la méthode ABB : cas de Meditelecom Samia DAHRI MEMOIRE MASTERE SPECIALISE EN CONTROLE DE GESTION Phase conceptuelle de la mise en place d’un système budgétaire selon la méthode ABB : Cas de Meditelecom (Samia DAHRI) Professeur : M. BIAD Octobre 2006 2005/2006 Mastère Spécialisé en Contrôle de Gestion 1 La phase conceptuelle de la mise en place d’un système budgétaire selon la méthode ABB : cas de

fr/renseignements/emba-finance-islamique/ Les colonnes des « cahiers » sont ouvertes, après validation, aux contributions de recherche fondamentale ou appliquée, de toutes les disciplines concernées par la finance islamique. Une attention particulière est portée à l’originalité du travail qui devra nécessairement comporter l’indication des sources. Les propositions (Times new roman 12, interligne simple) sont à envoyer à cette adresse en fichier word : cahiersfinanceislamique@misha.cnrs.fr 3 Sommaire LE BANKING ISLAMIQUE EN ALGÉRIE

Sciences Economiques Appliquées à l’Analyse et à Clermont-Ferrand I la Recherche en Economie (LASAARE) Casablanca - Maroc Analyse du fonctionnement du prêt individuel : Cas de 2 Associations de Microcrédit (AMC) marocaines Utilisation de données d’enquêtes Rapport de stage Magistère deuxième année de Développement Economique Master I Analyse Economique et Développement International Par M’baye Linguère Encadreur : Monsieur Fouzi Mourji, Professeur à l’Université

l’information publique dans le monde – Par Perrine Canavaggio ............................................................. 17 I. Contextes international et national dans lesquels s’inscrivent la Convention du Conseil de l’Europe sur l’accès aux documents publics, ainsi que les autres avancées législatives majeures .................................. 19 1. Plusieurs générations de lois ................................................................... 19 2. Les raisons de l’émergence

blanchiment d’argent (SNAC Maroc) Diagnostic du cadre anti-corruption Rapport de l’équipe d’évaluation SNAC TP 4/2013 Pour plus d’informations, veuillez contacter : Unité de la coopération du crime économique Direction de la société de l’information et de la lutte contre la criminalité – DG-I Conseil de l’Europe F-67075 Strasbourg Cedex FRANCE Tél. : +33 390 21 56 73 / Télécopie : +33 388 41 27 05 Email : guillaume.parent@coe.int Site Internet : www.coe.int/snac Ce document a été produit avec le concours