Le Système Fiscal Marocain Diagnostic Et Défis Juillet 1999 Document De Travail N 43

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA Le capital-risque au Maroc : Contribution à l’élaboration d’un cadre juridique, fiscal, comptable et d’accompagnement MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE Mr Salah AISSE JURY PRESIDENT Mr Rachid SEDDIK SEGHIR – Expert Comptable DPLE DIRECTEUR DE RECHERCHE Mr Abdelkader MASNAOUI – Expert Comptable DPLE SUFFRAGANTS Mr Fawzi BRITEL – Expert Comptable DPLE Mr Mustapha MELSA – Professeur

peut-on être coopérant au Maroc ? Journal, 2001-2002 (2006). Najib Akesbi, Driss Benatya, Noureddine El Aoufi, l'Agriculture marocaine à l’épreuve de la libéralisation (2008). Noureddine El Aoufi, Mohammed Bensaïd, les Jeunes mode d’emploi (2008). En co-édition avec l’Harmattan, Paris Claude Courlet (dir.), Territoire et développement économique au Maroc. Le cas des systèmes productifs localisés (2006). Jean Lapèze (dir.), Apport de l’approche territoriale à l’économie du développement (2007). Jean

frigorifique ...................................12 2.1.3. Le marché marocain ................................................................................ 13 2.1.3.1. Equipement des ménages en appareils réfrigérants.............................14 2.1.3.2. Dépenses alimentaires ..............................................................................15 2.1.3.2.1. Dépenses alimentaires annuelles moyennes du consommateur marocain ..15 2.1.3.2.2. Catégories des produits achetés: niveaux et structures

Abderrahim Bouabid. Le Cercle d’Analyse Économique est un cercle de réflexion et de recherche indépendant et non partisan ayant pour mission principale la promotion d’activités de recherche et d’analyse concernant les sujets ayant trait à l’économie marocaine. Les membres du Cercle d’Analyse Économique Fouad Abdelmoumni Najib Akesbi Omar Balafrej Ali Bouabid Amine Bouabid Yasser Charafi Khalid Elhariry Kamal El Mesbahi Najib Guedira Driss Rachidi Omar Rharbaoui Karim Tazi La Fondation Abderrahim

Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Novembre 2012 Page 1 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction I- Aperçu historique sur le système fiscal marocain II- Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes

Fadel DRISSI, Professeur à l’ISCAE Suffragants: Abdelhay BENABDELHADI, Professeur à l’ISCAE Mustapha EL KHAYAT, Professeur à l’Université Hassan II Bachir SEDEGUI, Expert Comptable associé à l’ISCAE Nourdine BOUYAKOUB, Directeur de la BNSTP Juillet 2006 L’ISCAE n’entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans le cadre de ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs. Externalisation 2 Aksissou –CSG « Je ne pense pas qu’il

........................................... 42 a- Clients ............................................................................................... 42 b- Organismes financiers .................................................................. 43 c- Etat ..................................................................................................... 44 d- Associations ..................................................................................... 44 e- Autres partenaires ........

Disclosure Authorized Banque mondiale Union européenne 52073 Public Disclosure Authorized Royaume du Maroc Public Disclosure Authorized RAPPORT SUR LA PERFORMANCE DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES (PEFA) Évaluation des systèmes, des processus et des institutions de gestion des finances publiques du Maroc Public Disclosure Authorized 1 mai 2009 TABLEAU DES ABRÉVIATIONS AAO : Appel d’offres ouvert AREF : Académies régionales de l’éducation et de la formation

publique La lutte contre la corruption et la moralisation de la vie publique au Maroc Remerciements Au terme de cette recherche, je tiens à exprimer mes vifs remerciements à mon encadrant, Mme. Chantal CUTAJAR, d’avoir accepté d’encadrer ce modeste travail. Je souhaite exprimer ma profonde reconnaissance pour M. Abdelali BENBRIK, pour tous les conseils précieux qu’il n’a cessé de me prodiguer, et pour son engagement ferme dans la moralisation de la vie publique au Maroc. Je souhaite exprimer toute ma

voulu diriger ce travail de recherche. Nous lui présentons nos vifs remerciements pour sa disponibilité et ses conseils pertinents qui ont aidé de façon très significative à l’amélioration de ce mémoire. Nous remercions l’ensemble des professeurs et animateurs du cycle supérieur de gestion. Nous exprimons notre gratitude aux membres du groupe de recherche de la 29ème promotion pour leurs propositions et leurs participations actives aux débats menés lors de la préparation de ce travail. Nous adressons